Directives de drainage

Les directives ci-dessous sont hautement spécialisées et ne sont disponibles qu'en anglais en vertu du Règlement 411/97 qui en exempte l'application de la Loi sur les services en français. Pour obtenir de l'aide en français, veuillez communiquer avec le ministère des Transports au 416 327-9149.

Les directives suivantes sont plus faciles à lire dans leur forme imprimée :

  • PHY Directive B014 ( PDF - 68,9 ko ) : Politique de gestion du drainage dans les couloirs routiers Cette directive a remplacé la directive B-237 le 23 août 2007
  • PHY Directive B100 ( PDF - 65 Ko ) : Critères du ministère concernant le contrôle des crues.
  • PHY Directive B217 ( PDF - 91 Ko ) : Tuyaux de drainage privés sur l'emprise des routes.

Les publications en format PDF doivent être lues à l'aide d'un visualisateur Adobe Acrobat Reader.

Retour en haut de page