Renouvellement de la vignette de validation

Véhicule en Ontario

Pour valider les plaques d'immatriculation de votre véhicule, vous devez vous procurer une vignette de validation et la coller dans le coin supérieur droit de la plaque. Le Ministère vous enverra une demande de renouvellement par la poste environ 60 à 90 jours jours avant la date d'expiration de la vignette (généralement le jour de votre anniversaire de naissance). Si vous ne recevez pas cette formule ou si vous l'avez perdue, rendez-vous à un Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire. On en imprimera une nouvelle et vous pourrez obtenir une vignette de validation sur-le-champ.

Apportez les documents suivants à un Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire ou à un guichet ServiceOntario :

• formule de demande de renouvellement;
• certificat d'immatriculation du véhicule;
• preuve d'assurance;
• montant des frais indiqué sur la formule;
• fiche d'analyse des gaz d'échappement montrant des résultats satisfaisants ou conditionnels peut aussi être requise;
• information du compteur kilométrique dans le cas des véhicules de tourisme et des véhicules utilitaires légers (dont le poids brut enregistré est de 3 000 kg ou moins et qui est utilisé à des fins personnelles et commerciales seulement) et dans le cas des autobus (non au prorata). Les poids lourds commerciaux, les motocyclettes, les remorques, les véhicules hors route, les véhicules automobiles pour la neige (motoneiges) et les bicycles motorisés (cyclomoteurs) sont exonérés de l'exigence applicable à l'information du compteur kilométrique.
  

Vous pouvez aussi faire renouveler vos plaques en ligne sur le site Web :
Services en ligne pour conducteurs et véhicules de ServiceOntario.

Vérification de l'assurance automobile

En Ontario, tous les véhicules doivent être assurés.

Les conducteurs doivent fournir la preuve de la validité de l'assurance au moment du renouvellement de l'immatriculation du véhicule.

À compter du 29 novembre 2010, le gouvernement de l'Ontario vérifiera par voie électronique la validité de la couverture d'assurance des véhicules auprès du Bureau d'assurance du Canada, au moment du renouvellement de la plaque d'immatriculation. Les pouvoirs de vérification de l'assurance du ministère des Transports lui sont conférés par la Loi sur l'assurance-automobile obligatoire.

Dans le cadre du processus de vérification de l'assurance, les conducteurs qui ont des problèmes de confirmation de la validité de l'assurance ou de renseignements en seront informés, par écrit, 120 jours avant la date d'expiration de leur plaque d'immatriculation. Ainsi, ils auront le temps de rectifier ou de mettre à jour l'information.

Pour plus de renseignements, veuillez consulter la foire aux questions de ce site Web

Les personnes qui veulent renouveler leur immatriculation doivent avoir payé en entier leurs contraventions de stationnement, les péages et frais administratifs qu'elles doivent à la société 407 ETR, et le montant des chèques non négociables qui sont associés à leur immatriculation avant qu’une vignette de validation puisse leur être délivrée, peu importe le montant indiqué sur la demande de renouvellement de la plaque d’immatriculation d’un véhicule peu importe le montant indiqué sur la demande de renouvellement d'un certificat d'immatriculation.

Règles du programme Air pur Ontario

Il sera indiqué sur votre demande de renouvellement d’immatriculation si vous devez faire faire l’analyse des gaz d’échappement prescrite par le programme Air pur Ontario. Vous pouvez aussi vérifier le site Web Air pur Ontario ou appeler l’infoCentre Air pur Ontario au 1 888 758-2999 pour en savoir plus sur le programme et les règles relatives à l’analyse des gaz d’échappement. Les personnes de l’extérieur de la province peuvent composer, à leurs frais, le 1 905 440-7482.

Lorsque vient le temps de renouveler l’immatriculation d’un véhicule « léger » (une voiture particulière d’un poids brut enregistré d’au plus 4 500 kg) ou d’un véhicule « lourd » (un camion ou un autobus d’un poids brut enregistré supérieur à 4 500 kg), ce véhicule doit subir une analyse de ses gaz d’échappement :

• s’il s’agit d’un véhicule âgé d’au moins cinq ans (selon son année-modèle), dont l’immatriculation doit être renouvelée avant le 1er septembre 2011,
• OU s’il s’agit d’un véhicule âgé d’au moins sept ans (selon son année-modèle), dont l’immatriculation doit être renouvelée après le 1er septembre 2011.

Pour que leur immatriculation soit renouvelée, les véhicules légers de l’année-modèle 1988 ou d’une année plus récente doivent subir et réussir l’analyse des gaz d’échappement tous les deux ans s’ils sont immatriculés dans le territoire du programme Air pur Ontario (le Sud de l’Ontario, de Windsor à Ottawa).

Les véhicules d’une année-modèle impaire (p. ex., 2001) doivent subir l’analyse au cours d’une année paire (2012, 2014, 2016, etc.). Ceux d’une année-modèle paire (p. ex., 2002) doivent la subir au cours d’une année impaire (2011, 2013, 2015, etc.).

Les véhicules lourds à moteur diesel doivent subir l’analyse tous les ans, peu importe où ils sont immatriculés en Ontario. Les véhicules lourds ne fonctionnant pas au carburant diesel doivent subir l’analyse tous les ans s’ils sont immatriculés dans le territoire du programme Air pur Ontario (le Sud de l’Ontario, de Windsor à Ottawa).

Certains véhicules ne sont pas visés par le programme Air pur Ontario et n’ont donc pas à subir l’analyse des gaz d’échappement. La liste de ces véhicules se trouve au site Web Air pur Ontario.

Véhicules légers de l’extérieur de l’Ontario

Si votre véhicule provient de l’extérieur de l’Ontario et doit subir l’analyse des gaz d’échappement, vous pourriez obtenir le droit de renouveler votre immatriculation pour une période de six mois sans avoir à faire faire une analyse des gaz d’échappement.  Cette exemption n’est donnée qu’une fois et l’analyse pourrait être obligatoire au bout de la période de six mois. Lisez la «liste de contrôle» ci-dessous pour voir comment renouveler l’immatriculation d’un véhicule qui provient de l’extérieur de l’Ontario.

Tableau des frais — Droits annuels de validation (vignette)

Transactions liées aux véhicules		Coût
Véhicule de tourisme ou caravane motorisée
Dans le Sud de l'Ontario		74 $*
Dans le Nord de l'Ontario		37 $*
Motocyclette
Dans le Sud de l'Ontario		42 $*
Dans le Nord de l'Ontario		21 $*
Mobylette
Dans le Sud de l'Ontario		12 $*
Dans le Nord de l'Ontario		12 $*
Véhicule utilitaire, poids brut inférieur à 3 000 kg
Dans le Sud de l'Ontario		74 $*
Dans le Nord de l'Ontario		74 $*
Véhicule utilitaire, poids brut inférieur à 3 000 kg, utilisé à des fins personnelles
Dans le Sud de l'Ontario		74 $*
Dans le Nord de l'Ontario		37 $*
Motoneige
Dans le Sud de l'Ontario		15 $*
Dans le Nord de l'Ontario		0 $
Véhicule de collectionneur		18 $*
Certificat de concessionnaire ou d'entretien pour un véhicule ou une remorque		156 $
Certificat de concessionnaire ou d'entretien pour une motocyclette		87 $
* Ajouter 1 $ si vous passez votre commande par le biais d'un Guichet ServiceOntario.

À partir du 1^er janvier 2005, tous les chèques personnels devront être certifiés à moins que le règlement soit envoyé par la poste.

Liste de contrôle

Renouvellement des plaques d'un véhicule à l'extérieur de l'Ontario Écrivez une lettre demandant une prolongation de six mois de la vignette et indiquant la date du retour en Ontario et le motif de la demande d'exemption. Cette lettre doit être signée par le titulaire de l'immatriculation. Remplissez au complet une demande de renouvellement des plaques d'immatriculation ou, si vous n'avez pas la formule de demande, incluez dans la lettre mentionnée ci-dessus les renseignements suivants : numéro des plaques d'immatriculation à renouveler; nom de la compagnie d'assurance pour ce véhicule; numéro de la police d'assurance; information du compteur kilométrique. Payez les 37 $ pour le renouvellement de six mois (chèque ou mandat à l'ordre du << ministre des Finances/MTO >>débité sur un compte bancaire canadien.)*

Si cette demande est accordée, votre date de renouvellement sera modifiée et le ministère utilisera cette nouvelle date pour le renouvellement des plaques à l'avenir.

* Si vous souhaitez payer les frais de renouvellement par carte VISA, MasterCard ou American Express, vous devez envoyer une lettre d'autorisation signée et datée contenant les renseignements suivants :

• type de carte (VISA, MasterCard ou American Express);
• numéro de la carte;
• date d'expiration;
• nom du ou de la titulaire de la carte;
• déclaration autorisant le Ministère à débiter la carte de crédit, le montant à débiter et le motif du paiement.

Envoyer ces renseignements à l'adresse suivante :

Ministère des Transports
Bureau d'administration et de soutien – permis et immatriculation
Unité des renseignements spéciaux
Édifice A, salle 178
2680, rue Keele
Downsview (Ontario) M3M 3E6

Télécopieur : 416 235-4414

Remarques :

• S'il ou elle ne réside pas dans la zone du programme Air pur Ontario, le ou la propriétaire des plaques d'immatriculation doit envoyer la somme de 74 $ correspondant à une vignette d'un an ou 148 $ pour une vignette de deux ans.
• En cas de renouvellement tardif, il faut quand même payer pour les mois qui se sont écoulés depuis la date d'expiration de la vignette.
• La période de validité de la nouvelle vignette commence à la date d'expiration de la vignette précédente.

Options de service à la clientèle

Voici les voies de service par lesquelles vous pouvez commander/acheter ce service. Cliquez sur les titres soulignés ci-dessous pour en obtenir l'adresse.

	Centre Test au volant	Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire	Guichet Service Ontario	Poste	Téléphone	En ligne
Renouvellement des plaques d'immatriculation		Oui	Oui	Oui		Oui

Pour de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez remplir un formulaire d'évaluation en ligne ou communiquer avec l’InfoCentre pour les conducteurs - ServiceOntario au 416 235-2999 ou, sans frais, au 1 800 387-3445 (de partout au Canada).