Véhicules électriques


Foire aux questions

    1. Quels sont les différents types de véhicules électriques? Où les véhicules hybrides se situent-ils?
    2. Devrai-je remplacer la batterie de mon véhicule électrique?
    3. Les véhicules électriques sont-ils sécuritaires?
    4. Quels véhicules donnent droit à une remise?
    5. Qui peut demander les remises?
    6. Puis-je obtenir une remise si je loue un VE?
    7. Qu’arrive-t-il si je ne me conforme pas aux conditions du programme?
    8. Pourquoi l'Ontario encourage-t-il l'adoption des véhicules électriques et la recharge à domicile?
    9. Comment les véhicules électriques influeront-ils sur le débit de circulation des voies réservées aux VMO?

1. Quels sont les différents types de véhicules électriques? Où les véhicules hybrides se situent-ils?

Les véhicules hybrides électriques (VHE) actuellement en circulation peuvent avoir deux systèmes de propulsion complémentaires : un moteur à essence avec son réservoir de carburant et un moteur électrique avec sa batterie et ses commandes. Le moteur à combustion et le moteur électrique peuvent entraîner les organes de transmission en même temps, ces derniers faisant alors tourner les roues. Les VHE ne peuvent pas être rechargés à partir du réseau électrique. Les VHE ne sont pas considérés comme étant des véhicules électriques aux fins du Programme d'encouragement pour les véhicules électriques.


Les véhicules hybrides électriques rechargeables (VHER) fonctionnent grâce à un groupe motopropulseur électrique alimenté par une batterie, qui peut être branchée à une source externe d'électricité pour être rechargée. Cependant, les VHER comptent aussi sur un moteur à combustion interne qui peut être utilisé pour recharger la batterie du véhicule et (ou) se substituer au groupe motopropulseur électrique lorsque la batterie est faible et qu’il faut plus de puissance.


Un véhicule électrique à batterie (VEB) est mû entièrement par un groupe motopropulseur électrique alimenté par une batterie, sans le support d'un moteur à combustion interne traditionnel, et doit être branché à une source externe d'électricité pour recharger sa batterie.


Les VHER et les VEB donnent droit tous les deux à des remises dans le cadre du Programme d'encouragement pour les véhicules électriques. Les VHE n'y donnent pas droit.


2. Devrai-je remplacer la batterie de mon véhicule électrique?

Les batteries d'accumulateurs utilisées dans les véhicules électriques sont conçues pour durer pendant la vie utile du véhicule et sont normalement assorties d'une garantie du fabricant de huit ans ou 160 000 km.

Les coûts de remplacement varient, mais on estime qu'ils sont de quelques milliers de dollars, comme ceux du remplacement d'un moteur à essence.


3. Les véhicules électriques sont-ils sécuritaires?

Oui. Tous les fabricants de véhicules électriques doivent respecter de rigoureuses normes de sécurité fédérales. De plus, les fabricants de véhicules électriques sont fortement incités à construire des véhicules sécuritaires et fiables, car leur réputation et la pérennité de cette industrie dépendent de la qualité des véhicules qu'ils construisent. Les fabricants ont consacré plusieurs années à mettre au point les nouvelles technologies grâce auxquelles la fabrication de ces véhicules est possible.

Tous les véhicules électriques donnant droit à une remise dans le cadre du Programme d'encouragement pour les véhicules électriques de l'Ontario peuvent circuler sur autoroute à la même vitesse que les véhicules traditionnels. Leur accélération se compare à celle des véhicules traditionnels semblables.


4. Quels véhicules donnent droit à une remise?

Les véhicules hybrides électriques rechargeables et les véhicules électriques à batterie neufs conformes aux normes qui sont enregistrés, immatriculés et assurés en Ontario donnent droit aux remises.
Consulter la liste complète des véhicules admissibles.


5. Qui peut demander les remises?

Le Programme d'encouragement pour les véhicules électriques s'adresse aux personnes, aux entreprises, aux municipalités et aux organismes qui achètent ou louent des véhicules enregistrés et immatriculés en Ontario. Les demandeurs ont droit aux remises à l'achat de 25 véhicules ou moins par année civile.

Les achats directs par le gouvernement provincial ou le gouvernement fédéral, ou par leurs organismes et entités ne sont pas admissibles aux primes d'encouragement. Constructeurs automobiles et ses agents ne sont admissibles non plus.

Lire les détails complets sur l'admissibilité et le programme.


6. Puis-je obtenir une remise si je loue un véhicule électrique?

Oui. Le bail doit avoir une durée de 36 mois pour donner droit à la remise complète. La remise est progressive pour les baux d'une durée inférieure : 33,3 % du plein montant pour un bail de 12 mois et 66,7 % du plein montant pour un bail de 24 mois.

Si, plus tard, vous réduisez la durée de votre bail, vous devrez rembourser le plein montant de votre remise.


7. Qu’arrive-t-il si je ne me conforme pas aux conditions du Programme d'encouragement pour les véhicules électriques?


Les établissements concessionnaires qui ne se conforment pas aux conditions du Programme d'encouragement pour les véhicules électriques ne peuvent plus agir à titre de mandataires dans le cadre du programme.

Les demandeurs ou propriétaires enregistrés qui ne se conforment pas aux conditions du Programme d'encouragement pour les véhicules électriques ou du Programme d'encouragement pour les infrastructures de recharge des véhicules électriques n'auront pas droit aux incitatifs futurs et pourraient devoir rendre toute somme qui leur a été versée à titre d'incitatif comme une dette envers la Couronne. Veuillez examiner (avec votre mandataire, le cas échéant) et comprendre les déclarations figurant dans le formulaire de demande avant de le signer.


8. Pourquoi l'Ontario encourage-t-il l'adoption des véhicules électriques et la recharge à domicile?

Les véhicules électriques réduisent les émissions nocives dans nos collectivités. En outre, ils créent des emplois dans la nouvelle économie verte.

Le Programme d'encouragement pour les véhicules électriques a pour but de récompenser les premiers consommateurs qui adoptent ces véhicules et d'en faciliter l'achat.

Le Programme d'encouragement pour les véhicules électriques est en place depuis environ trois ans. L'étape suivante, le Programme d'encouragement pour les infrastructures de recharge des véhicules électriques, est cruciale parce qu'elle vise à encourager la croissance de ce marché émergent en Ontario.

En aidant les conducteurs de l’Ontario à installer des bornes de recharge chez eux, nous encourageons le chargement pendant les heures creuses. Ce programme renforce la fiabilité du réseau, prolonge la durée d’utilisation des véhicules et fait en sorte que les bornes soient correctement installées par des entreprises certifiées.


9. Comment les véhicules électriques influeront-ils sur le débit de circulation des voies réservées aux VMO?

Il importe de ne pas dépasser la capacité des VMO ou de réduire leur fonction première de gestion de la congestion; c'est pourquoi les véhicules ayant des plaques d'immatriculation vertes pourront circuler dans les VMO pendant une période limitée de cinq ans. Le ministère des Transports continuera de surveiller la capacité des VMO pendant la durée du programme.


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