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Foire aux questions - Tricycles à moteur
- Qu'est-ce qu'un tricycle à moteur?
- Comment les tricycles à moteur sont-ils enregistrés en Ontario?
- Si ma motocyclette n'est pas conforme à la définition, sera-t-elle enregistrée?
- Où peut-on utiliser un tricycle à moteur?
- Les tricycles à moteur représentent-ils une nouvelle catégorie de motocyclette?
- Les roues de tricycles à moteur peuvent-elles avoir différentes configurations?
- Quel type de permis sera délivré aux conducteurs passant leur examen sur une Piaggo MP3?
- Quel type de permis sera délivré aux conducteurs passant leur examen sur une motocyclette Can-Am Spyder de Bombardier Produits Récréatifs (BRP)?
- Avez-vous vraiment l'intention de laisser des conducteurs de tricycles à moteur transporter trois passagers derrière eux?
- Pon tricycle à moteur compte actuellement deux sièges. Puis-je en ajouter deux?
- Puis-je modifier mon tricycle à moteur à deux roues avant et une roue arrière de quelque façon?
- Puis-je construire mon propre tricycle à moteur à deux roues avant et une roue arrière?
- Puis-je construire un, ou modifier un véhicule en, tricycle à moteur à une roue avant et deux roues arrière?
- Pourquoi traitez-vous les tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés à deux roues arrière différemment de ceux avec deux roues avant?
- Pourquoi exigez-vous maintenant de l'équipement additionnel pour enregistrer des tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés à deux roues arrière? Ce n'était pas le cas il y a quelques années.
- Puis-je ajouter une nacelle latérale à mon tricycle à moteur?
- Puis-je transporter des passagers sur mon tricycle à moteur?
- De quoi ai-je besoin pour conduire un tricycle à moteur?
- Quels sont les frais liés à l'obtention d'un permis de catégorie M ou d'un permis de catégorie M assorti de la condition M?
-
Comment les agents d'exécution de la loi sauront-ils que je possède un
permis de conduire une motocyclette n'autorisant que la conduite d'un tricycle à moteur?
- Quel type de plaque d'immatriculation sera fixé à mon tricycle à moteur? Peut-on se procurer des plaques d'immatriculation personnalisées pour les tricycles à moteur?
- Quels types de motocyclettes peut-on conduire avec un permis de conduire de catégorie M?
- Où puis-je passer un examen pratique pour tricycles à moteur?
- Qu'arrive-t-il si je passe mon examen pratique sur un tricycle à moteur et non sur une motocyclette à deux roues?
- Comment effectuer une réservation pour passer l'examen pratique?
- Si j'ai un permis assorti d'une condition M qui ne m'autorise qu'à conduire un tricycle à moteur, que dois-je faire pour obtenir un permis de conduire une motocyclette sans aucune condition?
- Qu'arrivera-t-il si la police m'arrête? Mon permis temporaire sera-t-il accepté?
- Mon permis pour motocyclette actuel a été délivré à l'extérieur de la province et m'autorise à conduire un tricycle à moteur. Pourrai-je l'échanger contre un permis pour tricycle à moteur équivalent en Ontario?
-
Je quitte une autre province et je déménage en Ontario. Pourrai-je enregistrer mon
tricycle à moteur? -
Je compte traverser l'Ontario pour me rendre dans une autre province. Mon tricycle
à moteur doit-il être conforme aux normes de l'Ontario relatives à l'équipement des tricycles à moteur? - Il existe des cours de conduite de motocyclettes. Une formation a-t-elle été prévue pour les tricycles à moteur?
- Pourquoi l'Ontario ne s'harmonise-t-il pas avec les règlements techniques mondiaux sur les motocyclettes?
- Le véhicule T-Rex a trois roues. Peut-il être enregistré en tant que tricycle à moteur?
-
En règle générale, les motocyclettes ne sont pas considérées comme des véhicules particulièrement écologiques. J'imagine que les tricycles à moteur ne le sont pas davantage. Pourquoi enregistrer ces véhicules et non des véhicules plus écologiques comme les véhicules à basse vitesse (VBV)?
Le véhicule :
1. Qu'est-ce qu'un tricycle à moteur?
- Les motocyclettes à trois roues sont communément désignées comme des « tricycles à moteur ». Une motocyclette à trois roues peut avoir soit deux roues arrière, soit deux roues avant, ou être une motocyclette à deux roues à nacelle latérale.
-
La Loi sur la sécurité automobile (LSA) du Canada définit un tricycle à moteur comme une motocyclette qui :
- est conçue pour rouler sur trois roues en contact avec le sol;
- est munie de sièges que les occupants doivent enfourcher;
- a au plus quatre places assises désignées;
- a un PNBV d'au plus 1 000 kg; et
- ne comporte pas une structure renfermant partiellement ou complètement le conducteur et son passager, autre que la partie du véhicule située devant le torse du conducteur et le dossier du siège.
2. Comment les tricycles à moteur sont-ils enregistrés en Ontario?
- Les tricycles à moteur sont depuis longtemps admissibles aux fins d'enregistrement au titre de motocyclettes pour utilisation sur les routes de l'Ontario.
-
Pour être admissible aux fins d'enregistrement, votre tricycle à moteur doit satisfaire :
- à la définition de tricycle à moteur de la LSA du Canada;
- à la définition de « motocyclette » du Code de la route de l'Ontario; et
- aux normes et exigences législatives et réglementaires du Code de la route applicables aux motocyclettes.
3. Si ma motocyclette n'est pas conforme à la définition, sera-t-elle enregistrée?
- Non. Si votre véhicule n'est pas conforme à la définition d'un tricycle à moteur et à chacune des normes et exigences législatives et réglementaires du Code de la route applicables aux motocyclettes, il ne sera pas enregistré.
4. Où peut-on utiliser un tricycle à moteur?
- Un tricycle à moteur peut être utilisé aux mêmes endroits qu'une motocyclette.
-
Les restrictions liées aux déplacements ne s'appliquent qu'aux détenteurs de permis de catégorie M1 conduisant le tricycle à moteur. Les détenteurs de permis de catégorie M1 :
- ne peuvent utiliser leur véhicule que durant les heures de clarté (soit une demi-heure avant le lever du soleil jusqu'à une demi-heure après le coucher du soleil)
- ne peuvent conduire sur les voies publiques où la limite de vitesse est supérieure à 80 km/h, sauf sur les routes 11, 17, 61, 69, 71, 101, 102, 144 et 655.
5. Les tricycles à moteur représentent-ils une nouvelle catégorie de motocyclette?
- Non. Les tricycles à moteur traditionnels (une roue avant, deux roues arrière) existent depuis longtemps.
- De nouveaux modèles arrivent sur le marché, tels que les tricycles à moteur à deux roues avant et à une roue arrière.
6. Les roues de tricycles à moteur peuvent-elles avoir différentes configurations?
-
Un tricycle à moteur peut avoir soit :
- une roue avant et deux roues arrière; ou
- deux roues avant et une roue arrière, ou
- être une motocyclette à deux roues à nacelle latérale.
7. Quel type de permis sera délivré aux conducteurs passant leur examen sur une Piaggo MP3?
- La Piaggio MP3 est, en raison de l'espacement serré entre ses roues avant, considérée comme une motocyclette sans habitacle fermé à deux roues par Transports Canada et peut être enregistrée comme une motocyclette.
- Les personnes passant leur examen de conduite sur la Piaggio MP3 obtiendront un permis de catégorie M sans conditions.
8. Quel type de permis sera délivré aux conducteurs passant leur examen sur une motocyclette Can-Am Spyder de Bombardier Produits Récréatifs (BRP)?
- La « Spyder » a deux roues avant et une roue arrière, un guidon de direction, des sièges de type selle, un système de freinage actionné par le pied droit (plutôt qu'au niveau du guidon) et un embrayage.
- Toute personne passant son examen pratique sur la Spyder BRP obtiendrait un permis de catégorie M avec conditions.
- Autrement dit, elle pourrait seulement conduire ce type de tricycle à moteur mais non une motocyclette à deux roues.
- La Spyder est un véhicule sans habitacle fermé, qui a un pare-brise et pas de porte, ceinture de sécurité ni sac gonflable, pouvant transporter un passager assis à califourchon derrière le conducteur et soutenu par un dossier ajustable.
9. Avez-vous vraiment l'intention de laisser des conducteurs de tricycles à moteur transporter trois passagers derrière eux?
- Le Ministère a décidé d'adopter la définition fédérale de tricycle à moteur.
- Actuellement, nous ne connaissons l'existence d'aucun tricycle à moteur approuvé par le fédéral dont la conception initiale prévoit quatre places assises
- Le MTO est davantage préoccupé par l'arrivée éventuelle sur le marché de tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés comptant quatre places assises que de tricycles à moteur d'origine avec quatre places assises. Le tricycle à moteur d'origine devra au moins satisfaire à toutes les normes fédérales connexes relatives à la sécurité des véhicules à moteur.
- Étant donné que le tricycle à moteur à quatre places est visé par une nouvelle disposition fédérale, le Code de la route interdit les tricycles à moteur comportant plus de deux places assises à moins que le véhicule n'ait été initialement construit avec quatre places et affiche une étiquette attestant de sa conformité aux règlements fédéraux visant les tricycles à moteur.
- Le Code de la route de l'Ontario exige que chaque place assise d'une motocyclette comporte un repose-pied fonctionnel.
10. Mon tricycle à moteur compte actuellement deux sièges. Puis-je en ajouter deux?
- Non. Vous ne pouvez avoir plus de deux places assises, à moins que le véhicule n'ait initialement été construit avec quatre sièges et affiche une étiquette de conformité indiquant qu'il satisfait aux règlements fédéraux visant les tricycles à moteur.
11. Puis-je modifier mon tricycle à moteur à deux roues avant et une roue arrière de quelque façon?
- Non. Les tricycles à moteur qui ont deux roues avant et une roue arrière ne peuvent être modifiés d'aucune manière faisant en sorte qu'ils ne satisfont plus aux normes réglementaires fédérales qui s'appliquaient lors de leur construction ou importation initiales.
- Un tricycle à moteur configuré avec deux roues avant ne peut être utilisé sur une voie publique s'il ne comporte pas d'étiquette du constructeur attestant de sa conformité aux règlements fédéraux s'appliquant aux tricycles à moteur, et il doit continuer de satisfaire aux normes de réglementation qui s'appliquaient lors de sa construction ou de son importation.
12. Puis-je construire mon propre tricycle à moteur à deux roues avant et une roue arrière?
- Non. Les tricycles à moteur qui ont deux roues avant et une roue arrière ne peuvent être enregistrés comme véhicule de construction artisanale aux fins d'utilisation sur les voies publiques de l'Ontario.
- Un tricycle à moteur configuré avec deux roues avant ne peut être utilisé sur la voie publique à moins de porter une étiquette du constructeur attestant de sa conformité aux règlements fédéraux s'appliquant aux tricycles à moteur, et il doit continuer de satisfaire aux normes réglementaires qui s'y appliquaient lors de sa construction ou de son importation.
- Nous n'avons connaissance d'aucune trousse conforme aux règlements fédéraux permettant de modifier des véhicules en configurations de tricycles à moteur à deux roues avant.
13. Puis-je construire un, ou modifier un véhicule en, tricycle à moteur à une roue avant et deux roues arrière?
- Des tricycles à moteur à deux roues arrière et une roue avant de construction artisanale/modifiés ont été enregistrés en Ontario par le passé.
-
Les tricycles à moteur présentant cette configuration de roues ont été, et pourraient continuer à être, enregistrés en Ontario. Toutefois, d'autres équipements/restrictions supplémentaires pourraient s'appliquer en ce qui a trait à leur enregistrement. Par exemple, ces tricycles à moteur :
- ne peuvent avoir de système de frein de service partagé à moins d'être d'origine et de faire l'objet d'un entretien conforme aux normes fédérales, comme telles;
- ne peuvent compter plus de deux places assises à moins que le tricycle à moteur n'ait initialement été construit avec plus de deux places assises et qu'il n'affiche une étiquette du constructeur attestant de sa conformité aux règlements fédéraux;
- doivent être dotés d'au moins deux miroirs qui satisfont aux règlements fédéraux;
- doivent avoir deux feux de stationnement ou réflecteurs dirigés vers l'avant de couleur blanche ou ambre et deux réflecteurs rouges dirigés vers l'arrière;
- doivent avoir un frein de stationnement en bon état de marche; et
- ne peuvent avoir un système de freinage d'origine dont les contrôles ont été retirés, modifiés ou remplacés.
14. Pourquoi traitez-vous les tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés à deux roues arrière différemment de ceux avec deux roues avant?
- Le Ministère est quelque peu préoccupé par la sécurité des tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés, puisqu'ils ne sont pas soumis aux mêmes règlements fédéraux sur les véhicules que ceux s'appliquant aux tricycles à moteur d'origine.
- Par exemple, les normes fédérales telles que celles visant la stabilité du véhicule ne s'appliquent pas aux tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés.
- Le Ministère reconnaît qu'il existe déjà un marché secondaire pour les tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés avec deux roues arrière, et que de tels véhicules ont été enregistrés en Ontario.
- Le MTO n'a pas connaissance de l'existence d'un tel marché pour les tricycles à moteur conçus avec deux roues avant. L'interdiction d'enregistrer les tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés à deux roues avant empêchera les préoccupations liées à la sécurité de s'aggraver
15. Pourquoi exigez-vous maintenant de l'équipement additionnel pour enregistrer des tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés à deux roues arrière? Ce n'était pas le cas il y a quelques années.
- Le Ministère est quelque peu préoccupé par les tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés, étant donné que ceux-ci n'ont pas à satisfaire aux mêmes règlements fédéraux que ceux qui s'appliquent aux tricycles à moteur d'origine.
- Par exemple, en vertu des règlements fédéraux, les tricycles à moteur d'origine doivent être équipés de feux avant tout comme les voitures; cependant, aucune autre exigence ne s'applique quant aux feux arrière, comparativement à d'autres types de motocyclettes. En outre, ces exigences fédérales relatives aux feux ne s'appliquent pas aux tricycles à moteur de construction artisanale/modifiés.
- Les tricycles à moteur, peu importe la configuration des roues, peuvent être aussi larges, sinon plus larges, que certaines voitures. Par conséquent, le MTO est quelque peu préoccupé par la sécurité des autres usagers de la route, qui pourraient être incapables de percevoir la largeur réelle du tricycle à moteur si seulement un feu avant et un feu arrière sont requis.
- Au lieu d'exiger l'installation de deux feux dirigés vers l'avant et vers l'arrière avec un espacement maximal pour indiquer la largeur – modification potentiellement coûteuse pour les propriétaires – le MTO exige simplement l'ajout de deux feux de stationnement/réflecteurs dirigés vers l'avant et de deux réflecteurs dirigés vers l'arrière, solution relativement peu coûteuse si le tricycle à moteur n'en est pas déjà pourvu.
16. Puis-je ajouter une nacelle latérale à mon tricycle à moteur?
- Non. L'ajout d'une nacelle latérale ferait en sorte que le véhicule aurait quatre roues et devrait satisfaire aux normes des voitures.
17. Puis-je transporter des passagers sur mon tricycle à moteur?
- Oui, le nombre de places assises ainsi que de supports de repose-pied d'origine détermine le nombre de passagers pouvant être transportés.
Exigences en matière de délivrance de permis :
18. De quoi ai-je besoin pour conduire un tricycle à moteur?
- Les personnes conduisant un tricycle à moteur doivent être âgées d'au moins 16 ans et détenir un permis valide de catégorie M1, M2, ou M2 ou M avec une condition M. La condition M est ajoutée à votre permis si vous réussissez l'examen pratique de niveau 1 ou de niveau 2 au volant d'une motocyclette à trois roues. La condition M indique que vous êtes seulement autorisé à conduire une motocyclette à trois roues.
- Les titulaires d'un permis assorti de la condition M visant les motocyclettes à trois roues ne sont pas autorisés à conduire de motocyclettes à deux roues.
- Le véhicule doit être assuré, enregistré et avoir une plaque d'immatriculation valide. Le conducteur doit porter un casque de motocyclette approuvé.
19. Quels sont les frais liés à l'obtention d'un permis de catégorie M ou d'un permis de catégorie M assorti de la condition M?
Les frais liés à l'obtention d'un permis de conduire de catégorie M ou d'un permis de conduire de catégorie M assorti d'une condition M s'établissent comme suit :
- 10 $ pour l'examen écrit + 7,50 $ pour le permis de catégorie M1 de 90 jours
- 40 $ pour l'examen pratique de niveau 1
- 75 $ pour l'examen pratique de niveau 2
Veuillez prendre note que les frais sont sujets à modification.
20. Comment les agents d'exécution de la loi sauront-ils que je possède un permis de conduire une motocyclette n'autorisant que la conduite d'un tricycle à moteur?
- Au recto de votre permis, la lettre M figurera dans le champ réservé à la condition et au verso de votre permis, la mention « motocyclette à usage restreint » se trouvera dans le champ réservé à la catégorie.
21. Quel type de plaque d'immatriculation sera fixé à mon tricycle à moteur? Peut-on se procurer des plaques d'immatriculation personnalisées pour les tricycles à moteur?
- Les tricycles à moteur auront le même type de plaque que pour les motocyclettes. On peut se procurer des plaques d'immatriculation personnalisées pour les tricycles à moteur.
22. Quels types de motocyclettes peut-on conduire avec un permis de conduire de catégorie M?
- Avec un permis de conduire de catégorie M, on peut conduire une motocyclette à deux roues, un tricycle à moteur, une motocyclette à vitesse limitée et un cyclomoteur.
Examens pratiques :
23. Où puis-je passer un examen pratique pour tricycles à moteur?
- Vous pouvez passer un examen pratique pour tricycles à moteur dans n'importe quel centre TestauVolant où sont offerts des examens pratiques.
- Pour connaître l'emplacement le plus près, veuillez consulter le site Web TestauVolant à l'adresse http://www.drivetest.ca/fr/loc/Dec.aspx
24. Qu'arrive-t-il si je passe mon examen pratique sur un tricycle à moteur et non sur une motocyclette à deux roues?
- Si vous décidez de passer votre examen pratique sur un tricycle à moteur, vous obtiendrez un permis de catégorie M2 ou M assorti d'une condition M. La condition M fait en sorte que vous n'avez le droit de conduire que des motocyclettes à trois roues sur les voies publiques de l'Ontario.
- Les personnes dont le permis est assorti d'une condition M visant les motocyclettes à trois roues ne sont pas autorisées à conduire une motocyclette à deux roues.
25. Comment effectuer une réservation pour passer l'examen pratique?
-
Les demandeurs doivent décider de quel type de permis pour motocyclette ils auront besoin et se présenter à l'examen pratique avec le véhicule approprié.
- Si vous décidez de passer votre examen pratique au volant d'un tricycle à moteur et réussissez l'épreuve, vous obtiendrez soit un permis de catégorie M2, soit un permis de catégorie M assorti d'une condition M. La condition M indique que vous n'êtes autorisé à conduire que des motocyclettes à trois roues sur les voies publiques de l'Ontario.
- Il est possible d'effectuer une réservation pour passer l'examen pratique du permis de conduire pour les tricycles à moteur en utilisant le système de réservation électronique conçu à cette fin, sur le site www.rtbo.rus.mto.gov.on.caLes demandeurs peuvent également composer l'un des numéros du système de Réservation pour passer l'examen pratique du permis de conduire, soit le 416 325-8580 ou le 1 888 570-6110 (sans frais). Les systèmes de réservation automatisés électronique et téléphonique informeront les demandeurs sur la façon d'effectuer une réservation pour passer l'examen pratique du permis de conduire pour les tricycles à moteur.
Obtention d'un permis pour les motocyclettes pleine vitesse :
26. Si j'ai un permis assorti d'une condition M qui ne m'autorise qu'à conduire un tricycle à moteur, que dois-je faire pour obtenir un permis de conduire une motocyclette sans aucune condition?
-
Pour obtenir un permis de catégorie M sans aucune condition, qui vous permet de conduire une motocyclette pleine vitesse à deux roues, vous devez procéder comme suit :
- vous devez réussir des examens pratiques M1 et M2 au volant d'une motocyclette pleine vitesse à deux roues;
- vous devez obtenir un permis temporaire de 90 jours qui vous permettra de conduire une motocyclette pleine vitesse à deux roues aux fins de formation, pouvant être obtenu au centre ServiceOntario – au complexe College Park, ou dans n'importe quel centre TestauVolant au coût de 7,50 $; ce permis temporaire vous permettra de pratiquer sur une motocyclette pleine vitesse à deux roues avant de passer un examen pratique;
- les conditions de débutant pourraient s'appliquer, selon le permis que vous détenez.
27. Qu'arrivera-t-il si la police m'arrête? Mon permis temporaire sera-t-il accepté?
- Votre permis temporaire aux fins de formation est valable. Si vous conduisez une motocyclette pleine vitesse à deux roues, vous devez avoir votre permis temporaire sur vous et le présenter à un agent de police sur demande.
Visiteurs et nouveaux résidents de l'Ontario :
28. Mon permis pour motocyclette actuel a été délivré à l'extérieur de la province et m'autorise à conduire un tricycle à moteur. Pourrai-je l'échanger contre un permis pour tricycle à moteur équivalent en Ontario?
- Si vous détenez un permis pour motocyclette d'un autre territoire qui est équivalent au permis restreint de catégorie M2 ou M de l'Ontario, vous pourrez échanger votre permis.
- Si vous détenez un permis pour motocyclette d'un autre territoire qui est équivalent au permis de catégorie M de l'Ontario, vous pourrez échanger votre permis contre un permis pour motocyclette sans conditions.
- Si vous n'êtes pas admissible à un échange de permis, vous devrez satisfaire aux mêmes exigences relatives à l'obtention d'un permis pour tricycle à moteur que les demandeurs de l'Ontario. Vous devrez passer tous les examens – examen de la vue, test de connaissances sur les motocyclettes et examens pratiques.
29. Je quitte une autre province et je déménage en Ontario. Pourrai-je enregistrer mon
tricycle à moteur?
- Vous devrez obtenir un certificat de sécurité indiquant que votre tricycle à moteur est conforme aux normes du Code de la route relatives à l'équipement.
-
Les tricycles à moteur avec la configuration à deux roues arrière peuvent être enregistrés en Ontario. Cependant, d'autres équipements/restrictions pourraient être exigés aux fins de leur enregistrement. Par exemple, ce type de tricycle à moteur doit :
- ne pas être doté d'un système de frein de service partagé à moins qu'il ne soit d'origine, et faire l'objet d'un entretien selon les normes fédérales, comme tel;
- ne pas comporter plus de deux places assises à moins que les places en question ne soient d'origine et n'affichent une étiquette du constructeur attestant de leur conformité aux règlements fédéraux;
- avoir au moins deux miroirs satisfaisant aux normes fédérales;
- avoir deux feux de stationnement ou réflecteurs de couleur blanche ou ambre dirigés vers l'avant et deux réflecteurs de couleur rouge dirigés vers l'arrière;
- avoir un frein de stationnement en bon état de marche;
- ne pas avoir un système de freinage d'origine dont les contrôles ont été retirés, modifiés ou remplacés.
- Les tricycles à moteur à deux roues avant seront interdits sur les voies publiques s'ils n'ont pas été construits, et fait l'objet d'un entretien, selon les normes de sécurité fédérales, et s'ils comportent plus de places assises que leur construction d'origine.
30. Je compte traverser l'Ontario pour me rendre dans une autre province. Mon tricycle
à moteur doit-il être conforme aux normes de l'Ontario relatives à l'équipement des tricycles à moteur?
-
Oui. L'absence d'une des pièces d'équipement pour tricycle à moteur suivantes pourrait constituer une infraction passible d'une amende :
- un pneu de la dimension ou du type prévus pour les tricycles à moteur;
- une étiquette du constructeur attestant de la conformité aux normes fédérales relatives aux tricycles à moteur (pour les configurations à deux roues avant);
- une étiquette du constructeur attestant de la conformité aux normes fédérales relatives aux tricycles à moteur si le véhicule compte plus de deux places assises;
- deux miroirs satisfaisant aux normes fédérales; et
- un frein de stationnement en bon état de marche.
Formation et certification relatives aux tricycles à moteur :
31. Il existe des cours de conduite de motocyclettes. Une formation a-t-elle été prévue pour les tricycles à moteur?
- Certaines associations/collèges peuvent déjà offrir une formation liée aux tricycles à moteur et on peut communiquer directement avec eux pour obtenir de plus amples renseignements. Des renseignements au sujet des cours sur la sécurité en motocyclette sont accessibles sur le site Web du Ministère des Transports à l'adresse http://www.mto.gov.on.ca/french/dandv/driver/courses.htm
Autres :
32. Pourquoi l'Ontario ne s'harmonise-t-il pas avec les règlements techniques mondiaux sur les motocyclettes?
- L'Ontario aimerait s'aligner davantage aux catégories des véhicules de Transports Canada.
- Si, à l'avenir, Transports Canada adopte des règlements mondiaux, l'Ontario sera en position plus favorable pour les adopter.
33. Le véhicule T-Rex a trois roues. Peut-il être enregistré en tant que tricycle à moteur?
- Le Ministère a décidé d'adopter la définition fédérale d'un tricycle à moteur pour ce véhicule.
- Au fédéral, le T-Rex fait partie de la catégorie des véhicules à trois roues en vertu de la LSA, et non de tricycle à moteur, comme le Spyder.
- L'Ontario n'a pas adopté la définition fédérale du véhicule à trois roues ni établi de règlements appuyant cette catégorie de véhicules à trois roues. Des véhicules à trois roues ont été enregistrés en Ontario par le passé, mais ils doivent satisfaire aux normes provinciales en matière de sécurité et d'équipement pour les voitures afin d'être autorisés sur les voies publiques de l'Ontario.
- Le T-Rex ne satisfait pas aux normes provinciales en matière et sécurité et d'équipement pour les voitures.
- La principale différence entre un tricycle à moteur et un véhicule à trois roues est que le tricycle à moteur a un guidon de direction et que les passagers doivent enfourcher le véhicule, alors que le véhicule à trois roues a un volant et que les passagers prennent place sur des sièges traditionnels.
34. En règle générale, les motocyclettes ne sont pas considérées comme des véhicules particulièrement écologiques. J'imagine que les tricycles à moteur ne le sont pas davantage. Pourquoi enregistrer ces véhicules et non des véhicules plus écologiques comme les véhicules à basse vitesse (VBV)?
- Au fédéral, les motocyclettes doivent satisfaire à 12 normes en matière de sécurité des véhicules.
- Transports Canada approuve la conduite de motocyclettes dans la circulation mixte sur les voies publiques, alors qu'il ne sanctionne pas l'utilisation des VBV dans la circulation mixte.
- La province exige le port du casque pour l'ensemble des motocyclistes (et des cyclistes de moins de 18 ans). Les avantages liés au port du casque sur le plan de la sécurité sont largement documentés.
- Pour accroître leur sécurité, les motocyclistes doivent être munis d'un permis de conduire spécial, ils doivent porter un casque et, en règle générale, porter des vêtements de protection.
- Les motocyclistes peuvent se déplacer à la même vitesse que les autres usagers de la route et peuvent accélérer rapidement pour traverser d'autres routes ou échapper à des situations dangereuses.
Voir aussi : Véhicules nouveaux et de substitution - mise à jour de l'information
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Dernière mise à jour : 30 janvier 2009