Renouvellement de la vignette de validation

Véhicule en Ontario

Pour valider les plaques d'immatriculation de votre véhicule, vous devez vous procurer une vignette de validation et la coller dans le coin supérieur droit de la plaque. Le Ministère vous enverra une demande de renouvellement par la poste environ 60 jours avant la date d'expiration de la vignette (généralement le jour de votre anniversaire de naissance). Si vous ne recevez pas cette formule ou si vous l'avez perdue, rendez-vous à un Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire de ServiceOntario. On en imprimera une nouvelle et vous pourrez obtenir une vignette de validation sur-le-champ.

Apportez les documents suivants à un Bureau d'immatriculation et de délivrance des permis de conduire de ServiceOntario ou à un guichet ServiceOntario :

• formule de demande de renouvellement;
• certificat d'immatriculation du véhicule;
• preuve d'assurance;
• montant des frais indiqué sur la formule;
• fiche d'analyse des gaz d'échappement montrant des résultats satisfaisants ou conditionnels peut aussi être requise;
• information du compteur kilométrique dans le cas des véhicules de tourisme et des véhicules utilitaires légers (dont le poids brut enregistré est de 3 000 kg ou moins et qui est utilisé à des fins personnelles et commerciales seulement) et dans le cas des autobus (non au prorata). Les poids lourds commerciaux, les motocyclettes, les remorques, les véhicules hors route, les véhicules automobiles pour la neige (motoneiges) et les bicycles motorisés (cyclomoteurs) sont exonérés de l'exigence applicable à l'information du compteur kilométrique.
  

Vous pouvez aussi faire renouveler vos plaques en ligne sur le site Web :
Services en ligne pour conducteurs et véhicules de ServiceOntario.

Les personnes qui veulent renouveler leur immatriculation doivent avoir payé en entier leurs contraventions de stationnement, les péages et frais administratifs qu'elles doivent à la société 407 ETR, et le montant des chèques non négociables qui sont associés à leur immatriculation avant qu’une vignette de validation puisse leur être délivrée, peu importe le montant indiqué sur la demande de renouvellement de la plaque d’immatriculation d’un véhicule peu importe le montant indiqué sur la demande de renouvellement d'un certificat d'immatriculation.

Exigences du programme Air pur Ontario

Pour savoir si votre véhicule doit passer une analyse des gaz d'échappement avant le renouvellement de vos plaques, ou pour obtenir plus de renseignements sur le programme Air pur Ontario, communiquez avec le centre d'appel du programme Air pur Ontario au 1 888 758-2999 ou visitez le site Web du programme Air pur Ontario. Les personnes qui appellent de l'extérieur de la province peuvent composer le 1 905 421-7083 (les frais d'appels sont payés par l'appelant).

Pour que leur immatriculation soit renouvelée, les véhicules de tourisme et véhicules utilitaires légers (dont le poids brut enregistré est de 4 500 kg ou moins) qui répondent aux conditions suivantes doivent passer une analyse des gaz d'échappement tous les deux ans :

• le titulaire de l'immatriculation réside dans la zone visée par le programme;
  
• l'année-modèle du véhicule date d'au moins cinq ans;
• les véhicules utilitaires légers de vingt ans doivent dorénavant faire l'objet d'une analyse des gaz d'échappement.
  
  Cela veut donc dire que les véhicules de l'année-modèle 1988 et plus récents devront subir une analyse jusqu'à ce qu'ils soient mis hors de service.

Les véhicules dont l'année-modèle est impaire (p. ex. 1999) doivent subir l'analyse durant les années paires (2004, 2006); inversement, les véhicules dont l'année-modèle est paire (p. ex. 1998); doivent subir l'analyse durant les années impaires (2003, 2005).

Les poids lourds (véhicules utilitaires dont le poids brut enregistré est supérieur à 4 500 kg) fonctionnant au diesel dans la zone visée par le programme Air pur Ontario doivent subir une analyse des gaz d'échappement chaque année. Pour plus de détails, communiquez avec le centre d'appel du programme Air pur Ontario au 1 888 758-2999 ou visitez le site Web du programme Air pur Ontario. Les personnes qui appellent de l'extérieur de la province peuvent composer le 1 905 421-7083.

Véhicules utilitaires légers à l'extérieur de l'Ontario

Si le véhicule se trouve à l'extérieur de la province et qu'il doit passer une analyse des gaz d'échappement, une prolongation unique peut être accordée pour vous permettre de renouveler les plaques d'immatriculation pour une période de 6 mois sans analyse des gaz d'échappement. À la fin de la période de 6 mois, l'analyse des gaz d'échappement pourra être requise pour le renouvellement des plaques d'immatriculation. Veuillez consulter la liste de contrôle pour renouveler les plaques d'immatriculation d'un véhicule qui se trouve à l'extérieur de l'Ontario.

Tableau des frais — Droits annuels de validation (vignette)

À partir du 1^er janvier 2005, tous les chèques personnels devront être certifiés à moins que le règlement soit envoyé par la poste.

Liste de contrôle

Si cette demande est accordée, votre date de renouvellement sera modifiée et le ministère utilisera cette nouvelle date pour le renouvellement des plaques à l'avenir.

* Si vous souhaitez payer les frais de renouvellement par carte VISA, MasterCard ou American Express, vous devez envoyer une lettre d'autorisation signée et datée contenant les renseignements suivants :

• type de carte (VISA, MasterCard ou American Express);
• numéro de la carte;
• date d'expiration;
• nom du ou de la titulaire de la carte;
• déclaration autorisant le Ministère à débiter la carte de crédit, le montant à débiter et le motif du paiement.

Envoyer ces renseignements à l'adresse suivante :

Ministère des Transports
Bureau d'administration et de soutien – permis et immatriculation
Édifice A, bureau 178
2680, rue Keele
Downsview (Ontario) M3M 3E6
Télécopieur : 416 235-4414

Remarques :

• S'il ou elle ne réside pas dans la zone du programme Air pur Ontario, le ou la propriétaire des plaques d'immatriculation doit envoyer la somme de 74 $ correspondant à une vignette d'un an ou 148 $ pour une vignette de deux ans.
• En cas de renouvellement tardif, il faut quand même payer pour les mois qui se sont écoulés depuis la date d'expiration de la vignette.
• La période de validité de la nouvelle vignette commence à la date d'expiration de la vignette précédente.

Options de service à la clientèle

Voici les voies de service du ministère des Transports par lesquelles vous pouvez commander/acheter ce service. Cliquez sur les titres soulignés ci-dessous pour en obtenir l'adresse.

Pour de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez remplir un formulaire d'évaluation en ligne ou communiquer avec le Centre d'appels pour les conducteurs de ServiceOntario au 416 235-2999 ou sans frais au 1 800 387-3445 (de partout au Canada).