Ministry of Transportation / Ministère des Transports
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Catégories de permis

En Ontario, il existe 14 catégories de permis de conduire, chacune donnant le droit de conduire un type de véhicules différent. Le véhicule que vous conduisez doit correspondre à la catégorie de votre permis. Le tableau de référence ci-dessous indique quelle catégorie de permis vous devez détenir pour conduire les divers types de véhicules. Une même personne peut détenir un permis dans plusieurs catégories.

Catégorie de permis Types de véhicules autorisés Peut aussi conduire des véhicules de catégorie
A Tout tracteur-semi remorque ou ensemble composé d’un véhicule automobile et de véhicules remorqués dont le poids brut total est de plus de 4 600 kilogrammes D, G, A et avec condition R
A avec condition R À compter du 16 juin 2008 :
Les conducteurs détenant un permis restreint de catégorie A ne pourront pas conduire :
D et G
B Tout autobus scolaire dont le nombre de places assises est de plus de 24 passagers C, D, E, F et G
C Tout autobus ordinaire avec un nombre de places assises de plus de 24 passagers D, F et G
D Tout camion ou ensemble de véhicules automobiles, pourvu que le poids du véhicule remorqué ne dépasse pas 4 600 kilogrammes G
E Autobus à usage scolaire - capacité maximale de 24 passagers F et G
F Autobus ordinaires d'une capacité maximale de 24 passagers et ambulances G
G Toute automobile, fourgonnette ou camionnette, ou tout ensemble composé d'un véhicule et d'une remorque d'un poids maximum de 11 000 kg, pourvu que le poids du véhicule remorqué ne dépasse pas 4 600 kg.
G1 Niveau 1 du système de déliverance graduelle des permis de conduire.
Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G à condition d'être accompagné(e) d'une personne ayant au moins quatre années d'expérience de conduite et possédant un permis de conduire doté de tous les privilèges. Des conditions supplémentaires s'appliquent.
G2 Niveau 2 du système de délivrance graduelle des permis de conduire.
Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G sans accompagnateur, sous réserve de certaines conditions. À compter du 1er septembre 2005 :
  • Le nombre de jeunes passagers que les jeunes conducteurs qui possèdent un permis G2 peuvent transporter sera limité entre minuit et 5 heures du matin.
  • Initialement, les conducteurs ayant un permis G2, âgés de 19 ans ou moins, peuvent transporter un seul passager âgé de 19 ans ou moins.
  • Après six mois et jusqu'à ce que le conducteur qui a un permis G2 obtienne son permis G assorti de tous les privilèges ou jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, il pourra transporter un nombre maximal de trois passagers âgés de 19 ans ou moins.
M Motocyclettes, y compris une motocyclette à vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur
Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G sous réserve des conditions qui s'appliquent au permis de conduire de catégorie G1.
M avec restriction L (vélomoteurs et cyclomoteurs)
M1 Motocyclettes, y compris une motocyclette à vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur
Niveau 1 du système de délivrance graduelle des permis de conduire.
Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette sous réserve de certaines conditions.
M avec restriction L (vélomoteurs et cyclomoteurs)

M2 Motocyclettes, y compris une motocyclette à vitesse limitée (vélomoteur) et un cyclomoteur
Niveau 2 du système de délivrance graduelle des permis de conduire.
Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette, mais l'alcoolémie doit être nulle. Le ou la titulaire peut également conduire un véhicule de catégorie G sous réserve des conditions qui s'appliquent au permis de conduire de catégorie G1.
M avec restriction L (vélomoteurs et cyclomoteurs)

M avec restriction L (motocyclette à vitesse limitée/cyclomoteur) Motocyclettes à vitesse limitée ou cyclomoteurs seulement
  • Les motocyclettes à vitesse limitée sont des motocyclettes dont la vitesse maximale est de 70 km/h. Les modèles fabriqués après 1988 sont identifiés par une étiquette, apposée sur le véhicule, portant la mention « LSM/MVL ». Pour obtenir une description complète de ces véhicules, voir /french/
    dandv/driver/lsm.shtml
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M2 avec restriction L (motocyclette à vitesse limitée/cyclomoteur) Motocyclettes à vitesse limitée ou cyclomoteurs seulement __


Voir aussi :