VÉhicules à basse vitesse (VBV)
Questions et RÉponses - Autres provinces et États

1. D’autres provinces permettent-elles l’utilisation de VBV et de véhicules électriques sur les voies publiques? Si oui, lesquelles?
2. L’utilisation de VBV sur les voies publiques est-elle permise dans certains États? Si oui, lesquels?
3. Si ces véhicules sont suffisamment sécuritaires pour être utilisés au Québec, en Colombie-Britannique, dans l’État de New York, au Michigan, en Ohio, etc., pourquoi l’Ontario exige-t-il que les VBV satisfassent à des exigences additionnelles?

Les VBV au Canada

1. D’autres provinces permettent-elles l’utilisation de VBV et de véhicules électriques sur les voies publiques? Si oui, lesquelles?

• COLOMBIE-BRITANNIQUE : Les règlements ont été modifiés le 6 juin 2008 pour permettre l’utilisation de VBV sur les routes où la vitesse est limitée à 40 km/h ou moins et, sous réserve d’un règlement municipal à cet effet, sur toute route dont la vitesse limite se situe entre 40 et 50 km/h.
• MANITOBA : Le projet de loi 15, en vertu duquel les véhicules sans émissions et à basse vitesse peuvent circuler sur les routes, a reçu la sanction royale le 12 juin 2008 et est entré en vigueur par proclamation.
• QUÉBEC : Le 17 juillet 2008, le Québec a mis en œuvre un projet pilote dans le cadre duquel deux modèles de véhicule à basse vitesse électrique, la Nemo et la ZENN, peuvent circuler sur les routes où la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins. Ces véhicules sont soumis à des conditions strictes d’utilisation. En effet, ils doivent être équipés de systèmes de désembuage/dégivrage et de chauffage, de ceintures de sécurité à trois points d’ancrage, d’un panneau de véhicule lent et d’un avertisseur de proximité émettant un bruit intermittent lorsque le véhicule s’approche de piétons ou de cyclistes.

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Les VBV aux États-Unis

2. L’utilisation de VBV sur les voies publiques est-elle permise dans certains États? Si oui, lesquels?

• Les VBV peuvent être utilisés sur les voies publiques dans au moins 45 États, notamment l’État de New York, le Michigan, l’Ohio, le Massachusetts, l’État de Washington et la Californie. Nombre d’États ne permettent l’utilisation de ces véhicules que sur les routes où la vitesse est limitée à 56 km/h (35 m/h) ou moins, et certaines municipalités sont autorisées à limiter leur utilisation à certains secteurs, comme les ensembles résidentiels protégés et les lotissements résidentiels.

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3. Si ces véhicules sont suffisamment sécuritaires pour être utilisés au Québec, en Colombie-Britannique, dans l’État de New York, au Michigan, en Ohio, etc., pourquoi l’Ontario exige-t-il que les VBV satisfassent à des exigences additionnelles?

• L’Ontario, fier de son réseau routier qui compte parmi les plus sécuritaires en Amérique du Nord, désire faire preuve de prudence.
• Nous savons que la prudence dont nous faisons preuve dans l’établissement des règles de la route nous permet d’obtenir des résultats tangibles. En Ontario, le taux de décès dans les collisions de la route se classe parmi les plus faibles en Amérique du Nord.
• Transports Canada a bien précisé que l’adoption d’une norme sur les véhicules à basse vitesse ne veut pas dire que ces véhicules peuvent être utilisés de façon sécuritaire aux côtés d’autres types de véhicules sur les voies publiques. Transports Canada est toujours d’avis que les VBV ne doivent être utilisés que dans des milieux contrôlés, comme les ensembles résidentiels protégés.
• L’Ontario ne recommande pas que les VBV se conforment à toutes les normes fédérales, mais il exige qu’ils soient conformes à certaines normes additionnelles visant le véhicule et son équipement, ce qui semble être justifié à la lumière des essais de collision de Transports Canada et des recommandations contenues dans le rapport commandé par le Ministère au Conseil national de recherche.

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