Conduite préventive et sècuritaire

Information concernant le véhicule

• Un VTT double est un genre de véhicule hors route qui a quatre roues, un guidon de direction, un siège conducteur, et un siège passager directement derrière celui du conducteur. Remarque : un VTT à une seule personne qui a été modifié pour pouvoir transporter un passager en installant un siège après fabrication et des appuis-pieds n´est pas considéré comme un VTT double.
• Un VTT double doit être immatriculé et avoir une plaque d´immatriculation à l´arrière. Il doit aussi être assuré en vertu díune police d´assurance responsabilité automobile.
• Un VTT double n´a pas le droit de circuler sur les routes provinciales et municipales, même si le conducteur ne transporte aucun passager.
• Un VTT double peut traverser directement une route (aux endroits permis) si son conducteur a au moins 16 ans et détient un permis de conduire en cours de validité.

Pour voir la liste des routes en Ontario que les véhicules hors route n´ont pas le droit de traverser, veuillez consulter la Loi sur les véhicules tout terrain, et l´Annexe 1 du Règlement de l´Ontario 863. Vous pouvez aussi consulter en ligne à : e-laws.gov.on.ca

Information concernant le conducteur

• Tout conducteur de VTT doit avoir au moins 12 ans, à moins d´être sous la surveillance directe d´un adulte.
• Le conducteur et le passager doivent porter un casque de moto homologué qui est soigneusement attaché sous le menton à l´aide d´une jugulaire.
• Le conducteur doit avoir sur lui le document d´immatriculation du VTT double ou une copie certifiée conforme.