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Conducteurs

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Catégories de permis de conduire et droits à verser

Combien cela coûte-t-il pour obtenir un permis de conduire de l’Ontario?

Droits à verser pour l'obtention d'un permis de conduire		Coût
Permis G1 - les frais comprennent l'examen théorique, l'examen pratique G1 et le permis valide pendant 5 ans		125 $
Examen théorique		10 $
Essai sur route de catégorie G1 ou M1		40 $
Permis valide pendant cinq ans		75 $
Permis M1 - les frais comprennent l'épreuve des connaissances et un permis de 90 jours		17,50 $
Examen théorique		10 $
Permis de 90 jours		7,50 $
Essai sur route de catégorie G2 ou M2		75 $

Droits à verser pour un permis de catégorie spéciale (A, B, C, D, E, F)		Coût
Permis de catégorie spéciale - les frais comprennent l'épreuve des connaissances et l'examen pratique		85 $
Examen théorique		10 $
Examen sur route		75 $
Examen complet pour l'utilisation de freins à air (Z)		50 $
Examen pratique d'utilisation de freins à air (Z)		40 $

Comment pouvez-vous payer les frais auprès d'un Bureau d'immatriculation et des permis de conduire?

Les paiements peuvent être effectués au comptant, par chèque personnel certifié, au moyen d'une carte de débit, d'une carte Visa, MasterCard ou American Express, des chèques de voyage ou d'un mandat.

Quels sont les moyens de paiement des frais dans un centre TestauVolant?

Les paiements peuvent être faits en liquide, avec une carte de débit, VISA, Mastercard, des chèques de voyage ou un mandat. Veuillez noter que les chèques personnels ne sont pas acceptés dans les centres TestauVolant.

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Changement d'adresse

Quels renseignements dois-je fournir pour changer mon adresse en ligne?

Pour vous identifier, le ministère aura besoin de votre numéro de permis de conduire ou du numéro d'identification se trouvant sur votre certificat d'immatriculation, de votre nom au complet et de votre ancienne adresse (telle qu'elle figure sur votre permis de conduire ou certificat d'immatriculation).

Vous devrez aussi fournir votre nouvelle adresse incluant le numéro civique, le nom de la rue, le numéro d'appartement (le cas échéant), ou le lot, la concession, le canton, la route rurale, la ville et le code postal. Le ministère exige une adresse résidentielle complète—un numéro de case postale n'est pas suffisant.

Qui peut changer mon adresse? Puis-je changer l'adresse en ligne pour une autre personne?

Seul le détenteur du permis de conduire ou du certificat d'immatriculation peut changer l'adresse y figurant, de même que les autres personnes qui habitent le même logement, son conjoint et ses enfants.

Combien coûte ce service?

Il n'y a aucuns frais pour changer d'adresse.

Comment puis-je être certain que les renseignements me concernant sont protégés?

Les renseignements liés à l'adresse sont protégés aux termes de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée. Les transactions Internet sont protégées par chiffrement des données.

Devrais-je me faire photographier pour un changement d'adresse?

Il n'est pas nécessaire de se faire photographier pour un changement d'adresse.

Quand dois-je faire mon changement d'adresse pour mon permis de conduire et l'immatriculation de mon véhicule?

Selon la loi, les détenteurs d'un permis de conduire et les propriétaires d'un véhicule et d’une plaque doivent aviser le ministère dans les six jours suivant leur changement d'adresse.

Après avoir fait mon changement d'adresse en direct, combien de temps devrais-je attendre avant de recevoir mon nouveau permis de conduire ou certificat d'immatriculation?

Vous devriez recevoir votre nouveau permis ou certificat par la poste, de quatre à six semaines après avoir fait votre changement d'adresse. On ne vous enverra pas un nouveau certificat d'immatriculation; vous recevrez un bon de confirmation que vous devrez joindre à votre certificat portant l'ancienne adresse.

Que dois-je de mon ancien permis de conduire ou certificat d'immatriculation?

Lorsque vous aurez reçu votre nouveau permis de conduire, détruisez votre ancien permis de conduire. Un nouveau certificat d'immatriculation ne vous sera pas envoyé; vous recevrez un bon de confirmation que vous devrez joindre à votre certificat portant l'ancienne adresse.

Que puis-je faire si je ne reçois pas mon nouveau permis de conduire ou certificat d'immatriculation dans un délai de quatre à six semaines?

Communiquez avec le Centre d'appels du ministère pour les conducteurs au 416 235-2999 ou au numéro sans frais (partout au Canada) 1 800 387-3445.

L'adresse figurant sur mon certificat d'immatriculation peut-elle différer de l'adresse figurant sur mon permis de conduire?

Une adresse résidentielle en Ontario doit figurer sur votre permis de conduire et sur votre certificat d'immatriculation. Si vous changez l'adresse figurant sur votre permis de conduire, l'adresse figurant sur votre certificat d'immatriculation sera automatiquement changée (et vice versa).

J'ai perdu mon permis de conduire et mon certificat d'immatriculation. Puis-je les remplacer en ligne?

Non. Pour remplacer votre certificat d'immatriculation, rendez-vous à un bureau de l'immatriculation et des permis de conduire avec deux pièces d'identité portant votre signature et payez les frais de 10 $. Pour remplacer un permis de conduire, rendez-vous à un Bureau de délivrance des permis de conduire et de l'immatriculation pour que l'on puisse reprendre votre photo. Vous devrez présenter une pièce d’identité indiquant votre nom, votre date de naissance et votre signature et acquitter des droits de 10 $. On vous remettra un permis de conduire temporaire que vous devrez utiliser jusqu'à ce qu'un nouveau permis de conduire permanent vous soit envoyé par la poste.

Si votre permis de conduire a été perdu ou volé, assurez-vous de faire un rapport à ce sujet à la police locale.

Je possède plus d'un véhicule. Combien de mes certificats d'immatriculation puis-je mettre à jour en une seule fois?

Vous pouvez mettre à jour jusqu'à cinq certificats d'immatriculation à la fois en utilisant ce service.

Que se produit-il si mon adresse postale diffère de mon adresse résidentielle?

Une adresse résidentielle en Ontario est nécessaire et cette adresse figurera sur votre permis de conduire et sur votre certificat d'immatriculation. Toutefois, le ministère aura besoin de votre adresse postale pour vous envoyer votre permis de conduire et votre certificat d'immatriculation et pour vous envoyer d'autres lettres ou produits comme des avis de renouvellement. Si vous déménagez, n’oubliez pas d’aviser le Ministère.

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Guides des automobilistes

Où puis-je obtenir un exemplaire du Guide de l’automobiliste?

On peut obtenir ce guide dans les centres Test au volant et les bureau de l'immatriculation et des permis de conduire du ministère, ainsi que dans diverses librairies et d'autres points de vente de la province. Le prix courant suggéré est $14,95 $ plus taxe(s) . On peut également consulter le Guide dans les bibliothèques publiques et dans certaines bibliothèques du gouvernement de l'Ontario.

Peut-on obtenir une version électronique du Guide ou le consulter sur Internet?

Le Guide officiel de l'automobiliste, publié en vue de favoriser la sécurité routière, est disponible sur le site Web du Ministère. Le site Web comprend également plusieurs exemples de questions semblables à celles des examens théoriques du Ministère.

Guide de l'automobiliste en ligne

Les guides de l'automobiliste du Ministère sont publiés à des fins de référence et ils sont disponibles en format relié qui peut être facilement conservé dans la boîte à gants d'un véhicule.

Le Ministère a reconnu, il y a plusieurs années, que les guides de l'automobiliste devaient être vendus commercialement ainsi qu'aux bureaux gouvernementaux afin de rejoindre plus facilement la clientèle. À cette fin, le Ministère a conclu une entente de distribution avec un distributeur de livres. Les guides sont ainsi disponibles dans les grandes chaînes de librairies et dans d'autres points de vente partout en province.

Guides officiels des camionneurs, des automobilistes et des véhicules

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Nouveau conducteurs

Combien de permis de conduire sont délivrés en Ontario?

Âge pour conduire

Délivrance graduelle des permis de conduire

Combien de permis de conduire sont délivrés en Ontario?

Ce tableau indique le nombre de nouveaux permis de conduire (G1 et M1) délivrés chaque mois en Ontario. Ces chiffres représentent les personnes qui obtiennent un permis pour la première fois.

	janv.	févr.	mars	avr.	mai	juin	juill.	août	sept.	oct.	nov.	déc.
2002 G1	-	-	-	-	18 114	25 032	28 765	31 363	19 728	20 604	17 122	16 344
2002 M1	-	-	-	-	6 110	5 069	4 033	3 052	2 190	778	114	73
2003 G1	17 874	14 733	20 122	16 800	18 687	19 303	19 041	20 863	19 701	20 166	16 271	16 541
2003 M1	241	842	2 857	4 448	4 757	4 473	3 286	2 311	2 191	757	91	80
2004 G1	15 270	14 851	22 607	17 617	16 983	16 161	22 728	11 260	19 361	17 579	16 325	16 415
2004 M1	166	832	3 329	4 556	4 337	4 427	3 644	1 469	1 866	741	109	45
2005 G1	15 131	17 662	21 827	20 854	20 734	21 269	25 766	31 877	22 307	20 948	19 832	19 025
2005 M1	162	821	2 501	5 808	4 654	4 267	3 524	3 015	2 186	788	117	40
2006 G1	20 622	16 889	24 638	18 016	20 829	20 655	24 045	29 874	20 203	19 575	18 810	16 410
2006 M1	297	863	3 445	5 423	5 804	5 003	3 971	3 356	1 767	675	131	69
2007 G1	19,872	15,601	21,724	17,614	19,184	19,367	24,875	30,615	18,042	20,626	18,489	14,710
2006 M1	239	738	3,496	5,664	6,486	5,465	4,648	3,888	2,115	1,065	155	53
2008 G1	19,855	16,057	20,717	21,255	19,503	19,473	25,479
2006 M1	304	1,094	2,825	8,442	7,315	6,604	6,169

Âge pour conduire

Le ministère prévoit-il hausser l’âge légal pour conduire?

Non. Le ministère du Procureur général a passé en revue toutes les lois ontariennes qui fixent un âge minimal afin de s’assurer qu’elles sont conformes aux dispositions interdisant la discrimination fondée sur l’âge contenues dans le Code des droits de la personne de l’Ontario et la Charte canadienne des droits et libertés. À la suite de cet examen, le gouvernement a décidé de maintenir à 16 ans l’âge minimal fixé pour quelques activités auxquelles les adultes peuvent se livrer en Ontario, y compris l’âge permis pour quitter l’école, travailler à temps plein, et conduire un véhicule.

Le ministère des Transports de l’Ontario (MTO) estime lui aussi que, en moyenne, les jeunes de 16 ans sont suffisamment mûrs pour assumer les responsabilités associées à la conduite d’un véhicule. Malgré cela, le ministère se préoccupe du nombre de collisions mettant en cause des conducteurs jeunes et inexpérimentés. C’est pour cette raison qu’il a mis sur pied le système de délivrance graduelle des permis de conduire en 1994.

Ce système permet aux conducteurs débutants d’acquérir de l’expérience dans des conditions présentant peu de risques. Les nouveaux conducteurs doivent franchir deux étapes pour obtenir un permis de conduire doté de tous les privilèges. Au cours de la première étape, ils apprennent à conduire en compagnie d’une personne titulaire d’un permis de conduire et ayant au moins quatre années d’expérience de conduite. Cette étape dure 12 mois. Elle peut être ramenée à huit mois si le nouveau conducteur réussit un cours de conduite pour débutants approuvé.

Le ministère prévoit-il abaisser l’âge légal pour conduire?

Non. Le gouvernement de l’Ontario a passé en revue toutes les lois provinciales qui fixent un âge minimal afin de s’assurer qu’elles sont conformes aux dispositions interdisant la discrimination fondée sur l’âge contenues dans le Code des droits de la personne de l’Ontario et la Charte canadienne des droits et libertés. À la suite de cet examen, le gouvernement a décidé de maintenir à 16 ans l’âge minimal fixé pour quelques activités auxquelles les adultes peuvent se livrer en Ontario, y compris l’âge permis pour quitter l’école, travailler à temps plein, et conduire un véhicule.

Le MTO reconnaît que, pour un grand nombre d’adolescents, avoir un permis de conduire est une étape importante vers l’autonomie et l’âge adulte. Certaines personnes souhaitent même que l’âge minimal pour conduire soit de 15 ans. Toutefois, les statistiques démontrent que les conducteurs âgés de 16 à 20 ans sont impliqués dans le plus grand nombre de collisions selon le groupe d’âge. Le MTO est très préoccupé par le nombre de jeunes tués et blessés lors de ces collisions. C’est pour cette raison qu’il a mis sur pied le système de délivrance graduelle des permis de conduire en 1994.

Délivrance graduelle des permis de conduire

Qu’entend-on par nouveau conducteur (débutant)?

Il s’agit d’une personne titulaire d’un permis de conduire de l’Ontario de catégorie G1, G2, M1 ou M2, d’un permis de conduire de catégorie M2 avec condition « L » ou d’un permis de conduire de plusieurs catégories (p. ex. G2M2) pour nouveau conducteur.

Toute personne qui est titulaire d’un permis d’une catégorie supérieure et d’une catégorie de nouveau conducteur (p. ex. AM2 ou MG2) est aussi considérée comme un nouveau conducteur dans la catégorie débutant seulement (p. ex., G2 ou M2).

Pourquoi y a-t-il des catégories de permis de conduire pour nouveau conducteur?

Depuis l’entrée en vigueur du système ontarien de délivrance graduelle des permis de conduire en 1994, les nouveaux conducteurs doivent franchir deux étapes pour obtenir un permis de conduire doté de tous les privilèges. Une durée minimale a été fixée pour chaque étape et les nouveaux conducteurs doivent réussir les examens pratiques prévus. Ils doivent passer du niveau 1 (G1 ou M1), au niveau 2 (G2, M2 ou M2 avec condition « L ») et obtenir un permis doté de tous les privilèges (G, M ou M avec condition « L ») en cinq ans.

Que se passe-t-il après cette période de cinq ans?

Si le nouveau conducteur (débutant) ne franchit pas toutes les étapes du programme de délivrance graduelle des permis de conduire en cinq ans, son permis de conduire n’est plus valide. À la différence du permis doté de tous les privilèges (par ex., de catégorie G, M ou M avec condition « L »), le permis de nouveau conducteur n’est pas renouvelable.

Les nouveaux conducteurs qui ne franchissent pas toutes les étapes du programme de délivrance graduelle des permis de conduire ou qui ne se qualifient pas de nouveau pour une nouvelle catégorie avant l’expiration de leur permis ne seront plus titulaires d'un permis et ne seront plus autorisés à conduire. Les conducteurs devront refaire une demande de permis de Niveau 1, en se soumettant à un examen de la vue et à un test de connaissances et en payant les droits exigés.

Comment peut-on connaître la date d’expiration du permis de nouveau conducteur (débutant)?

Cette date est inscrite sur le permis.

De plus, les titulaires d’un permis de nouveau conducteur recevront par la poste un avis les informant que leur permis est sur le point d’expirer. L'avis s'appelle « Notice of Novice Driver's Licence Expiry ». Il informe les nouveaux conducteurs que leur permis est sur le point d'expirer et décrit les options qui s'offrent à eux en ce qui concerne les examens de conduite. L'avis est posté six mois avant la date d'expiration de leur permis à la dernière adresse dont dispose le Ministère.

Que devrait faire un nouveau conducteur lorsqu’il reçoit un avis d’expiration de son permis de conduire?

Tout d’abord, il devrait lire l’avis attentivement, car on y explique la marche à suivre pour conserver son permis de conduire.

En règle générale, le nouveau conducteur peut passer un examen pratique pour obtenir un permis de catégorie supérieure (p. ex. de G1 à G2 ou de G2 à G) ou pour rester au même niveau (p. ex. pour conserver un permis de catégorie M2).

Après avoir déterminé quelles options s’offrent à eux et avoir fait leur choix, les nouveaux conducteurs devront alors s’inscrire à l’examen pratique approprié en communiquant avec un centre Testau Volant ou le système automatisé de réservations en composant le 416 235-8580 ou la ligne sans frais 1 888 570-6110, ou encore, en accédant au service de réservation en ligne.

Quelles options s’offrent au titulaire d’un permis de catégorie G1 sur le point d’expirer?

Le titulaire d’un permis de catégorie G1 peut :

soit passer l’examen pratique de niveau G1 (frais d’examen pratique de 40 $) en vue d’obtenir un permis de catégorie G2;
soit passer l’examen théorique (frais d’examen théorique de 10 $ et frais d’examen pratique de 40 $) et l’examen de la vue pour rester au niveau G1.

S’il réussit l’examen, le conducteur doit payer les droits de délivrance de 75 $. Il recevra alors un nouveau permis valide pour une autre période de cinq ans. Le conducteur devra refaire une demande de permis de Niveau 1 après l’expiration de son permis.

Que se passe-t-il si le titulaire d’un permis de catégorie G1 échoue à l’examen pratique du niveau G1 lui permettant d’obtenir un permis de catégorie G2?

Il demeure au niveau G1 jusqu’à ce que son permis expire. Il peut également repasser l’examen théorique et l’examen de la vue pour demeurer au niveau G1. Un conducteur titulaire d’un permis de catégorie G1 pourra de nouveau faire l'examen pratique avant l’expiration de son permis. Le conducteur devra refaire une demande de permis de Niveau 1 après l’expiration de son permis.

Quelles options s’offrent au titulaire d’un permis de catégorie G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L ») sur le point d’expirer?

Le titulaire d’un permis de catégorie G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L ») peut :

soit passer l’examen pratique de niveau G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L ») en vue d’obtenir un permis de conduire de catégorie G (ou M ou M avec condition « L ») doté de tous les privilèges;
soit passer l’examen pratique du niveau G1 (ou M1) pour rester au niveau G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L »).

S’il réussit l’examen, le conducteur doit payer les droits de délivrance de 75 $. Il recevra alors un nouveau permis valide pour une autre période de cinq ans.

Le conducteur qui réussit l’examen pratique G2 ou M2 ou M2 avec condition « L » paiera des droits de permis établis en fonction de sa date de naissance. Le conducteur devra se rendre au Bureau de délivrance des permis de conduire et d’immatriculation des véhicules automobiles.

Que se passe-t-il si le titulaire d’un permis de catégorie G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L » ) échoue à l’examen pratique du niveau G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L » ) lui permettant d’obtenir un permis de catégorie G (ou M ou M avec condition « L ») doté de tous les privilèges?

Il demeure au niveau G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L ») jusqu’à ce que son permis expire ou il passe un autre examen pratique. Avant l’expiration de leur permis, les conducteurs pourront refaire l’examen pratique G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L ») ou faire l’examen pratique G1 (ou M1) pour avoir de nouveau droit à (c’est-à-dire conserver) la catégorie G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L »). Le conducteur devra refaire une demande de permis de Niveau 1 après l’expiration de son permis.

Que se passe-t-il lorsque le titulaire d’un permis de catégorie G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L ») échoue à l’examen pratique du niveau G1 lui permettant de conserver son permis?

Son permis de conduire passera à la catégorie G1 (ou M1). Le titulaire peut alors passer à nouveau l’examen pratique du niveau G1 (ou M1) pour ravoir son permis de catégorie G2 (ou M2 ou M2 avec condition « L ») avant que son permis n’expire. Le conducteur ne peut s’inscrire à un examen pratique après l'expiration de son permis. Le conducteur devra refaire une demande de permis de Niveau 1 et payer les droits exigés.

Si un nouveau conducteur (catégories G1, G2, M1, M2 ou M2 avec condition « L ») a réussi récemment un examen pratique, doit-il passer à nouveau cet examen s’il reçoit un avis d’expiration?

Les nouveaux conducteurs qui ont réussi un examen pratique au cours des douze mois précédant la date d’expiration de leur permis ne sont pas obligés de passer à nouveau cet examen. Par exemple, si le titulaire d’un permis de catégorie G1 a réussi l’examen pratique lui permettant d’obtenir un permis de catégorie G2 huit mois avant la date d’expiration de son permis, il n’est pas obligé de passer à nouveau l’examen pour conserver son permis de catégorie G2. Il recevra automatiquement un permis de catégorie G2 valide pour cinq ans en se présentant à un centre Test au volant et en payant les droits de 75 $ avant l’expiration du permis..

Que se passe-t-il si un nouveau conducteur ne peut obtenir de rendez-vous pour passer l’examen pratique avant que son permis n’expire?

On conseille aux nouveaux conducteurs de prendre rendez-vous bien avant la date d’expiration de leur permis. Le rendez-vous doit être pris avant la date d’expiration. Si cela est impossible, un permis temporaire sera émis jusqu’à la date de l’examen pratique.

Après l’expiration du permis, le conducteur devra refaire une demande de permis de Niveau 1.

Que se passe-t-il pour les personnes qui sont considérées comme de nouveaux conducteurs dans deux catégories (p. ex. G2M2)?

Ces personnes recevront un avis d'expiration pour chaque catégorie de leur permis de conduire. En règle générale, la date d’expiration du permis correspond à la date d’expiration de la première catégorie de nouveau conducteur obtenue. Les personnes qui sont considérées comme de nouveaux conducteurs dans deux catégories doivent réussir l’examen pratique dans chaque catégorie pour conserver leur permis dans cette catégorie.

Que se passe-t-il pour les personnes qui sont titulaires d’un permis doté de tous les privilèges dans une catégorie et d’un permis de nouveau conducteur dans une autre catégorie (p. ex. GM2)?

Ces personnes recevront un avis d'expiration du permis de nouveau conducteur et doivent réussir l'examen pratique pour conserver ce permis.

La date d’expiration du permis correspond généralement à la date d’expiration du permis doté de tous les privilèges. Par conséquent, si une personne décide de ne pas conserver son permis de nouveau conducteur et ne réussit pas l’examen pratique avant l’expiration de ce permis, elle le perdra et sera titulaire uniquement du permis doté de tous les privilèges.

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Remplacement du permis de conduire

J’ai perdu mon porte-monnaie et toutes mes cartes d’identité. Que dois-je faire pour obtenir un autre permis de conduire?

Pour remplacer votre permis de conduire, rendez-vous à un bureau de l'immatriculation et des permis de conduire . Vous devrez faire prendre votre photographie, présenter une pièce d’identité comprenant votre nom, votre date de naissance et votre signature et payer des droits de 10 $. On vous remettra un permis temporaire que vous pourrez utiliser jusqu’à ce que vous receviez votre permis permanent par la poste.

Si vous avez perdu votre permis de conduire ou si on vous l’a volé, prévenez la police.

J’habite à l’extérieur de la province pour quelque temps. Malheureusement, j’ai perdu mon permis de conduire de l’Ontario. Comment puis-je obtenir un permis temporaire ou de remplacement? J’en ai besoin pendant mon séjour ici.

En général, le ministère exige que toute personne qui souhaite faire remplacer son permis de conduire se fasse photographier à nouveau. Si vous prévoyez revenir en Ontario dans les six mois, le ministère peut vous envoyer un permis temporaire, pour autant que le permis perdu ait été valide et n’ait pas été annulé ni suspendu. À votre retour en Ontario, rendez-vous dans un bureau de l'immatriculation et des permis de conduire pour faire remplacer votre permis de conduire. Vous devrez présenter une pièce d’identité comprenant votre nom, votre date de naissance et votre signature et acquitter des droits de 10 $.

Si vous prévoyez demeurer hors de l'Ontario pendant plus de six mois, nous serons peut-être en mesure de remplacer votre permis de conduire, à condition que votre permis perdu soit valide, qu'il n'ait pas été annulé et qu'il ne fasse pas l'objet d'une suspension. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec le Centre d'appels pour les conducteurs au 416 235-2999 ou au 1 800 387-3445 (sans frais, au Canada) ou écrivez aux coordonnées suivantes :

Ministère des Transports
Bureau d’administration des permis
2680, rue Keele
Downsview, ON M3M 3E6

Télécopieur : 416 235-4414

Vous devrez fournir au ministère votre adresse postale hors de l’Ontario, votre date de retour en Ontario, votre numéro de téléphone et, soit le numéro de votre permis de conduire, soit vos nom, prénoms et date de naissance.

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