Renouvellement d'un permis de conduire

Avis postal de renouvellement du permis de conduire

À compter d'octobre 2006, les titulaires de permis de conduire qui ne sont pas tenus de passer un examen, mais qui doivent se faire photographier recevront un avis postal leur rappelant qu'il est temps de renouveler leur permis. Cet avis postal remplace la demande de renouvellement en vigueur.

Titulaires de permis de conduire de débutants (G1, G2, M1, M2 ou M2 avec condition « L ») en Ontario ou hors de la province

Les permis de ces catégories ne sont pas renouvelables après expiration. Environ six mois avant la date d'expiration du permis, un avis d'expiration de permis de conduire de débutant sera envoyé par la poste à la dernière adresse du titulaire connue du ministère. Cet avis précisera le niveau atteint cette personne et les choix qui lui sont offerts pour rétablir son admissibilité ou sortir du système de délivrance graduelle des permis de conduire.

Le titulaire de permis de débutant dont le permis de conduire est échu doit faire une nouvelle demande à titre de nouveau conducteur et réussir les examens requis (examen de la vue, épreuve écrite, examen pratique).

Le titulaire de permis de débutant (catégories G1, G2, M1, M2 et M2 avec condition « L ») dont le permis n'est plus valide (échu, annulé ou suspendu) depuis trois ans et moins et qui présente une nouvelle demande de permis durant cette période n'a pas à se conformer au délai obligatoire sous le système de délivrance graduelle des permis de conduire. Cependant, si le permis est invalide depuis plus de trois ans, le titulaire doit se conformer aux délais obligatoires.

Remarque : Si vous avez réussi l'examen pratique pour la catégorie G1, M1 ou M1 avec condition « L » au cours des 12 mois précédent l'expiration de votre permis de conduire, vous pouvez payer les droits de délivrance de permis de 75 $ à un centre TestauVolant pour recevoir un permis de catégorie G2, M2 ou M2 avec condition "« L » qui sera valide pour une période de cinq ans. Vous devez cependant présenter votre demande avant la date d'expiration de votre permis.

Titulaires de permis en Ontario (catégories A, B, C, D, E, F, G, M et M avec condition « L »)

Vous recevrez par la poste, à la dernière adresse connue du ministère, une formule de renouvellement ou un avis postal environ 60 à 90 jours avant la date d'expiration de votre permis de conduire. Si vous ne recevez pas cette formule ou si vous l'avez perdue, rendez vous à un Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis. On en imprimera une nouvelle et votre permis pourra être renouvelé sur-le-champ. Vous pouvez renouveler un permis de conduire (automobile ou motocyclette), sans subir d'examens, dans l'année qui suit son expiration.

Si votre permis est invalide (échu, annulé ou suspendu) depuis plus d'un an mais moins de trois ans, vous devrez vous rendre à un centre TestauVolant pour passer un examen de la vue. Si votre permis est invalide depuis plus de trois ans, vous devrez subir un examen de la vue, une épreuve écrite et un examen pratique. Si votre permis est invalide depuis plus de trois ans, mais moins de dix ans, vous devrez présenter une nouvelle demande de permis dans le cadre du système de délivrance graduelle des permis de conduire à un centre TestauVolant – les délais obligatoires ont été éliminés. Si votre permis est invalide depuis plus de dix ans, vous devrez présenter une nouvelle demande de permis dans le cadre du système de délivrance graduelle des permis de conduire à un centre TestauVolant et vous devrez vous conformer à tous les délais obligatoires.

Pour faire renouveler votre permis, apportez la demande de renouvellement ou votre avis de renouvellement à un bureau de l'immatriculation et des permis de conduire. On pourra vous demander de la signer. Il vous faudra présenter une pièce d'identité, payer les droits exigés et vous faire photographier au besoin. Le droit de renouvellement est de 75 $.

À compter du 1^er janvier 2005, tous les chèques personnels doivent être certifiés à moins que le règlement ne soit envoyé par la poste.

Remarque : Si vous détenez un permis de catégorie A, B, C, E ou F, ou une mention Z (freins à air), veuillez vous rendre à un centre TestauVolant pour y passer les examens requis. Lorsque vous aurez terminé les examens requis, vous devrez apporter la demande de renouvellement à un bureau de l'immatriculation et des permis de conduire pour faire renouveler votre permis.

Conducteurs âgés de 80 ans et plus

Après avoir atteint l'âge de 80 ans, les conducteurs doivent renouveler leur permis tous les deux ans. Ils doivent alors :

• réussir un examen de la vue;
• réussir une épreuve écrite;
• assister à un cours en groupe, où ils obtiennent des conseils sur la conduite automobile, ainsi que de l'information sur les changements liés au vieillissement qui peuvent se répercuter sur leurs aptitudes de conducteur et sur les façons dont ils peuvent s'adapter à ces changements.

Il existe un livret consacré à la sécurité automobile chez les personnes âgées. On peut l'obtenir à partir de la page Formation de groupe pour conducteurs âgés.

Pour en savoir plus sur le renouvellement des permis de conduire des personnes âgées, consulter : Conducteurs âgés de l'Ontario.

Personnes se trouvant à l'extérieur de l'Ontario

Dans le cadre du programme de permis avec photos du ministère, vous devez vous faire photographier par le ministère au moment du renouvellement de votre permis à moins qu'il ne soit précisé dans votre demande de renouvellement qu'une nouvelle photo n'est pas nécessaire. Les demandes de renouvellement ne requérant pas de photo peuvent être traitées par courrier; dans les autres cas, vous devez faire votre renouvellement en personne, en Ontario. Si vous vous trouvez à l'extérieur de la province au moment du renouvellement et que vous prévoyez revenir en Ontario au cours des six prochains mois, le ministère pourra vous envoyer un permis de conduire temporaire valide pour une durée maximale de six mois qui vous permettra de conduire durant cette période.

Vous devez fournir au ministère votre numéro de permis de conduire, la durée et la raison de votre séjour hors de la province, votre adresse postale hors province et une copie de votre permis de conduire (carte avec photo). Vous pouvez envoyer cette information à l'adresse suivante :

Ministère des Transports
Bureau d'administration des permis
Édifice A, rez-de-chaussée
2680, rue Keele
Downsview ON  M3M 3E6
Télécopieur : 416 235-4414

Si vous ne prévoyez pas revenir en Ontario au cours des six prochains mois, veuillez communiquer avec le Centre d'appels pour les conducteurs du ministère au 416 235-2999 ou au 1 800 387-3445, sans frais partout au Canada, pour obtenir de plus amples renseignements.

Titulaires de permis de conduire qui seront à l'extérieur de l'Ontario à la date d'expiration de leur permis

Les titulaires de permis de conduire qui seront à l'extérieur de la province quand leur permis de conduire arrivera à échéance peuvent faire renouveler leur permis 180 jours avant la date d'expiration du permis et avant de quitter la province. Si vous êtes admissible à cette option, veuillez vous rendre à un bureau d'immatriculation et de délivrance des permis pour faire votre renouvellement. On y imprimera une demande de renouvellement de permis et on traitera la demande sur-le-champ.

Remarque : Les titulaires de permis de conduire qui doivent réussir un examen pour pouvoir renouveler leur permis doivent se rendre à un centre TestauVolant pour le renouveler.

Que devez-vous faire une fois que vous avez fait votre demande de permis ou que vous avez renouvelé votre permis ?

Aux termes du Code la route, il incombe à chaque conducteur de veiller à ce qu'il ou elle soit en possession d'un permis de conduire valide pour conduire un véhicule automobile sur la route. Si vous n'avez pas reçu votre permis de conduire permanent avant la date d'expiration de votre permis actuel ou temporaire, veuillez téléphoner au Centre d'appels pour les conducteurs au 416 235-2999 ou composer sans frais le 1 800 387-3445 (partout au Canada) pour vous renseigner sur l'état d'avancement de votre demande de permis.

Renouvellement du permis de conduire de l'Ontario

À compter du 28mai 2007, les conducteurs qui se rendent à l'un de nos points de service au comptoir pour renouveler leur permis de conduire et qui s'y prennent quatre semaines ou plus avant la date d'expiration de leur permis de conduire ne recevront plus un permis de conduire temporaire. On leur remettra plutôt un relevé confirmant qu'ils ont renouvelé leur permis de conduire.

Le cas échéant, un nouveau permis de conduire plastifié vous sera envoyé par la poste dans un délai de quatre semaines. Si votre nouveau permis de conduire ne vous parvient pas avant la date d'expiration de votre permis de conduire actuel, allez à un bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire et on vous délivrera un permis de conduire temporaire si vous y avez droit. Si vous ne vous rendez pas à un bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire avant la date d'expiration de votre permis, des frais pourraient s'appliquer.

Les conducteurs qui renouvellent leur permis de conduire moins de quatre semaines avant la date d'expiration de leur permis de conduire continueront de recevoir un permis de conduire temporaire.

Veuillez noter que si vous avez besoin d'un permis de conduire temporaire lorsque vous renouvelez votre permis de conduire, vous devez en aviser notre préposée ou préposé au service à la clientèle au moment de votre transaction. Un permis de conduire temporaire vous sera alors délivré.

Options de service à la clientèle

Voici les voies de service du ministère des Transports par lesquelles vous pouvez commander/acheter ce service. Cliquez sur les titres soulignés ci-dessous pour en obtenir l'adresse.

	Centre TestauVolant	Bureau de l'immatriculation et des permis de conduire	Guichet Service Ontario	Poste	Téléphone	En ligne
Renouvellement du permis
Renouvellement d'un permis de catégorie A, B, C, E ou F (examen requis*)
Renouvellement d'un permis depuis l'extérieur de la province

*Remarque : Vous devez passer les examens requis à un centre TestauVolant avant d'effectuer le renouvellement à un Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire.

Pour de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez remplir un formulaire d'évaluation ou communiquer avec le Centre d'appels pour les conducteurs au 416 235-2999 ou (sans frais) au 1 800 387-3445.