Ministry of Transportation / Ministère des Transports
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Cyclomoteurs
 

Les caractéristiques du cyclomoteur sont les suivantes :

  • son poids ne dépasse pas 55 kilogrammes;
  • il est doté d’un moteur fonctionnant à l’électricité ou d’une cylindrée d’au plus 50 centimètres cubes;
  • il est muni de pédales qui peuvent être actionnées pour mouvoir le cyclomoteur;
  • il est dépourvu d’un embrayage actionné à l’aide de la main ou du pied, ou d’une boîte de vitesses actionnée par le moteur et transmettant la puissance à la roue menée;
  • il peut atteindre une vitesse maximale de 50 km/h sur une surface plane à moins de 2 km d’un départ arrêté.

En vertu du Code de la route, les cyclomoteurs ne sont pas des motocyclettes. Toutefois, vous devez avoir le même genre de compétences que celles requises pour conduire une motocyclette et vous devez être titulaire d’un permis de motocycliste valide (catégorie M1, M2[L], M2, M[L] ou M) pour circuler sur la voie publique en Ontario. De plus, vous devez immatriculer votre cyclomoteur auprès du ministère des Transports et y fixer une plaque d’immatriculation pour cyclomoteur valide. Lorsque vous vous rendrez à un Bureau d’immatriculation et de délivrance des permis de conduire pour immatriculer votre cyclomoteur, vous devrez présenter une Description du véhicule neuf (DVN). Si votre cyclomoteur a été fabriqué en 1983 ou plus tôt et que vous n’avez pas de DVN, vous pouvez présenter une autodéclaration indiquant que le véhicule est un cyclomoteur aux termes du Code de la route. Une fois le véhicule immatriculé, on vous remettra un certificat d’immatriculation et une plaque d’immatriculation pour cyclomoteur.

Illustration d'un cyclomoteur