Ministry of Transportation / Ministère des Transports
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Motocyclettes
 

Selon la définition donnée dans le Code de la route de l’Ontario, une motocyclette est un véhicule automoteur muni d’un siège ou d’une selle à l’usage du conducteur, conçu pour circuler sur trois roues au plus.

Les motocyclettes à trois roues, communément appelées tricycles à moteur, ont deux roues à l’avant ou deux roues à l’arrière. Font également partie de cette catégorie les motocyclettes à deux roues équipées d’un side-car.

Les tricycles à moteur conformes à la définition d’une motocyclette donnée dans le Code de la route peuvent être immatriculés en vue de leur utilisation sur les routes de l’Ontario uniquement s’ils :

  • sont munis d’un siège que les occupants doivent enfourcher;
  • ont au plus quatre places assises désignées;
  • ont un poids nominal brut du véhicule d’au plus 1 000 kg;
  • ne comportent pas une structure renfermant partiellement ou complètement le conducteur et son passager, autre que la partie du véhicule située devant le torse du conducteur et le dossier du siège.

Les véhicules connus sous le nom de vélomoteurs sont considérés comme des motocyclettes. Selon ses caractéristiques, un vélomoteur peut être considéré comme une motocyclette à vitesse limitée.

Pour conduire une motocyclette sur la voie publique, il faut l’avoir immatriculée auprès du ministère des Transports et y avoir fixé une plaque d’immatriculation pour motocyclette valide.

Nota : Dans le présent guide, à moins d’indication contraire, le terme « motocyclette » comprend les tricycles à moteur et les motocyclettes à vitesse limitée.