VÉhicules à basse vitesse (VBV)
Questions et RÉponses - Transports Canada

1. Quelle est la position de Transports Canada sur les VBV?
2. Quel est le rôle joué par Transports Canada, le cas échéant, dans la permission d’utiliser ces véhicules sur les routes de l’Ontario?
3. Est-ce qu’un VBV a réussi les essais de collision standards auxquels les voitures de tourisme sont soumises?

La position du gouvernement fédéral (Transports Canada) sur les VBV

1. Quelle est la position de Transports Canada sur les VBV?

• La position de Transports Canada est claire : les VBV sont conçus pour de courts déplacements dans des endroits où la circulation traditionnelle est contrôlée. Ces endroits comprennent les ensembles résidentiels protégés et les ensembles industriels. Les VBV ne sont pas conçus pour circuler aux côtés d’autres types de véhicules.
• Les VBV ne se sont pas bien comportés dans les essais de collision : l’ancrage des ceintures de sécurité s’est détaché du plancher du véhicule, le pare-brise s’est déformé et la tête du « conducteur » (le mannequin utilisé pour les essais) a heurté le volant. Ces essais de collision ont confirmé que les véhicules à basse vitesse offrent un niveau de protection des occupants considérablement plus faible que celui des voitures de tourisme traditionnelles et que les risques de blessure et de décès sont considérablement plus élevés.
• Transports Canada a récemment rendu publics les résultats de ses essais de collision. Ceux-ci montrent que l’intégrité de la carrosserie et du cadre est compromise même dans des collisions peu violentes, que les risques de blessure sont disproportionnés par rapport à la violence de la collision, que la résistance des ancrages des ceintures de sécurité et du dossier des sièges est inadéquate et que les débris projetés posent problème.
• Le 6 août 2008, Transports Canada a publié une définition modifiée des véhicules à basse vitesse pour préciser que leur utilisation n’est recommandée qu’en milieu contrôlé. Bien que les VBV ressemblent à des véhicules automobiles couramment utilisés aujourd’hui, Transports Canada rappelle qu’ils ne doivent satisfaire qu’à trois normes fédérales de sécurité des véhicules alors que les voitures de tourisme doivent être conformes à 40 normes de sécurité.

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2. Quel est le rôle joué par Transports Canada, le cas échéant, dans la permission d’utiliser ces véhicules sur les routes de l’Ontario?

• En vertu de la Loi canadienne sur la sécurité automobile et ses règlements, Transports Canada définit et régit les normes et les exigences de sécurité des catégories de véhicules automobiles vendus sur le marché canadien.
• Cependant, Transports Canada ne décide pas si ces véhicules peuvent être utilisés ou non sur les voies publiques. Cette décision revient aux provinces.
• La création par Transports Canada d’une catégorie de véhicules et des normes de sécurité qui y sont associées ne laisse PAS nécessairement entendre qu’un véhicule donné peut circuler aux côtés d’autres catégories de véhicules sur les voies publiques.
• Ce sont les provinces et les territoires qui régissent l’utilisation et la réglementation des véhicules automobiles sur les voies publiques, ce qui comprend l’immatriculation et la délivrance des permis de conduire.

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3. Est-ce qu’un VBV a réussi les essais de collision standards auxquels les voitures de tourisme sont soumises?

• À notre connaissance, non. Il est très improbable, étant donné la conception actuelle de ce type de véhicules, qu’un VBV réussisse ces essais. Les fabricants de véhicules à basse vitesse bénéficient d’un avantage du fait qu’ils n’ont pas à assumer les coûts liés à la complexité de la conception et des essais d’un véhicule qui serait conforme aux exigences relatives aux voitures de tourisme.
• Transports Canada a mené un projet pilote sur l’utilisation des VBV au Québec. Il avait précédemment mis à l’essai des VBV au regard de certaines normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada (NSVAC) et les avait soumis à des essais de collision. Transports Canada procède actuellement à d’autres essais sur divers modèles de VBV.
• Compte tenu des résultats du projet pilote et puisque les VBV ont échoué aux tests en vertu des NSVAC précédentes et actuelles ainsi que les essais de collision, Transports Canada ne recommande pas que les VBV soient utilisés sur les voies publiques aux côtés d’autres catégories de véhicules.

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