Ministry of Transportation / Ministère des Transports
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II. Conduite sûre et responsable
Où pouvez-vous conduire?

Vous pouvez conduire votre motoneige immatriculée sur vos terres, sur les pistes privées appartenant à l’organisme dont vous êtes membre, sur d’autres terres, avec l’autorisation du propriétaire et dans les endroits permis des parcs publics et des zones de protection de la nature.

Il est seulement permis de traverser les voies publiques à motoneige et il faut le faire directement. Dans certaines circonstances, les motoneiges peuvent circuler sur la portion non entretenue de certaines routes. Les municipalités sont aussi autorisées à adopter des règlements sur l’utilisation des motoneiges sur les routes relevant de leur compétence.

Il est interdit de conduire une motoneige sur certaines routes à circulation rapide, notamment les autoroutes, l’autoroute Queen Elizabeth, l’autoroute Queensway d’Ottawa et l’autoroute Kitchener-Waterloo. Cela comprend la zone située autour de ces routes, d’une clôture à l’autre. Il est interdit de conduire une motoneige sur la partie entretenue (d’un accotement à l’autre) d’une route, sauf pour la traverser. Lorsque vous traversez une route, vous devez ralentir, vous arrêter puis la traverser à angle droit. Si vous êtes en groupe, ne faites pas signe à la personne derrière vous de traverser. Il faut laisser à chaque conducteur le soin d’évaluer la circulation et de déterminer le moment le plus sûr de traverser la route. Si la visibilité est réduite à l’endroit où vous traversez, vous pouvez faire signe à la personne derrière vous pour lui indiquer que la voie est libre.

Sauf où cela est interdit, vous pouvez conduire votre motoneige le long des voies publiques, entre l’accotement et la clôture, en vous tenant aussi loin que possible de la chaussée entretenue. Les municipalités ont le droit d’adopter des règlements régissant ou interdisant l’usage des motoneiges sur leur territoire, que ce soit sur la voie publique ou ailleurs. Prenez connaissance des règlements de la municipalité où vous comptez vous rendre.

Il est interdit de conduire une motoneige sur une voie ferrée à moins d’obtenir la permission de la compagnie de chemin de fer.