VÉhicules à basse vitesse (VBV)
Questions et RÉponses - Projet pilote dans les parcs et les zones de conservation

1. Qui peut utiliser ces véhicules et où peuvent-ils circuler?
2. Dans le cadre de ce projet pilote, quel est le processus d’immatriculation de ces véhicules?
3. Pourquoi avoir d’abord choisi les parcs pour lancer le projet pilote sur les véhicules à basse vitesse?
4. Que font le ministère des Transports, le ministère des Richesses naturelles et les municipalités pour assurer la sécurité des employés conduisant ces véhicules à basse vitesse?
5. Un visiteur d’un parc provincial peut-il conduire un VBV de base, soit le modèle qui n’est conforme qu’à trois normes de sécurité?

1. Qui peut utiliser ces véhicules et où peuvent-ils circuler?

• La province de l’Ontario a lancé le 19 septembre 2006 un projet pilote de cinq ans en vertu duquel les employés de parc détenant un permis de conduire valide de catégorie A, B, C, D, E, F, G ou G2 peuvent conduire des véhicules à basse vitesse (VBV) sur les routes de parcs provinciaux, de parcs municipaux et de zones de conservation où la vitesse est limitée à 40 km/h ou moins. Les règlements régissant l’utilisation des VBV dans les parcs et les zones de conservation ne changent pas, mais le projet pilote se poursuivra jusqu’au 31 décembre 2014, soit jusqu’à la fin du projet pilote élargi.

Haut de la page  

2. Dans le cadre de ce projet pilote, quel est le processus d’immatriculation de ces véhicules?

• Les VBV utilisés dans les parcs provinciaux et municipaux de même que dans les zones de conservation n’ont pas à être immatriculés, mais ils doivent faire l’objet d’une assurance responsabilité et être conduits exclusivement par des employés de parc.

Haut de la page  

3. Pourquoi avoir d’abord choisi les parcs pour lancer le projet pilote sur les véhicules à basse vitesse?

• Les parcs représentent un lieu idéal pour mettre les véhicules à basse vitesse à l’essai parce qu’ils offrent un milieu contrôlé à circulation lente.
• Par exemple, les vitesses limites sur la plupart des routes des parcs provinciaux n’excèdent pas 40 km/h et celles des terrains de camping, 20 km/h. Les VBV peuvent donc rouler à la même vitesse que le reste des véhicules circulant dans le parc.
• D’un point de vue environnemental, les parcs constituent de bons sites pour réaliser le projet pilote sur les VBV. Un des principaux objectifs des parcs provinciaux et municipaux ainsi que des zones de conservation est l’éducation du public et la protection de l’environnement. L’utilisation de véhicules sans émissions est une des façons d’y protéger la qualité de l’air. Ces véhicules sont aussi précieux en ce qu’ils permettent de montrer aux visiteurs comment réduire de façon créative leur incidence sur l’environnement.

Haut de la page  

4. Que font le ministère des Transports, le ministère des Richesses naturelles et les municipalités pour assurer la sécurité des employés conduisant ces véhicules à basse vitesse?

• Selon le règlement permettant l’utilisation de véhicules à basse vitesse, le conducteur doit détenir un permis de conduire valide. On s’assure ainsi que tous les conducteurs connaissent les règles de la route et ont démontré leur capacité à conduire.
• Ces véhicules ne peuvent circuler que sur les routes à faible vitesse limite afin de minimiser les risques liés à l’utilisation de ces véhicules aux côtés d’autres types de véhicules.
• La politique de santé et sécurité au travail du ministère des Richesses naturelles prévoit que seuls des employés expérimentés et responsables peuvent utiliser des véhicules automobiles. Les employés suivent une formation sur l’utilisation des véhicules à basse vitesse avant de les conduire sur les routes des parcs.

Haut de la page  

5. Un visiteur d’un parc provincial peut-il conduire un VBV de base, soit le modèle qui n’est conforme qu’à trois normes de sécurité?

• Non. En vertu du projet pilote dans les parcs, seuls les employés de parc peuvent conduire le VBV de base.
• Si vous désirez conduire un VBV sur les routes d’un parc, ce VBV doit satisfaire à des exigences additionnelles précises et à quelques autres normes fédérales de sécurité.

Haut de la page