Type : Publicité

Classification : Emplacement

à un endroit où les biens et services annoncés sont disponibles sur place

Classification : Publicitaire

à un endroit où les biens et services annoncés ne sont pas disponibles sur place

Classification : Temporaire

panneau ou avis de nature temporaire, avec superficie inférieure à 3 m² (32 pi ca)

Type : Dispositifs de publicité

voir Dispositifs

Type : Agriculture

Classification : Emplacement

pour identifier les membres d'un groupe ou club agricole

pour signaler une culture de grande production, une vente de récolte, etc.

Classification : Temporaire

pour signaler le lieu où la récolte est mise en vente

Type : Société agricole

Classification : Emplacement

pour identifier la propriété de la société

Classification : Temporaire

pour annoncer une manifestation annuelle ou spéciale

Type : Association, Divers

Classification : Emplacement

sur la propriété d'un membre et d'une superficie approuvée

Type : Vente aux enchères

voir Vente, enchères

Type : Auvent

Classification : Classer selon l'utilisation

une publicité ou autre message sur un auvent est classée comme un panneau

Type : Bannière

Classification : Dispositif de publicité

en tout lieu hors de l'emprise

Classification : Interdite

sur ou au-dessus d'une autoroute e de catégorie 1 ou 2

Classification : Temporaire

sur ou au-dessus de l'emprise

Type : Association d'éleveurs (bovins, chevaux, moutons, porcs, etc.)

voir Association, Divers

Type : Banderoles

Classification : Dispositif de publicité

en tout lieu hors de l'emprise

Classification : Interdite

sur ou au-dessus de l'emprise

Classification : Publicitaire

pour annoncer à un endroit où le produit ou service n'est pas disponible sur place

Classification : Emplacement

pour annoncer à un endroit où le produit ou service est disponible sur place

pour signaler ou nommer une entreprise située sur la propriété

Type : Camp ou gîte, etc.

Classification : Emplacement

pour signaler ou nommer un camp ou un gîte privé et installé sur la propriété

pour signaler ou nommer un camp ou un gîte public et installé sur la propriété

Classification : voir la Politique sur les panneaux indicateurs

pour annoncer ou donner un itinéraire permettant d'atteindre tout camp ou gîte public et installé ailleurs que sur la propriété

utilisé à l'entrée d'un sentier ou d'une route autre qu'une route nommée ou numérotée pour indiquer comment se rendre à un camp ou gîte privé

Type : Baldaquin ou marquise

voir voir Marquise ou baldaquin

Type : Affiches pour course d'autos

Classification : Temporaire

temporaires pour annoncer une course d'autos, etc.

Type : Organisation caritative ou religieuse

voir Société agricole, etc.

Type : Cheminée

Classification : Emplacement

utilisation d'une cheminée pour ériger un panneau. Seul le nom d'une entreprise ou d'une municipalité est permis. Ne doit pas excéder la hauteur ou la largeur de la cheminée

Type : Église

Classification : Emplacement

pour nommer et identifier une église

pour adresser un message relatif aux services de l'église

Type : Cirque, affiches et affiches punaisées

Classification : Interdite

si la manifestation est organisée es exclusivement en vue d'un profit privé; voir Panneaux temporaires

Type : Construction

Classification : Temporaire

installé sur le chantier de construction à toute fin autre que les panneaux installés, exigés ou approuvés dans le cadre de chantiers de construction du Ministère ou de chantiers de construction sur l'emprise d'une voie publique

Classification :Officiel

installé, exigé ou approuvé par le Ministère pour un chantier de construction sur une voie publique ou sur l'emprise

Type : Entrepreneurs

Classification : Emplacement

sur un site de construction et nommant l'entrepreneur général, le sous-traitant ou l'architecte au bénéfice des livreurs, etc.

Type : Association d'agriculteurs

Classification : Emplacement

sur la propriété d'un membre

Type : Identification de récolte

Classification : Emplacement ou Temporaire

sur une exploitation agricole, etc., pour identifier la récolte, les semences, la souche, etc.

Type : Dispositif

Classification : Emplacement

dispositif permanent, autre qu'un type de panneau reconnu, annonçant un article en vente sur la propriété

Classification : Interdite

dispositif permanent, autre qu'un type de panneau reconnu, annonçant un article en vente ailleurs que sur la propriété

Classification : Emplacement

dispositif publicitaire temporaire, autre qu'un type de panneau reconnu, annonçant un article en vente sur la propriété, sans message

Type : Élection

Classification : Temporaire

utilisé par un candidat ou un parti, ou au nom d'un candidat ou d'un parti

Type : Entrée ou sortie

Classification : Emplacement

pour indiquer l'entrée d'une propriété ou la sortie de cette propriété

Type : Enseigne

Classification : Classer selon l'utilisation

panneau placé parallèlement à une voie publique et y faisant face

Type : Zone de tarification

Classification : Emplacement

pour indiquer les limites d'une zone de tarification d'une entreprise de transports

Type : Entrée

Classification : Interdite

autre qu'officiel

Type : Balise d'itinéraire d'intervention

Classification :Officiel

consulter le manuel sur la politique des panneaux indicateurs sur les routes principales

Type : Premiers soins

Classification :Officiel

installé par le Ministère pour identifier l'emplacement d'un poste de premiers soins autorisé

installé par le Ministère pour diriger le public vers un poste de premiers soins autorisé

Type : Drapeaux

Classification : Dispositif de publicité

avec publicité ou message

Type : Foresterie

Classification :Officiel

pour identifier des projets provinciaux, de comté, etc., de foresterie, de reboisement ou de conservation, etc.

Type : Société d'aide mutuelle

Classification : Emplacement

situé sur la propriété où la société a installé son siège social

Classification : Interdite

situé ailleurs que sur la propriété où la société a installé son siège social

Type : Affiches et affiches punaisées de courses de chevaux

Classification : Temporaire

temporaires, utilisées pour annoncer une course

Type : Hôtel ou motel

Classification : Emplacement

utilisé seulement pour nommer ou identifier l'hôtel ou le motel, portant seulement le nom de l'établissement et situé sur la propriété ou fixée à l'établissement

pour communiquer un message en plus du nom de l'établissement et situé sur la propriété ou fixé à l'hôtel ou au motel

Type : Identification

Classification : Emplacement

pour identifier ou nommer un occupant, un propriétaire, une propriété ou une résidence, autre qu'un établissement commercial et installé hors de l'emprise d'une voie publique

pour identifier ou nommer un établissement commercial et installé hors de l'emprise

voir la Politique sur les Panneaux indicateurs installés par le Ministère

pour identifier un journal

Type : Dispositif gonflable

Classification : Temporaire

Ballon à air chaud ou froid

Ballon gonflé à un autre gaz

Type : Balises pour pipeline, câbles, Bell, etc.

Classification :Officiel

sur l'emprise et exigées et approuvées par le Ministère

Type : Marquise ou baldaquin

Classification : Emplacement

pour identifier ou nommer une entreprise

pour annoncer un produit en vente sur la propriété

Type : Parc d'attractions, affiches et affiches punaisées

Classification : Interdite

temporaires, utilisées pour annoncer des attractions et des spectacles

Type : Avis, affiches et affiches punaisées (sauf les panneaux électoraux)

Classification : Interdite

avis temporaires sur l'emprise de la voie publique

Classification : Temporaire

convois militaires

avis temporaires hors de l'emprise de la voie publique

Type : Complet

voir Chambres libres

Type : Officiel

Classification :Officiel

panneau installé ou dont l'installation est est exigé par le Ministère

panneau installé par un autre ministère du gouvernement de l'Ontario sur l'emprise d'une voie publique et approuvé par le Ministère

exigé ou permis par la Loi électorale du du Canada ou une autre loi fédérale, « autre que les panneaux de tout candidat, compris sous panneaux électoraux »

Type : Identification d'une station-service d'une société pétrolière

Classification : Emplacement

panneau d'identification de société pétrolière approuvé utilisé sur le terrain de la station pour identifier la société pétrolière dont les produits sont offerts à la station

Type : Société pétrolière, Divers

Classification : Emplacement

utilisé dans une station-service pour annoncer des produits, des services, etc., offerts à la station

Type : En surplomb

Classification : Emplacement

pour identifier une entreprise

pour une publicité

affiches en surplomb, baldaquins, marquises et dispositifs similaires

Type : Affiche

Classification : Publicitaire

affiche papier utilisée pour annoncer, etc., ailleurs que là où le produit ou service est vendu

Type : Privé

Classification : Emplacement

panneau installé sur une propriété privée ou résidentielle et utilisé seulement pour identifier la propriété ou nommer l'occupant ou le propriétaire

panneau d'entrée ou de sortie

Classification : voir la Politique sur les panneaux indicateurs

pour diriger le public vers un camp privé, etc., dans une zone de villégiature et installé hors de l'emprise d'une voie publique

Classification : Selon l'utilisation et l'emplacement

pour annoncer

Type : Professionnel (médecin, etc.)

Classification : Emplacement

pour identifier un bureau et le type de service

Type : Assemblée publique

Classification : Emplacement

pour nommer et identifier le lieu d'une assemblée publique, c.-à-d., hôtel de ville, salle communautaire ou salle publique de nature similaire

pour communiquer un message relatif à une réunion publique ou communautaire

Type : Poteau

Classification : Emplacement

panneau autoportant utilisé pour identifier ou nommer une entreprise, un produit ou un service sur la propriété

Type : Immobilier

Classification : Aucune restriction

situé sur la propriété et dont la superficie est inférieure à 3,0 m² (32 pi ca) et annonçant une propriété à louer, à vendre ou à échanger ou annonçant un aménagement immobilier ou un lotissement résidentiel

Classification : Publicitaire

si installé sur une autre propriété que la propriété annoncée, quelle que soit la superficie du panneau

Classification : Emplacement

si installé sur la propriété et dont la superficie est supérieure à 3,0 m² (32 pi ca) et inférieure à 46 m² (500 pi ca) et annonçant une propriété à louer, à vendre ou à échanger ou annonçant un aménagement immobilier

Classification : Interdite

loué, vendu ou échangé

Type : Reboisement

voir Panneaux de foresterie

Type : Restaurant

Classification : Emplacement

utilisé seulement pour identifier ou nommer le restaurant et installé sur la propriété même

utilisé pour annoncer et installé sur la propriété même

Type : Identification de routes

Classification : Interdite

autre qu'officielle, dans les 3 m (10 pi) de l'emprise de la voie publique

Classification : Emplacement

3 m (10 pi) ou plus de l'emprise de la voie publique

voir le manuel sur la politique des panneaux indicateurs sur les routes principales

Type : Panneaux multiples

Classification : Interdite

une série de deux panneaux consécutifs ou plus installée le long d'une voie publique et dont chaque panneau porte une partie d'un message

Type : Vente, enchères, etc.

Classification : Temporaire

pour annoncer la vente de biens privés ou d'une propriété privée si la vente n'a pas lieu dans un local public de vente, etc.

Classification : Publicitaire ou Emplacement

enchères commerciales

Type : Clubs philanthropiques

Classification : Empiètement

utilisé sur l'emprise dans les limites d'une ville, d'un village ou d'un village partiellement autonome où se situe le siège social de l'organisation et pour diffuser des informations relatives à des clubs philanthropiques, à leurs réunions, etc.

Classification : Publicitaire

seul ou combiné à des panneaux de la chambre de commerce et installé à l'extérieur des limites d'une ville, d'un village ou d'un village partiellement autonome et hors de l'emprise de la voie publique

Classification : Temporaire

avis temporaires utilisés pour annoncer une manifestation parrainée par un club ou les services offerts par celui-ci

Type : Centre commercial

Classification : Emplacement

utilisé pour identifier le centre commercial

pour identifier un établissement commercial faisant partie du centre commercial

Type : Motoneige

consulter le manuel sur la politique des panneaux indicateurs sur les routes principales

Type : Vendu

Classification : Interdite

indiquant qu'une propriété, etc., a été vendue

Type : Sous-traitants

Classification : Temporaire

sur un site de construction et nommant l'entrepreneur général, le ou les sous-traitants ou l'architecte au bénéfice des livreurs, etc.

Type : Lotissement

voir Aménagement immobilier/Immobilier

Type : Théâtre

Classification : Emplacement

baldaquin, marquise et autres panneaux utilisés exclusivement pour donner le nom du théâtre

pour annoncer les pièces ou les autres manifestation tenues au théâtre

Type : Panneau d'information touristique

Classification :Officiel

si installé par le ministère de la Culture, du Tourisme et des Loisirs

si approuvé par le ministère du Développement économique, du Commerce et du Tourisme et installé ou autorisé par le Ministère

Classification : Publicitaire

si installé par une entité étrangère au Ministère en vue d'annoncer un hébergement, des attractions ou un service et qui ne sont pas offerts sur la propriété où le panneau est installé

voir la Politique sur les panneaux indicateurs

Type : Tour

Classification : Emplacement

fixé à une tour. Ne doit pas excéder la hauteur de la tour. Seuls sont permis un panneau d'emplacement ou le nom ou le logo d'une municipalité. Cette disposition ne s'applique pas à une tour (structure) construite spécialement pour porter un panneau

Type : Camions et remorques

Classification : Selon l'utilisation

diffusion d'un message

Type : Service public

Classification : Emplacement

sur l'emprise d'une voie publique pour indiquer l'emplacement de pipelines, de robinets de pipeline, de sous-stations d'électricité ou de téléphone, etc., hors de l'emprise

Type : Chambres libres ou Complet

Classification : Emplacement

pour indiquer que des chambres sont libres ou non dans un hôtel, un motel, un camp, etc.

Type : Château d'eau

voir Tour