Immatriculation Des Autocaravanes : Foire aux questions

Comment immatriculer mon autocaravane?
Le processus d'immatriculation des autocaravanes est le même que celui d'un véhicule courant, qui est décrit ci-dessous.

Présentez-vous à un bureau de ServiceOntario et présentez les documents suivants :
1. véhicule neuf : description du véhicule neuf (DVN);
2. véhicule déjà immatriculé dans un autre territoire de compétence (y compris les États-Unis) : une preuve d'immatriculation de ce territoire de compétence, le certificat de sécurité de l'Ontario et, le cas échéant, un formulaire d'importation de véhicule et le Formulaire 1 du registraire des véhicules importés;
3. véhicules d'occasion achetés en Ontario : la section « véhicule » du permis, un certificat de sécurité de l'Ontario, le contrat de vente et une trousse d'information sur les véhicules d'occasion.

Quelles sont les différentes catégories d'autocaravanes?
Il existe trois catégories d'autocaravanes :

véhicules de catégorie A – communément appelés autobus en raison de leurs dimensions et de leur ressemblance aux autocars;

véhicules de catégorie B – communément appelés fourgonnettes de camping, car ils sont construits normalement avec de grosses fourgonnettes dont la longueur et la hauteur ont été augmentées;

véhicules de catégorie C – communément appelés mini-autocaravanes en raison de leur conception particulière de cabine couchette avancée.
Qu'est-ce que le numéro d'identification d'un véhicule et à quoi sert-il?
Le numéro d’identification du véhicule (NIV) est un code reconnu mondialement qui permet d'identifier un véhicule spécifique. Il contient des renseignements sur le fabricant du véhicule, le modèle, l'année, la marque, la puissance, le nombre d'essieux, etc.
Pourquoi, de manière générale, les autocaravanes possèdent deux numéros d'identification du véhicule?
On fabrique habituellement les autocaravanes en plusieurs étapes. Un fabricant d'automobiles ou de camions fabrique le châssis et un fabricant d'autocaravanes fabrique la carrosserie et l'espace intérieur. Le fabricant de châssis attribue un NIV au châssis avant de l'envoyer au fabricant d'autocaravanes. Une fois la construction du véhicule achevée, le fabricant d'autocaravanes attribue un second NIV à la carrosserie.
Mon autocaravane a été immatriculée avec un NIV attribué par le fabricant de châssis et ne rend pas compte des renseignements du fabricant d'autocaravanes (année, marque, modèle). Que dois-je faire pour mettre ces renseignements à jour?
Communiquez avec un bureau de ServiceOntario et présentez les documents ci-dessous.
- Le permis d'origine de l'autocaravane
- Un des documents suivants contenant l'année exacte, la marque et le modèle du véhicule :
  - la garantie d'origine du fabricant du véhicule;
  - une copie de la facture du fabricant;
  - une copie de l'acte ou du certificat de vente du concessionnaire d'origine;
  - une copie du certificat de titre ou du certificat d'origine;
  - une copie du DVN, le cas échéant;
  - une lettre du concessionnaire automobile qui vend la même marque de véhicules;
  - une déclaration sous serment du propriétaire du véhicule expliquant la divergence.
Les renseignements relatifs à l'autocaravane seront modifiés une fois que vous aurez fourni les deux documents. La modification servira à mettre à jour les renseignements relatifs au véhicule, notamment l'année de fabrication, ainsi que la marque et le modèle attribués par le fabricant de l'autocaravane.

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