Panneau de véhicule lent - Foire aux questions

La législation de l'Ontario à l'égard du panneau de véhicule lent a été modifiée le 1^er septembre 2003 afin de préciser les types de véhicules, de remorques et de matériel devant porter ce panneau.

Qu'est-ce qu'un panneau de véhicule lent?

Un panneau de véhicule lent (PVL) est un triangle orange rétroréfléchissant muni d'une bordure rouge qui avertit les autres usagers de la route que le véhicule qui affiche ce panneau roule à 40 km/h (25 mi/h) ou moins.

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Quand doit-on afficher ce panneau?

Les tracteurs agricoles et le matériel agricole automoteur doivent afficher un panneau à l'arrière. Si une machine agricole remorque de l'équipement agricole ou autre, un premier ou deuxième panneau doit être affiché à l'arrière de l’ensemble.

Tout véhicule, y compris les engins de chantier, les balayeuses, les chariots tracteurs, les lève-palettes, etc. qui ne peuvent atteindre ou maintenir une vitesse supérieure à 40 km/h doivent également afficher un panneau. Un panneau doit être affiché sur le véhicule arrière si l'un de ces engins tire une ou plusieurs remorques, du matériel agricole ou un ou plusieurs engins.

Un panneau doit être fixé à l’arrière de tout ensemble motorisé qui remorque de l’équipement agricole (p. ex. un chariot, de l'équipement aratoire, un chariot de tête) et ce dernier doit circuler à une vitesse de 40 km/h ou moins.

Un véhicule tout terrain conduit sur une voie publique par un agriculteur à des fins agricoles doit comporter un panneau à l'arrière. De surcroît, tout matériel agricole, remorque ou engin tiré par un véhicule tout terrain doit également afficher un PVL. (Référence : Loi sur les véhicules tout terrain)

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Quand ne faut-il pas afficher un PVL?

Quand on traverse directement une route.

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Où doit se trouver le panneau?

Le panneau doit être placé aussi près que possible du centre de l'arrière du véhicule et de 0,6 m (2 pi) à 2 m (6 pi) au-dessus de la route.

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Certains véhicules lents sont-ils exclus?

Oui. Les bicyclettes, les cyclomoteurs et les véhicules en panne remorqués ne sont pas obligés d'afficher le panneau. En sont également exemptés, les véhicules tirés par des chevaux conduits par des personnes dont les croyances religieuses leur interdisent d'utiliser le panneau. Toutefois, la partie arrière de la voiture doit être délimitée à l'aide de ruban réflecteur visible à au moins 150 mètres (environ 500 pieds).

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Quand le panneau est-il interdit sur un véhicule?

Seuls les véhicules lents, les véhicules tractés par un véhicule lent ou l’équipement aratoire tracté par un véhicule motorisé peuvent être équipés d'un panneau de véhicule lent. Il est interdit de placer un PVL sur un véhicule circulant à plus de 40 km/h.

(Nota : Un tracteur agricole, une moissonneuse-batteuse, etc., transportés sur une remorque ou remorque-plateau sont considérés comme une charge, et il faut recouvrir ou enlever tout PVL visible.)

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Les PVL sont-ils interdits sur des objets fixes?

Le PVL est réservé aux véhicules. Il est interdit de placer un panneau de véhicule lent sur un objet fixe tel qu'une boîte aux lettres ou une voie d'accès à la propriété si le panneau est visible à partir de la route. Il faut enlever tout panneau placé sur une boîte aux lettres ou un poteau. Quiconque possède ou loue des biens affichant des PVL sur des objets fixes est passible d'une amende.

Les autorités municipales peuvent afficher des panneaux avertissant les automobilistes que des véhicules lents circulent souvent sur les routes de la région.

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Que faire lorsqu'on voit un véhicule lent?

Les véhicules agricoles ont le droit de circuler sur la voie publique. Le triangle rouge et orange indique aux autres conducteurs qu'il faut ralentir et être prudent. Quand vous l'apercevez, ralentissez et restez bien en arrière. Ne dépassez que s'il n'y a pas de danger.

Il peut être dangereux d'approcher soudainement d'un véhicule lent sur la route. S'il s'agit d'une voiture tirée par des chevaux, votre véhicule pourrait les effaroucher en approchant et en dépassant le véhicule.

Certains véhicules agricoles sont longs et larges et peuvent tourner à des endroits mal marqués, comme l'entrée d'un champ.

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Pour une référence complète, se reporter au Code de la route (article 76 et Règlement 616 - Panneau de véhicule lent).

Voir aussi : Les véhicules et l'équipement agricoles et le Code de la route

Ce site est mis à jour par le gouvernement de l'Ontario, Canada

Dernière mise à jour : 17 juin 2010