Catégorie de
permis
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Types de véhicules
autorisés
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Peut aussi conduire des véhicules de
catégorie
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A
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Any tractor-trailer or combination of motor vehicle and towed vehicles where the towed vehicles exceed a total gross weight of 4,600 kilograms |
D, G, A et avec
condition
R
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A avec
condition
R
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À compter du 16 juin 2008 :
Les conducteurs détenant un permis restreint de catégorie A ne pourront pas conduire :
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D et G
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B
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Tout
autobus scolaire dont le nombre de places assises est de plus de 24
passagers
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C, D, E, F et
G
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C
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Tout
autobus ordinaire avec un nombre de places assises de plus de 24
passagers
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D, F et
G
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D
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Tout camion
ou ensemble de véhicules automobiles, pourvu que le poids du véhicule
remorqué ne dépasse pas 4 600 kilogrammes
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G
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E
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Autobus à
usage scolaire - capacité maximale de 24 passagers
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F et G
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F
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Autobus
ordinaires d'une capacité maximale de 24 passagers et
ambulances
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G
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G
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Toute
automobile, fourgonnette ou camionnette, ou tout ensemble composé d'un véhicule et d'une
remorque d'un poids maximum de 11 000 kg, pourvu que le
poids du véhicule remorqué ne dépasse pas 4 600
kg.
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G1
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Niveau 1 du
système de déliverance graduelle des
permis de conduire.
Autorise le ou la titulaire à conduire un
véhicule de catégorie G à condition d'être accompagné(e) d'une
personne ayant au moins quatre années d'expérience de conduite et possédant un
permis de conduire doté de tous les privilèges. Des conditions
supplémentaires s'appliquent.
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G2
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Niveau 2 du
système de délivrance graduelle des permis de conduire.
Autorise
le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G sans
accompagnateur, sous réserve de certaines
conditions.
À compter du 1er septembre 2005 :
- Le nombre de jeunes passagers que les jeunes
conducteurs qui possèdent un permis G2 peuvent transporter sera
limité entre minuit et 5 heures du matin.
- Initialement, les conducteurs ayant un permis G2,
âgés de 19 ans ou moins, peuvent transporter un seul passager âgé
de 19 ans ou moins.
- Après six mois et jusqu'à ce que le
conducteur qui a un permis G2 obtienne son permis G assorti de
tous les privilèges ou jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans,
il pourra transporter un nombre maximal de trois passagers âgés de 19 ans ou moins.
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M
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Motocyclettes, y compris une motocyclette à
vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur
Autorise le ou la titulaire à conduire un
véhicule de catégorie G sous réserve des conditions qui s'appliquent
au permis de conduire de catégorie G1.
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M avec restriction L (vélomoteurs et cyclomoteurs)
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M1
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Motocyclettes, y compris une motocyclette à
vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur
Niveau
1 du système de délivrance graduelle des permis de
conduire.
Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette
sous réserve de certaines conditions. |
M avec restriction L (vélomoteurs et cyclomoteurs)
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M2
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Motocyclettes, y compris une motocyclette à
vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur
Niveau
2 du système de délivrance graduelle des permis de
conduire.
Autorise le ou la titulaire à conduire une
motocyclette, mais l'alcoolémie doit être nulle. Le ou la
titulaire peut également conduire un véhicule de catégorie G sous
réserve des conditions qui s'appliquent au permis de conduire de
catégorie G1. |
M avec restriction L (vélomoteurs et cyclomoteurs)
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M avec restriction L (motocyclette à
vitesse limitée/cyclomoteur)
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Motocyclettes à vitesse limitée ou cyclomoteurs seulement
- Les motocyclettes à vitesse limitée sont des
motocyclettes dont la vitesse maximale est de 70 km/h. Les
modèles fabriqués après 1988 sont identifiés par une étiquette,
apposée sur le véhicule, portant la mention « LSM/MVL ».
Pour obtenir une description complète de ces véhicules, voir http://www.mto.gov.on.ca/french/dandv/driver/lsm.htm
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M2 avec restriction L (motocyclette à
vitesse limitée/cyclomoteur)
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Motocyclettes à vitesse limitée ou cyclomoteurs seulement |
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