Ministry of Transportation / Ministère des Transports
Page d'accueil
Page d'accueil > Conducteurs et véhicules > Permis de conduire > Guide officiel de l'automobiliste
Taille du texte Augmentation de la taille du texte Réduction de la taille du texte
Recherche Recherche  |  
Achat et vente d'un véhicule d'occasion
Programme Air pur Ontario

Les véhicules sont la plus importante source d'émissions causant le smog en Ontario. Le programme Air pur Ontario, administré par le ministère de l'Environnement, réduit les émissions causant le smog produites par les véhicules en repérant les véhicules très polluants et en exigeant qu'ils soient réparés.

Si vous êtes propriétaire d'un véhicule léger, que vous habitez dans la zone visée par le programme Air pur Ontario (soit le Sud de l'Ontario, de Windsor à Ottawa), que votre véhicule a cinq ans ou plus et qu'il a été fabriqué en 1988 ou par la suite, vous devez faire analyser ses émissions tous les deux ans dans le cadre du programme Air pur pour renouveler votre immatriculation. Les véhicules légers fabriqués avant 1988 sont exemptés de cette exigence.

Si vous achetez un véhicule d'occasion qui est plus âgé que l'année actuelle de fabrication et qui a été fabriqué en 1988 ou par la suite, celui-ci doit réussir l'analyse de ses émissions dans le cadre du programme Air pur Ontario pour que vous puissiez transférer le titre de propriété et immatriculer ce véhicule.

Veuillez prendre note que le fait de créer, de distribuer ou d'utiliser de faux certificats du programme Air pur Ontario constitue une infraction à la Loi sur la protection de l'environnement. Les inspecteurs des émissions reconnus coupables d'une telle infraction peuvent perdre leur homologation et les propriétaires de véhicules feront l'objet d'accusations.

Les analyses effectuées dans le cadre du programme Air pur Ontario ne sont pas le seul moyen d'assainir l'environnement. Par exemple, l'entretien régulier de votre véhicule en respectant le calendrier établi par le fabricant joue un rôle important à cet égard. Si les voyants « vérifier le moteur » ou « entretenir le moteur » s'allument, faites examiner le moteur de votre véhicule par un technicien en réparations qualifié dès que possible, sinon le moteur ou le système antipollution pourrait nécessiter des réparations coûteuses.

Pour obtenir plus de renseignements sur le programme Air pur Ontario, consultez le site www.airpur.com ou téléphonez sans frais au centre d'appel Air pur au 1 888 758-2999.