Ministry of Transportation / Ministère des Transports
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Inspection, permis de catégories B et E
 
Inspection quotidienne
 

Il est interdit de conduire un autobus, un autocar, un autobus scolaire ou un véhicule à usage scolaire si, au cours des 24 dernières heures, le conducteur ou une autre personne n’a pas inspecté le véhicule et n’a pas rempli de rapport d’inspection. Le conducteur doit continuer à vérifier tous les systèmes pendant la journée pour voir s’ils sont défectueux parce que l’état du véhicule peut changer. Le conducteur et l’utilisateur sont tous deux responsables de la sécurité du véhicule utilitaire. En faisant preuve de vigilance, on peut voir venir les problèmes avant qu’ils ne provoquent une panne ou une collision.

L’inspection est faite conformément au calendrier d’inspection. Ce calendrier indique les systèmes et les pièces du véhicule que le conducteur doit inspecter et comprend une liste de défauts pour aider le conducteur dans cette tâche.

Le calendrier d’inspection utilisé dépend du type d’autobus et de l’usage que l’on en fait.

Calendrier 2 : remorques tirées par un autobus à usage scolaire.

Calendrier 5 : autobus scolaires peints en jaune et autobus à usage scolaire.

Pour les besoins du calendrier d’inspection, les défauts sont soit majeurs, soit mineurs. Les défauts majeurs comme une crevaison et un bris de la lame principale d’un ressort constituent un risque immédiat pour la sécurité tandis que les défauts mineurs, comme un feu de gabarit brisé ou un essuie-glace endommagé, peuvent être moins urgents. S’il repère un défaut mineur, le conducteur doit l’inscrire dans le rapport d’inspection quotidienne, en informer l’utilisateur et surveiller l’état de la pièce. Il est interdit aux conducteurs d’utiliser un véhicule ayant un défaut majeur.

Il faut remplir et signer le rapport d’inspection quotidienne même s’il n’y a pas de défaut. Les conducteurs doivent avoir en leur possession le rapport d’inspection actuel et le calendrier d’inspection en vigueur en tout temps. Les rapports et les calendriers électroniques sont permis.

Pour prendre connaissance des calendriers d’inspection (où sont énumérés tous les défauts majeurs et mineurs) et des détails de l’inspection que les conducteurs de véhicules utilitaires doivent faire tous les jours, consultez le Règlement de l’Ontario 199/07 sur l’inspection des véhicules utilitaires, pris en application du Code de la route, à www.ontario.ca/fr/lois. Pour obtenir plus d’information sur le déroulement d’une inspection quotidienne conforme au Règlement de l’Ontario 199/07, consultez le site www.ontario.ca et tapez l’information suivante dans la case de recherche : « camions et autobus, manuel de sécurité des utilisateurs de véhicules utilitaires ». À la page consacrée aux camions et autobus, tapez « Module 8 » dans la case de recherche.


Inspection de l’extérieur

    • Feux clignotants avant
    • Phares (feux de croisement et feux de route), clignotants, feux de stationnement et feux de gabarit
    • Pare-brise et essuie-glaces
    • Compartiment moteur : niveau des liquides, câblage électrique, courroies, boyaux et fuites de fluide hydraulique de freins (le cas échéant)
    • Pneus (bandes de roulement rechapées sur les roues arrière seulement)
    • Roues, moyeux et attaches
    • Système d’échappement (vérifiez qu’il n’y a pas de fuite)
    • Clignotants, feux d’arrêt, feux arrière et feux de gabarit
    • Issue de secours
    • Feux clignotants arrière
    • Porte d’entrée
    • État de la carrosserie et châssis
    • Système d’alimentation (réservoir, bouchon; vérifiez qu’il n’y a pas de fuite)
    • Inscriptions (vérifiez qu’elles sont propres et lisibles)
    • Bras d’arrêt et barrière de protection pour les écoliers traversant à pied
    • Dispositifs d’attelage, le cas échéant
    • Arrimage des charges
    • Matières dangereuses, le cas échéant
    • Suspension
    • Freins à air (fuites d’air audibles et course de la tige-poussoir)
    • Vignettes d’inspection

Inspection de l’intérieur

    • Volant (vérifiez qu’il n’y a pas de jeu excessif)
    • Pédale de freins (résistance au freinage ou perte d’efficacité des freins)
    • Fonctionnement du servofrein
    • Témoin lumineux de défectuosité du système de freinage
    • Fonctionnement du frein de stationnement
    • Jauge à vide ou jauge de pression du système de freinage
    • Avertisseur de chute de pression ou de dépression
    • Intérieur (vérifiez qu’il n’y a pas infiltration des gaz d’échappement)
    • Commutateur et lampe témoin des clignotants et des feux de détresse
    • Feux clignotants, commutateur et dispositif de signalisation
    • Éclairage intérieur
    • Lave-glace et essuie-glaces
    • Pare-brise et glaces
    • Réglage et état des rétroviseurs
    • Systèmes de dégivrage et de chauffage
    • Avertisseur sonore
    • Mécanisme du bras d’arrêt
    • Solidité de la ceinture de sécurité et sécurité du siège du conducteur
    • Porte de service et système d’ouverture
    • Sécurité des sièges des passagers
    • Issue de secours et témoin avertisseur
    • Revêtement du plancher (vérifiez qu’il n’y a pas de risque de trébuchement)
    • Extincteur d’incendie
    • Trousse de premiers soins
    • Fusées éclairantes ou réflecteurs
    • Intérieur (vérifiez la propreté)
    • Ceintures de sécurité des passagers (le cas échéant)
    • Commandes du conducteur (accélérateur, embrayage et jauges)
    • Habitacle (rembourrage des poteaux, marches ou plancher endommagés, compartiment à bagages ou portebagages supérieur mal fixé ou endommagé)
    • Systèmes de retenue des passagers ou des appareils d’aide à la mobilité, le cas échéant

Vérification finale avant de prendre la route

    • Vérifiez que vous avez bouclé votre ceinture de sécurité.
    • Mettez le véhicule en marche puis arrêtez-le en freinant pour vérifier les freins de service.
    • Procédez à une vérification supplémentaire de toutes les jauges : chauffage, huile, vide, etc.
    • Consignez les résultats dans le carnet de bord.

Nota : Un autobus (autre qu’un autocar) qui a été utilisé précédemment par le même propriétaire comme autobus à usage scolaire peut être inspecté selon le calendrier 5, même les jours où l’autobus n’est pas utilisé pour un usage scolaire.

Illustration de l'avant et du côté gauche d'un autobus scolaire

Illustration 1-2

Illustration de l'arrière et du côté droit d'un autobus scolaire

Illustration 1-3