Les tricycles à moteur conformes à la définition de la Loi sur la sécurité automobile du gouvernement fédéral pour cette catégorie de véhicules peuvent être admissibles à un enregistrement pour une utilisation sur les routes de l’Ontario. Les tricycles à moteur doivent également être conformes à la définition de « motocyclette » du Code de la route de l’Ontario, ainsi qu’à toutes les lois, à tous les règlements et à toutes les normes et exigences de sécurité s’appliquant aux motocyclettes.
Le 21 novembre 2005, le projet de loi 169, la Loi de 2005 modifiant des lois en ce qui concerne le transport, a reçu la sanction royale, permettant ainsi au MTO d'établir des projets pilotes pour mettre à l'essai de nouvelles technologies sur les voies publiques de l'Ontario. Ces projets pilotes visent à mettre à l'essai et évaluer l'utilisation et la réglementation :
- des bicyclettes assistées sur les voies publiques de l'Ontario, au même titre que les bicyclettes classiques (les conducteurs doivent toutefois être âgés d'au moins 16 ans et porter un casque de bicyclette approuvé),
- des véhicules à basse vitesse conduits par des employés d'un parc qui détiennent un permis de conduire valide et utilisent ces véhicules dans un milieu contrôlé et où la vitesse de circulation est faible.,
En plus de celles qui touchent ces nouveaux types de véhicules et d'autres décrits plus loin, le Ministère doit toujours répondre à de nombreuses questions sur l’utilisation de bicyclettes et de fauteuils roulants motorisés. Avant d'utiliser un nouveau type de véhicule, nous vous conseillons de lire l'information qui suit.
De nombreux nouveaux véhicules et engins tels que les trottinettes électriques, les minimotos, les véhicules à vitesse limitée et les transporteurs personnels Segway entrent dans la catégorie des véhicules motorisés d'après la définition du Code de la route de l'Ontario.
Pour utiliser un véhicule motorisé sur les voies publiques de l’Ontario, le conducteur doit s'assurer que son véhicule satisfait aux exigences suivantes :
- Le respect des normes provinciales sur la sécurité et l'équipement des véhicules motorisés comme les normes sur les phares, les freins, les ceintures de sécurité et autres.
- Le respect des normes fédérales sur les véhicules motorisés utilisés sur les voies publiques.
Si un véhicule motorisé satisfait aux normes décrites ci-dessus, le Code de la route exige qu'il soit enregistré et immatriculé et que son conducteur
détienne un permis de conduire valide ainsi qu’une assurance adéquate, avant que le véhicule puisse être utilisé sur les voies publiques ontariennes.Certains véhicules ou engins, tels que les trottinettes électriques ou les minimotos, ne peuvent pas être utilisés sur les voies publiques de l'Ontario
parce qu'ils ne satisfont pas aux exigences fédérales et provinciales mentionnées plus haut.
La province continue à examiner les véhicules existants et les nouveaux types de véhicule afin de déterminer s'ils sont en accord ou non avec le Code de la route ou si une nouvelle définition de véhicule est nécessaire. La sécurité routière sera un argument essentiel pour déterminer quels sont les nouveaux véhicules ou appareils qui peuvent être utilisés sur les routes de l'Ontario.
Cette mise à jour de l'information ne peut être utilisée qu'à titre de guide. Si vous avez besoin d'information officielle, veuillez consulter le Code de la route.
Véhicules AUTORISÉS sur les voies publiques
Les motocyclettes à vitesse limitée
La conduite de motocyclettes à vitesse limitée est autorisée sur les routes de l’Ontario.
Une motocyclette à vitesse limitée
est :
- une motocyclette qui possède les caractéristiques
suivantes :
- elle peut atteindre une vitesse de plus de 32 km/h sur une voie horizontale à une distance de 1,6 kilomètre ou moins, en position d'arrêt au départ;
- elle peut atteindre une vitesse maximale de 70 km/h ou moins;
- elle est équipée d'un guidon de direction qui ne peut pas tourner par rapport à l'axe d'une seule roue restée en contact avec le sol;
- la hauteur minimale du siège, lorsque le véhicule est à vide, est de 650 millimètres;
- elle affiche un diamètre de jante minimal de 250 millimètres et un empattement minimal de 1016 millimètres;
- elle a un moteur dont la cylindrée ne dépasse pas 50 centimètres cubes; ou
- si la motocyclette a été fabriquée le, ou après le, 1er septembre 1988, une étiquette de conformité doit y être apposée, comme l'exige la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles (Canada), qui identifie le véhicule comme étant une motocyclette à vitesse limitée.
Une motocyclette à vitesse limitée doit répondre aux exigences du véhicule en vertu de la loi fédérale sur la sécurité des véhicules automobiles. Pour utiliser une motocyclette à vitesse limitée, le conducteur doit respecter les conditions d'utilisation des motocyclettes en vertu des lois provinciales. Une motocyclette à vitesse limitée ne peut pas dépasser une vitesse de 70km/h.
Un permis de catégorie M restreint pour les conducteurs de motocyclettes à vitesse limitée et de cyclomoteurs a été adopté le 28 novembre 2005. Ce permis de catégorie M restreint est assorti d’une condition qui permet aux titulaires de conduire uniquement des motocyclettes ou des cyclomoteurs à vitesse limitée.
Pour être autorisé à conduire ces véhicules sur la chaussée :
- le conducteur doit être titulaire d’un permis de catégorie M restreint pour la conduite de motocyclettes ou de cyclomoteurs à vitesse limitée (permis de catégorie M2 assorti d’une condition L ou permis de catégorie M assorti d’une condition L) ou d’un permis de conduire une motocyclette (M1, M2 ou M) valide;
- le véhicule doit être assuré et immatriculé, et il doit être muni d’une plaque d’immatriculation pour véhicules à vitesse limitée valide;
- le conducteur doit porter un casque approuvé pour la conduite d’une motocyclette.
Les conducteurs de motocyclettes à vitesse limitée titulaires d’un permis de catégorie M assorti de tous les privilèges et d’une condition L sont autorisés à transporter des passagers, quoique cette pratique ne soit pas recommandée. Les conducteurs de motocyclettes à vitesse limitée ne peuvent emprunter certaines autoroutes, notamment les autoroutes de la série 400.
Voir aussi :
- Changements concernant les permis des conducteurs de vélomoteurs et de cyclomoteurs
- Foire aux questions : Changements concernant des permis
Les cyclomoteurs, les "Mopeds"
Comme les motocyclettes à vitesse limitée, les mopeds peuvent être conduits sur les routes de l'Ontario.Il n’est plus permis de conduire un cyclomoteur avec n’importe quel permis de conduire. Les nouveaux conducteurs de cyclomoteurs sont maintenant tenus de réussir des examens sur route.
Un permis de catégorie M restreint pour les conducteurs de motocyclettes à vitesse limitée et de cyclomoteurs a été adopté le 28 novembre 2005. Ce permis de catégorie M restreint est assorti d’une condition qui permet aux titulaires de conduire uniquement des motocyclettes ou des cyclomoteurs à vitesse limitée.
Un cyclomoteur est un vélo qui possède les caractéristiques suivantes :
- il est équipé de pédales qui peuvent fonctionner en tout temps pour faire avancer le vélo;
- il ne pèse pas plus de 55 kilogrammes;
- il n'est pas doté d'embrayage à main ou à pied ou d'une boîte de vitesse qui, sous l'impulsion du moteur, transmet l'énergie à la roue motrice;
- il possède un moteur dont la cylindrée ne dépasse pas 50 centimètres cubes;
- il ne peut pas atteindre une vitesse supérieure à 50 km/h sur une voie horizontale à une distance de 2 kilomètres ou moins du point de départ.
Pour conduire ces véhicules sur la chaussée :
- le conducteur doit être titulaire d’un permis de catégorie M restreint pour la conduite de motocyclettes ou de cyclomoteurs à vitesse limitée (permis de catégorie M2 assorti d’une restriction L ou de catégorie M assorti d’une restriction L) ou un permis de conduire une motocyclette (M1, M2 ou M) valide
- Le port du casque de moto apprové est obligatoire
- Le véhicule doit être assuré, enregistré et avoir une plaque d'immatriculation valide
- Les passagers sont interdits
- Les véhicules doivent répondre aux normes de sécurité fédérales sur la limitation de vitesse des motocyclettes
- Il est interdit de conduire des cyclomoteurs sur les autoroutes 400
Voir aussi :
- Changements concernant les permis des conducteurs de vélomoteurs et de cyclomoteurs
- Foire aux questions : Changements concernant des permis up to here
Tricycles à moteur
Les tricycles à moteur peuvent être utilisés sur les voies publiques ontariennes.Ils sont admissibles à un enregistrement en tant que motocyclette pour une utilisation sur les routes de l'Ontario. Généralement, ces motocyclettes à trois roues comptent une roue avant et deux roues arrière.
Dernièrement, des tricycles à moteur à deux roues avant ont fait leur entrée sur le marché. Ces véhicules peuvent également être enregistrés en tant que motocyclettes pour une utilisation sur les routes ontariennes s'ils satisfont à toutes les Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada du gouvernement fédéral, prévues par la Loi sur la sécurité automobile (LSA), en ce qui a trait à l’utilisation d’un tricycle motorisé. Les tricycles à moteur doivent également être conformes à la définition de « motocyclette » prévue par le Code de la route, ainsi qu’à toutes les lois, à tous les règlements et à toutes les normes et exigences de sécurité s’appliquant aux motocyclettes. La LSA définit un tricycle à moteur comme une motocyclette qui : 
a) est conçue pour rouler sur trois roues en contact avec le sol;
b) est munie d'un siège que les occupants doivent enfourcher;
c) ne compte pas plus de quatre places assises;
d) a un PNBV inférieur ou équivalent à 1 000 kg; et
e) ne comporte pas une structure renfermant partiellement ou complètement le conducteur et son passager, autre que la partie du véhicule située devant le torse du conducteur et le dossier du siège.
Le Code de la route définit une motocyclette comme un véhicule automoteur muni d’un siège ou d’une selle à l'usage du conducteur et conçu pour rouler sur un maximum de trois roues au sol. Cette définition comprend les cyclomoteurs, mais non les bicyclettes assistées. Le Code de la route comprend également des exigences et des normes en matière de phares, de freins, d’inspections de sécurité et autres.
Les conducteurs de tricycles à moteur doivent détenir un permis de catégorie M et porter un casque de motocyclette approuvé. 
Un conducteur qui choisit de passer son examen pratique du permis de catégorie M1 ou M2 (avec épreuve de branche de sortie) sur un tricycle à moteur (ce qui inclut les motocyclettes à nacelle latérale) se verra délivrer un permis de catégorie M assorti d’une condition prévoyant l’utilisation d’un tricycle à moteur seulement après le passage réussi de l’examen pratique. La mention de la condition « M » se trouvera au recto du permis de conduire, et la catégorie « motocyclette à usage restreint », au verso du permis. Remarque : Les personnes qui ont cette mention à leur permis ne sont pas autorisées à conduire une motocyclette à deux roues.
L’un des tricycles à moteur à deux roues avant et une roue arrière pouvant être enregistrés en tant que motocyclette est le Can-Am Spyder Roadster de Bombardier Produits Récréatifs (BRP).
La Piaggio MP3, en raison de l’espacement serré entre ses roues avant, est considéré par Transports Canad
a comme une motocyclette sans habitacle fermé à deux roues. Elle peut être enregistrée comme une motocyclette en Ontario. Les personnes qui passeront leur examen pratique sur la Piaggio MP3 recevront un permis de catégorie M sans conditions.
Voir également :
- Foire aux questions : Tricycles à moteur
Les bicyclettes électriques ou assistées
Peuvent circuler sur les voies publiques de l'Ontario
Le 3 octobre 2006, la province de
l'Ontario a lancé un projet pilote de trois ans pour évaluer l'utilisation
des bicyclettes assistées (aussi connues sous le nom de
« bicyclettes électriques ») sur les voies
publiques où la circulation des bicyclettes ordinaires est actuellement
autorisée. Le projet pilote est ouvert aux Ontariennes et Ontariens âgés de 16 ans et plus. Il sera d’une durée de trois ans. Durant l'essai pilote, les bicyclettes assistées seront traitées comme des bicyclettes classiques et devront respecter les mêmes règles, conformément au Code de la route.
Il y a toutefois deux exceptions :
- seules les personnes âgées d'au moins 16 ans sont autorisées à les conduire;
- le port d'un casque de bicyclette approuvé est
obligatoire en toutes circonstances.
| THIS VEHICLE IS A POWER ASSISTED BICYCLE AND MEETS ALL THE REQUIREMENTS UNDER SECTION 2(1) OF THE CANADA MOTOR VEHICLE SAFETY REGULATIONS. CE VÉHICULE EST UNE BICYCLETTE ASSISTÉE CONFORME À LA NORME 2(1) DU RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU CANADA. |
Durant le projet pilote,
- aucun permis de conduire n'est exigé;
- aucun examen écrit n'est exigé;
- aucune immatriculation ni plaque de véhicule ne sont exigées;
- il n'est pas obligatoire de souscrire à une assurance automobile.
La bicyclette électrique, appelée aussi bicyclette assistée (e-bike en anglais), est une bicyclette :
- munie d’un guidon de direction et d’un pédalier;
- conçue pour être mue principalement par l’énergie musculaire et pour rouler sur au plus trois roues;
- équipée d’au moins un moteur électrique dont la puissance simple ou combinée ne dépasse pas 500 watts (Nota : Le moteur n’a plus d’effet d’entraînement après 32 km/h sur un terrain plat si le cycliste ne pédale pas.);
- porte une étiquette inamovible du fabricant indiquant (en anglais et en français) qu’il s’agit d’une bicyclette assistée au sens du règlement fédéral.
L'essai pilote des bicyclettes assistées est autorisé par le Règlement de l'Ontario 473/06. Dans ce règlement, la définition d'une « bicyclette électrique » correspond à la définition fédérale d'une bicyclette assistée. Pour voir la définition en entier, consultez le paragraphe 2 (1) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles pris en application de la Loi sur la sécurité automobile.
NOTA : Le ministère s’est engagé à évaluer l’essai pilote triennal avant qu’il ne prenne fin. En menant cet essai, le ministère voulait autoriser l’usage des bicyclettes assistées, qui sont similaires aux bicyclettes classiques et se conduisent de la même façon, dans le but de promouvoir une alternative sécuritaire, saine et écologique aux modes de transport existants.
Le ministère a pris conscience de l’arrivée sur le marché de véhicules similaires aux vélomoteurs ou scooters, qui correspondent à la définition technique des bicyclettes assistées du projet pilote, mais n’ont pas la même vocation, en ce sens qu’ils ne sont pas mus essentiellement par l’énergie musculaire, étant plus lourds. Par conséquent, en plus de voir si les bicyclettes assistées peuvent être intégrées en toute sécurité à la circulation d’autres véhicules automobiles, bicyclettes et piétons, le ministère devra décider de la nécessité de revoir l’intention originale du projet pilote vu l’émergence des bicyclettes assistées de style « scooter »,. Le ministère pourra préciser sa position concernant l’intention originale du projet pilote au moment de la rédaction de la version définitive de la loi.
Voir aussi :
- Foire aux questions : Essai pilote des bicyclettes assistées (« bicyclettes électriques »)
Les véhicules à basse vitesse
Peuvent être conduits, par des employés du parc qui ont un permis de conduire valide, sur les routes et chemins des parcs provinciaux, des parcs municipaux et des zones de protection de la nature de l'Ontario.
À compter du 19
septembre 2006, la province de l'Ontario lance un projet pilote de cinq ans
pour évaluer l'utilisation des véhicules à basse vitesse
(VBV) dans les parcs provinciaux, les parcs municipaux et les zones de
protection de la nature.
Durant le projet pilote, les véhicules à basse vitesse doivent :
- répondre à la définition d'un VBV et aux exigences correspondantes, telles qu'elles sont énoncées dans le Règlement sur la sécurité automobile (Canada);
- circuler à l'intérieur des parcs, sur des routes ou chemins où la vitesse est limitée à 40 km/h ou moins;
- êtres conduits par des employés du parc qui ont un permis de conduire valide;
- être couverts par une assurance de responsabilité.
Un « véhicule à basse vitesse » est un véhicule, autre qu'un véhicule tout terrain, un camion ou un véhicule importé temporairement à des fins spéciales, qui remplit les conditions suivantes :
- il est alimenté par un moteur électrique;
- il ne produit pas d'émissions;
- il est conçu pour rouler sur quatre roues;
- il est conçu pour pouvoir atteindre une vitesse de plus de 32 km/h mais d'au plus 40 km/h sur 1,6 km, sur une surface asphaltée plane;
- il est conforme aux exigences du Document de normes techniques n° 500 - Véhicules à basse vitesse. (Cela signifie que les VBV doivent être équipés, au minimum, de l'équipement suivant : phares à l'avant, clignotants, feux de freinage, pare-brise, ceintures de sécurité et rétroviseurs intérieurs et extérieurs.)
Voir aussi :
- Foire aux questions : Essai pilote des véhicules à basse vitesse
- Pour de plus amples renseignements sur les normes de sécurité et les recommandations du gouvernement fédéral, consultez la Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse de Transport Canada.
Appareils de transport personnel motorisés (chaises roulantes motorisées et motocyclettes médicales)
Ne nécessitent pas d'enregistrement, de plaque d'immatriculation, de permis de conduire ou d'assurance pour le véhicule.
Les personnes qui utilisent des chaises
roulantes motorisées sont considérées comme des
piétons.
La façon dont les personnes qui utilisent des chaises roulantes pour améliorer leur mobilité devraient se comporter est généralement définie par les règlements administratifs de la municipalité. Les utilisateurs devraient consulter la municipalité locale pour s'assurer qu'il est permis d'utiliser ces engins sur les trottoirs.
Le trottoir devrait être le premier choix pour les personnes qui utilisent des chaises roulantes ou des motocyclettes médicales. Lorsqu'il n'existe pas de bordure accessible en chaise roulante, il est recommandé de retourner sur le trottoir le plus proche dès que possible.
Dans l'éventualité où il n'y a pas de trottoir, les personnes qui utilisent des chaises roulantes ou d'autres types d'engins pour améliorer leur mobilité devraient se déplacer, comme les piétons, sur l'accotement gauche en faisant face aux véhicules qui viennent en sens inverse.
Le vélo
Usage autorisé sur les routes de l'Ontario
La définition du vélo du Code de la route comprend les tricycles et les monocycles mais, en revanche, elle n'inclut pas les vélos motorisés. Vous n'avez pas besoin d'un permis de conduire pour utiliser un vélo en Ontario.
Un vélo est un véhicule qui :
- est équipé d'un guidon de direction et de pédales
- est conçu pour avancer par la force musculaire
- ne possède pas de restriction d'âge pour les utilisateurs
- peut être utilisé sur la plupart des routes (par ex., il est interdit d'utiliser un vélo sur les autoroutes 400)
- ne peut pas traverser la route à l'intérieur des passages piétons
Les utilisateurs de moins de 18 ans doivent porter un casque de vélo pour rouler sur la route. Si l'utilisateur a moins de 16 ans, il est de la responsabilité des parents ou du tuteur de s'assurer qu'il/elle porte un casque. Si l'utilisateur est âgé de 16 ou 17 ans, le port du casque relève de sa propre responsabilité.
Il est interdit de prendre un passager sur un vélo conçu pour une seule personne. Les vélos qui ne peuvent pas suivre la circulation devraient rester aussi près que possible du côté droit de la route et faire preuve de prudence.
Les transporteurs personnels SegwayTM
En Ontario, ils peuvent être utilisés sur
les voies publiques et les trottoirs par des
personnes âgées d'au moins 14 ans atteintes d'un handicap qui
entrave leur mobilité, ainsi que par les facteurs de Postes Canada qui
font la distribution du courrier porte-à-porte et par les agents de
police.
Le transporteur personnel Segway, aussi connu sous le nom de Segway HT ou trottinette Segway (et appelé couramment un « Segway »), est un moyen de transport électrique monoplace à stabilisation automatique, capable de faire une rotation sur place et d'atteindre une vitesse maximale de 20 km/h.
Le 19 octobre 2006, le gouvernement de l'Ontario a lancé un projet pilote de cinq ans pour évaluer la possibilité de laisser le personnel de Postes Canada, les agents de police ainsi que les personnes ayant une mobilité réduite se servir des trottinettes et transporteurs personnels Segway sur les voies publiques, trottoirs et sentiers.
Durant le projet, les conditions suivantes s'appliquent :
- Le port du casque est obligatoire pour les personnes âgées de moins de 18 ans.
- Des feux d'éclairage et un timbre sonore sont requis.
- Les règles de la circulation que les piétons doivent respecter s'appliquent lorsque le Segway est utilisé sur un trottoir.
- Les règles de la circulation que les cyclistes doivent respecter s'appliquent lorsque le Segway est utilisé sur la chaussée ou sur l'accotement.
- La vitesse doit être réduite à celle d'un piéton lorsque le Segway est utilisé sur un trottoir (la police est exemptée).
- L'utilisation d'un Segway est interdite sur les voies publiques où les piétons et cyclistes sont interdits par règlement provincial ou municipal. Les usagers admissibles devraient utiliser leur transporteur sur le trottoir, s'il y en a un. En l'absence de trottoirs et aux endroits où un règlement municipal interdit l'utilisation de Segways sur les trottoirs, on peut utiliser un Segway sur l'accotement de la chaussée, aussi près que possible du bord droit de l'accotement ou, s'il n'y a pas d'accotement, sur le côté droit de la chaussée aussi prêt que possible du bord de celle-ci.
- L'utilisation d'un Segway est interdite sur les trottoirs des voies où les règlements municipaux interdisent l'utilisation de véhicules automobiles.
Les utilisateurs de transporteurs Segway ne seront pas tenus d'avoir un permis de conduire, de faire immatriculer leur véhicule ou de souscrire à une assurance de responsabilité.
Voir aussi :
- Foire aux questions : Essai pilote des transporteurs personnels SegwayTM
Véhicules INTERDITS sur les voies publiques
Les minimotos
Usage interdit sur les routes de l'Ontario
Les minimotos sont
uniquement conçues pour être conduites sur des circuits
fermés et non sur les routes.
Ces véhicules peuvent être importés à titre de « motocyclettes à usage restreint ». Toutefois, pour être conformes aux normes fédérales, les « pocket bikes » doivent avoir un numéro d’identification du véhicule à 17 chiffres, des réflecteurs et des étiquettes de mise en garde indiquant clairement que ces véhicules sont strictement destinés à une conduite hors route.
La Loi sur la sécurité automobile (Canada) indique que les minimotos ne doivent pas être utilisées sur les voies publiques.
Les trottinettes électriques et motorisées (véhicules-jouets motorisés)
Usage interdit sur les routes de l'Ontario
De prime abord, ces engins
semblent correspondre à la définition des
véhicules automobiles du Code de la route. Toutefois, ils ne sont pas
conformes aux normes provinciales sur la sécurité et
l'équipement des véhicules de route.
À ce titre, l'usage de ces engins se limite aux endroits où le Code de la route n'est pas en vigueur comme les propriété privées.
Toute personne qui utilise un véhicule-jouet motorisé devrait communiquer avec la municipalité pour s'assurer qu'il est permis d'utiliser ces engins sur les trottoirs et les pistes cyclables.
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