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Inspection, permis de catégories B et E
 
Inspections annuelles et semestrielles
 

Il incombe aux utilisateurs de faire passer une inspection annuelle et semestrielle à chacun de leurs véhicules. Ces dernières doivent être effectuées par un mécanicien d’inspection des véhicules automobiles approuvé. Le mécanicien s’assure que l’autobus est conforme à toutes les exigences d’entretien et aux normes de rendement des composants énoncées dans les règlements et les calendriers applicables du Code de la route.

Si l’autobus satisfait à toutes les exigences, le mécanicien ou une autre personne autorisée par le centre d’inspection remplit un certificat d’inspection annuelle ou semestrielle ainsi qu’un rapport d’inspection annuelle ou semestrielle. Ces documents sont accompagnés d’une vignette d’inspection annuelle ou semestrielle qui indique le mois et l’année de l’inspection. Le mécanicien ou une autre personne autorisée appose la vignette à l’extérieur du véhicule, dans le coin inférieur droit du pare-brise ou du côté droit de l’autobus, le plus près possible de l’avant de ce dernier.