Conduite d'un VTT

Le gouvernement provincial appliquera, à partir du 1er juillet 2015, de nouvelles règles pour la conduite sur route des VHR et des VTT. Ces changements sont les suivants :

  • Permettre à davantage de types de véhicules hors route (VHR) et de véhicules tout terrain (VTT) – y compris les VTT doubles, les VHR côte à côte et les véhicules utilitaires tout terrain (VUTT) – de circuler sur les accotements des voies publiques, là où cela est permis
  • Obliger les conducteurs et tous les passagers, quel que soit leur âge, à porter un casque de motocycliste homologué et à utiliser une ceinture de sécurité ou des repose-pieds le cas échéant
  • Interdire aux enfants de moins de huit ans d'être passagers de tout VTT/VHR circulant sur une route
  • Limiter le nombre de passagers au nombre de sièges
  • Exiger des étiquettes de conformité sur tous les VTT/VHR
  • Préciser les règles d'accès et les dérogations pour les agriculteurs et les trappeurs des municipalités du grand nord de l'Ontario

Pour plus d'information sur ces changements, cliquez ici.

Utilisés par beaucoup de gens toute l'année, les VTT (véhicules tout terrain) et d'autres types de VHR sont des véhicules utilitaires et récréatifs qui peuvent vous procurer des heures de plaisir au grand air, à condition que vous respectiez la loi et que vous preniez quelques mesures de sécurité. Vous trouverez ci-dessous des renseignements qui vous aideront à profiter de votre VTT en toute sécurité.

Guide Conduite préventive et sécuritaire d'un VTT/VHR

Le guide Conduite préventive et sécuritaire décrit les règles et les exigences relatives aux VTT et à d'autres VHR. Vous y apprendrez :

  • où circuler en VTT/VHR
  • qui peut conduire un VTT/VHR en Ontario
  • quelles règles de la circulation s'appliquent
  • comment conduire un VTT/VHR de façon sécuritaire et responsable

Veuillez lire le guide Conduite préventive et sécuritaire.PDF - 1.58 Mo )

Essayez votre connaissance de la conduite sécuritaire des VTT

Pour connaître les détails des exigences légales relatives à la conduite d'un VTT/VHR en Ontario, veuillez consulter la Loi sur les véhicules tout terrain et le Code de la route.

Conduite sur route

Exigences relatives aux VTT/VHR

Certains VTT/VHR peuvent circuler le long de certaines routes provinciales et municipales, pourvu que la municipalité dispose d'un règlement à cet effet.

Pour circuler sur route, le VTT à utilisateur unique est un type de VHR qui est:

  • muni de quatre roues en contact avec le sol
  • pourvu d'un guidon de direction
  • muni d'un siège enfourché par le conducteur
  • conçu pour une seule personne (aucun passager)

Pour en savoir plus sur les autres types de VHR permis, cliquez ici.

Seul un VTT/VHR qui respecte ces critères peut être utilisé sur la route. Il doit également satisfaire à d'autres exigences en matière d'équipement:

Routes où circuler

Les VTT/VHR autorisés peuvent circuler sur :

  • les routes 500 à 899
  • de nombreuses routes de la série 7000
  • les routes à faible débit de circulation

Pour plus d'information sur les endroits où ils peuvent circuler cliquez ici.

Les VTT/VHR ne peuvent pas circuler sur :

  • les autoroutes de la série 400
  • l'autoroute Queen Elizabeth Way
  • certains tronçons de la route Transcanadienne

Pour connaître les routes provinciales où il est permis de circuler en VTT/VHR, reportez-vous au Règlement 316/03 de l'Ontario, annexe B [en anglais seulement] pour une liste des routes provinciales où il est interdit d'utiliser ces véhicules sur la route, reportez-vous au Règlement 316/03 de l'Ontario, annexe A. [en anglais seulement].

Pour connaître les routes de l'Ontario qu'il est interdit de traverser en VTT, veuillez consulter l'annexe 1 du Règlement 863 de la Loi sur les véhicules tout terrain [en anglais seulement].

Conducteur

Pour conduire sur route, le conducteur du VTT doit :

  • avoir 16 ans ou plus
  • détenir un permis de conduire valide de catégorie G2 ou M2 ou d'une catégorie supérieure
  • porter un casque de motocycliste homologué, bien attaché à l'aide sous le menton à l'aide d'une jugulaire
  • circuler à une vitesse inférieure aux limites affichées (voir ci-dessous)

Le passager d'un VTT/VHR circulant sur route doit :

  • être âgé d'au moins huit ans
  • porter une ceinture de sécurité ou utiliser des repose-pieds, le cas échéant
  • porter un casque de motocycliste homologué, bien attaché sous le menton par une sangle

Règles de la circulation

Le VTT/VHR qui circule sur la route doit aller à une vitesse inférieure aux limites affichées, c'est-à-dire à un maximum de :

  • 20 km/h lorsque la limite affichée est inférieure ou égale à 50 km/h
  • 50 km/h lorsque la limite affichée est supérieure à 50 km/h

Certaines municipalités fixent des limites de vitesse plus basses et des règles supplémentaires pour les VTT/VHR.

Le VTT/VHR qui circule le long d'une route doit :

  • aller dans le sens de la circulation
  • rouler sur l'accotement; si celui-ci est impraticable ou dangereux, le conducteur peut emprunter la portion carrossable de la route
  • avoir ses phares avant et arrière allumés

Conduite hors route

Véhicule

Pour la conduite hors route, le VTT doit être immatriculé et porter une plaque d'immatriculation à l'arrière (sauf dans les régions exemptées, comme le Grand Nord de l'Ontario). Il doit aussi être couvert par une police d'assurance responsabilité automobile.

Ces exigences s'appliquent également à d'autres types de véhicules hors route, dont les VTT doubles,, les VHR côte à côte et les véhicules utilitaires tout terrain.

Conducteur

Pour la conduite hors route, le conducteur du VTT/VHR doit :

  • avoir 12 ans ou plus, à moins d'être sous la surveillance directe d'un adulte, ou lorsquy'il conduit le véhicule sur un terrain occupé par le propriétaire du VTT/VHR
  • avoir en sa possession les documents d'immatriculation du VTT/VHR ou une copie conforme

Le conducteur et le passager doivent porter un casque de motocycliste homologué, bien attaché sous le menton à l'aide d'une sangle.

Où circuler – Traverser une route

Le conducteur de VTT peut traverser directement une route aux endroits permis seulement si :

  • le véhicule est immatriculé et porte une plaque d'immatriculation à l'arrière
  • le véhicule est couvert par une police d'assurance responsabilité automobile
  • le conducteur a au moins 16 ans et détient un permis de conduire valide (de n'importe quelle catégorie)
  • le conducteur et le passager portent un casque de motocycliste homologué, bien attaché sous le menton à l'aide d'une jugulaire

Pour connaître les routes de l'Ontario qu'il est interdit de traverser en VTT/VHR, veuillez consulter la Loi sur les véhicules tout terrain.

Dérogations

Des dérogations sont prévues dans le Règlement 316/03 de l'Ontario

À partir du 1er juillet 2015, les agriculteurs et les trappeurs ainsi que les employés des travaux publics sont exemptés des restrictions sur la largeur ou le poids des VTT/VHR lorsqu'ils s'adonnent à des activités liées à leur travail. De plus, les municipalités du grand nord de l'Ontario peuvent interdire l'utilisation des VTT/VHR sur certaines routes.

Conduite prudente et responsable

  • Suivez un cours sur la conduite sécuritaire d'un VTT et apprenez à conduire avec un expert.
  • Familiarisez-vous avec votre VTT et lisez son guide d'utilisation avant de le conduire.
  • Les exigences en matière de délivrance graduelle du permis s'appliquent aux jeunes conducteurs et aux conducteurs débutants lorsqu'ils conduisent sur les routes
  • Avant de conduire, faites une inspection : vérifiez le niveau d'huile, d'essence et des autres liquides, les phares, les freins et la pression des pneus.
  • Restez en contrôle : conduisez toujours selon vos moyens et vos capacités.
  • Adaptez toujours votre conduite à l'état des sentiers et des routes ainsi qu'aux conditions météorologiques.
  • Faites preuve d'une très grande prudence lorsque vous effectuez un virage, que vous traversez une route ou que vous montez ou descendez une colline. Franchissez toujours les obstacles en utilisant la bonne technique.
  • Ne conduisez pas si vous avez bu : il est interdit par la loi de conduire sous l'influence de l'alcool ou de la drogue. Ces substances nuisent au jugement et aux réflexes.
  • Conduisez avec d'autres personnes et informez toujours quelqu'un de votre destination et du moment prévu de votre retour.
  • Comportez-vous de manière responsable, polie et respectueuse à l'égard des autres usagers des sentiers.
  • Circulez uniquement dans les zones désignées.
  • Préservez l'environnement et évitez de faire trop de bruit.

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