Conduite d’un véhicule hors route (VHR)

Les VHR sont des véhicules utilitaires récréatifs qui sont utilisés toute l’année et qui peuvent vous procurer des heures de plaisir au grand air, à condition que vous respectiez la loi et que vous preniez quelques mesures de sécurité. Vous trouverez sur cette page des renseignements qui vous aideront à profiter de votre VHR en toute sécurité.

Pour des précisions sur les exigences juridiques relatives à la conduite d’un VHR en Ontario, veuillez consulter la Loi sur les véhicules tout-terrain et le Code de la route (en anglais seulement). 

Conduite préventive et sécuritaire sur cette page  

Vous y apprendrez :

  • où circuler en VHR; 
  • qui peut conduire un VHR en Ontario; 
  • quelles règles de la route s’appliquent; 
  • comment conduire un VHR de façon sécuritaire et responsable. 

Conduite sur route

VHR autorisés 

Les VHR suivants peuvent circuler sur certaines routes provinciales et municipales :

  • Véhicules tout-terrain à conducteur unique (VTT);
  • Véhicules tout-terrain doubles (VTT);
  • Véhicules utilitaires tout-terrain (VUTT);
  • Autoquads;
  • Véhicules pour terrain extrême (VTX);
  • Motocyclettes hors route (MHR).

*Veuillez consulter le Règlement 316/03 de l’Ontario (en anglais seulement) pour en connaître la définition juridique.

**Exception faite des MHR et des VTX, les VHR doivent porter une étiquette de conformité attestant qu’ils respectent l’une des normes énumérées à l’article 10 du Règlement 316/03 de l’Ontario.

Veuillez consulter votre municipalité avant de conduire sur la route pour voir si vous y êtes autorisé.

Routes où circuler | règlements provinciaux 

Les VHR autorisés peuvent circuler sur : 

  • les routes 500 à 899 
  • de nombreuses routes de la série 7000 
  • les routes à faible débit de circulation 

Les VHR ne peuvent pas circuler sur : 

  • les autoroutes de la série 400 
  • l’autoroute Queen Elizabeth Way 
  • certains tronçons de la route Transcanadienne 

Pour connaître les routes provinciales où il est permis de circuler en VTT/VHR/VTX/MHR, reportez-vous au , annexe B (en anglais seulement) et pour une liste des routes provinciales où il est interdit d’utiliser ces véhicules sur la route, reportez-vous au , annexe A (en anglais seulement).

Routes où circuler | règlements municipaux 

Les véhicules hors route ne peuvent pas circuler sur les routes de toutes les municipalités. Les municipalités ont le pouvoir d’adopter des règlements pour déterminer si, à quel endroit et à quel moment les VHR peuvent circuler sur les routes municipales. Il incombe au conducteur de vérifier et de confirmer les règles auprès de toutes les municipalités se trouvant sur le trajet qu’il prévoit effectuer.

À savoir avant de prendre la route 

  1. Vérifiez auprès de la municipalité s’il existe un règlement permettant ou restreignant la circulation sur la route pour les VHR. S’il y a un règlement en place, suivez les règles qui y sont indiquées.
  2. Si aucun règlement n’est en place pour la municipalité, vérifiez si elle est mentionnée dans le Règlement de l’Ontario 8/03. Si la municipalité est mentionnée dans le Règlement de l’Ontario 8/03, les types de VHR autorisés peuvent circuler sur la route dans cette municipalité.
  3. S’il n’y a pas de règlement en place et que la municipalité n’est pas mentionnée dans le Règlement de l’Ontario 8/03, aucun VHR n’est autorisé à circuler sur les routes de cette municipalité.

Conducteur

VTT/VHR/VTX/MHR

 

Pour conduire sur la route, le conducteur d’un VHR doit :

  • avoir 16 ans ou plus;
  • détenir un permis de conduire valide de catégorie G2 ou M2 ou d’une catégorie supérieure;
  • porter un casque de motocycliste homologué, bien attaché sous le menton par une sangle;
  • porter une ceinture de sécurité, si elle est fournie;
  • circuler à une vitesse inférieure aux limites affichées (voir ci-dessous).

Le passager d’un VHR* qui circule sur la route doit :

  • être âgé d’au moins huit ans;
  • porter une ceinture de sécurité ou utiliser des repose-pieds, le cas échéant;
  • porter un casque de motocycliste homologué, bien attaché sous le menton par une sangle.

* Les passagers ne sont pas autorisés sur les motocyclettes hors route (MHR).

 Règles de la circulation

Le VHR qui circule sur la route doit aller à une vitesse inférieure aux limites affichées, c'est-à-dire à un maximum de :

  • 20 km/h lorsque la limite affichée est inférieure ou égale à 50 km/h
  • 50 km/h lorsque la limite affichée est supérieure à 50 km/h

 

Certaines municipalités fixent des limites de vitesse plus basses et des règles supplémentaires pour les VTT/VHR/VTX/MHR.

* Le VHR qui circule le long d’une route doit :

  • aller dans le sens de la circulation;
  • rouler sur l’accotement; si celui-ci est impraticable ou dangereux, le conducteur peut emprunter la portion carrossable de la route;
  • avoir ses phares avant et ses feux arrière allumés*.

* Les VTX et les MHR ne sont pas toujours équipés de phares et de feux, et pour cette raison, les phares sont facultatifs durant le jour, mais ils sont obligatoires pour la conduite de nuit ou lorsque la météo est défavorable. Veuillez équiper votre VTX/MHR de phares avant et de feux arrière en conséquence.

Pour la conduite hors route, le VHR doit être immatriculé et porter une plaque d’immatriculation à l’arrière (sauf dans les régions exemptées, comme le Grand Nord de l’Ontario). Il doit être couvert par une police d’assurance responsabilité automobile.

 

Conduite hors route

Véhicule

Pour la conduite hors route, le VHR doit être immatriculé et porter une plaque d'immatriculation à l'arrière (sauf dans les régions exemptées, comme le Grand Nord de l'Ontario). Il doit être couvert par une police d'assurance responsabilité automobile.

Ces exigences s'appliquent également à d'autres types de véhicules hors route, dont les VTT doubles, les VHR côte à côte et les véhicules utilitaires tout terrain.

Conducteur

Pour la conduite hors route, le conducteur du VHR doit :

  • avoir 12 ans ou plus, à moins d'être sous la surveillance directe d'un adulte, ou lorsquy’il conduit le véhicule sur un terrain occupé par le propriétaire du VHR
  • avoir en sa possession les documents d'immatriculation du VHR ou une copie conforme

Le conducteur et le passager doivent porter un casque de motocycliste homologué, bien attaché sous le menton à l'aide d'une sangle.

Où circuler – Traverser une route

Le conducteur de VTT peut traverser directement une route aux endroits permis seulement si:

  • le véhicule est immatriculé et porte une plaque d'immatriculation à l'arrière
  • le véhicule est couvert par une police d'assurance responsabilité automobile
  • le conducteur a au moins 16 ans et détient un permis de conduire valide (de n'importe quelle catégorie)
  • le conducteur et le passager portent un casque de motocycliste homologué, bien attaché sous le menton à l'aide d'une sangle

Pour connaître les routes de l'Ontario qu'il est interdit de traverser en VTT/VHR, veuillez consulter la Loi sur les véhicules tout terrain.

Dérogations

Des dérogations sont prévues dans le Règlement 316/03 de l’Ontario.

Les agriculteurs et les trappeurs ainsi que les employés des travaux publics sont exemptés des restrictions sur la largeur ou le poids des VHR lorsqu’ils s’adonnent à des activités liées à leur travail. De plus, les municipalités du Grand Nord de l’Ontario peuvent interdire l’utilisation des VHR sur certaines routes. L’accès aux routes qui traversent des terres de la Couronne pourrait aussi être restreint si les autorités locales décident d’en restreindre l’accès aux conducteurs de VHR.

Les VTX et les MHR sont exemptés de l’obligation de porter une étiquette de conformité attestant qu’ils respectent l’une des normes énumérées à l’article 10 du Règlement 316/03 de l’Ontario.

  • Suivez un cours sur la conduite sécuritaire d’un VHR et apprenez à conduire avec un expert.
  • Familiarisez-vous avec votre VHR et lisez son guide d’utilisation avant de le conduire.
  • Si vous prévoyez conduire sur la route, vérifiez auparavant auprès de votre municipalité si un règlement vous autorise à circuler le long des routes.
  • N’oubliez pas que les exigences en matière de délivrance graduelle du permis s’appliquent aux jeunes conducteurs et aux conducteurs débutants lorsqu’ils conduisent sur les routes.

 

Conduite prudente et responsable

  • Suivez un cours sur la conduite sécuritaire d’un VHR et apprenez à conduire avec un expert.
  • Familiarisez-vous avec votre VHR et lisez son guide d’utilisation avant de le conduire.
  • Si vous prévoyez conduire sur la route, vérifiez auparavant auprès de votre municipalité si un règlement vous autorise à circuler le long des routes.
  • N’oubliez pas que les exigences en matière de délivrance graduelle du permis s’appliquent aux jeunes conducteurs et aux conducteurs débutants lorsqu’ils conduisent sur les routes.
  • Avant de conduire, faites une inspection : vérifiez le niveau d'huile, d'essence et des autres liquides, les phares, les freins et la pression des pneus.
  • Restez en contrôle : conduisez toujours selon vos moyens et vos capacités.
  • Adaptez toujours votre conduite à l'état des sentiers et des routes ainsi qu'aux conditions météorologiques.
  • Faites preuve d'une très grande prudence lorsque vous effectuez un virage, que vous traversez une route ou que vous montez ou descendez une colline. Franchissez toujours les obstacles en utilisant la bonne technique.
  • Ne conduisez pas si vous avez bu : il est interdit par la loi de conduire sous l'influence de l'alcool ou de la drogue. Ces substances nuisent au jugement et aux réflexes.
  • Conduisez avec d'autres personnes et informez toujours quelqu'un de votre destination et du moment prévu de votre retour.
  • Comportez-vous de manière responsable, polie et respectueuse à l'égard des autres usagers des sentiers.
  • Circulez uniquement dans les zones désignées.
  • Préservez l'environnement et évitez de faire trop de bruit.

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