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ISBN 0-7778-3884-2 (Version imprimée)

ISSN 1913-7524
(Version internet)

L’art du cyclisme
Guide du cyclisme sécuritaire en Ontario

Le cyclisme et la loi

Une bicyclette est un véhicule aux termes du Code de la route de l'Ontario. Les cyclistes ont les mêmes droits et obligations par rapport aux règlements de la circulation que les autres usagers de la route. Les cyclistes qui enfreignent le Code de la route s’exposent à une amende minimale et une suramende compensatoire de 20 $ (le montant des amendes ci-dessous est sujet à modification).

Voici les principaux articles du Code de la route concernant les cyclistes.

CR 144/136 - Feux de circulation et panneaux de signalisation
il faut s'arrêter aux panneaux d'arrêt et obéir à tous les autres panneaux. Amende : 85 $
CR 153 - Voies à sens unique
Dans les rues à sens unique, circulez dans le sens indiqué. Amende : 85 $
CR 147 - Véhicules lents
Tout véhicule circulant à une vitesse plus lente que la vitesse normale de la circulation doit emprunter la voie de droite, ou rester aussi près que possible du côté droit de la chaussée, sauf pour tourner à gauche ou dépasser un autre véhicule. Les cyclistes doivent circuler à une distance raisonnable de la bordure pour pouvoir rouler droit, à l'abri des grilles d'égout, des débris, des nids-de-poule et des portières de voitures en stationnement. Vous êtes libre de circuler sur n'importe quelle section de la voie tant que vous ne compromettez pas votre sécurité. Ne jamais compromettre sa sécurité par égard pour l'automobiliste qui se trouve derrière. Amende : 85 $
CR 142 - Signalisation des virages
Avant de tourner, regardez derrière vous et indiquez que vous tournez. Les cyclistes peuvent utiliser leur bras droit pour indiquer qu'ils tournent à droite. Amende : 85 $
CR 140/144(29) - Passages pour piétons
Arrêtez-vous pour laisser passer les piétons aux passages qui leur sont réservés et marchez à côté de votre bicyclette si vous traversez un passage pour piétons. Amende : 85 $
CR 166 - Tramways
Arrêtez à deux mètres derrière les portes du tramway et attendez que les passagers soient montés ou aient rejoint la bordure. Amende : 85 $
CR 175 (12) - Autobus scolaires à l’arrêt
Arrêtez si un autobus scolaire est à l'arrêt, ses feux rouges supérieurs alternatifs clignotent et le signal d'arrêt est abaissé. Amende : 400 $
CR 62(17) - Feux
Une bicyclette doit être pourvue d'un feu de couleur blanche à l'avant et d'un feu de couleur rouge à l'arrière ou d'un réflecteur si vous allez à bicyclette une demi-heure avant le coucher du soleil et une demi-heure après le lever du soleil. Amende : 20 $
CR 75 (5) - Sonnette
Une bicyclette doit être équipée d'une sonnette ou d'un avertisseur en bon état. Amende : 85 $
CR 64(3) - Freins
Une bicyclette doit avoir au moins un système de frein sur la roue arrière en mesure de faire déraper cette roue sur une chaussée plane et sèche. Amende : 85 $
CR 218 - Identification
Les cyclistes arrêtés par la police doivent décliner leur identité s'ils enfreignent le règlement de la circulation. L'agent de police vous demandera votre nom et votre adresse exacts. Amende : 85 $
CR Règ. 630 - Routes express
Les bicyclettes sont interdites sur les routes express/ les autoroutes comme celles de la série 400, le QEW, le Queensway à Ottawa et sur les routes affichant le panneau « interdit aux bicyclettes ». Amende : 85 $
CR 178(2) - Passagers
Il est interdit d'avoir un passager supplémentaire sur une bicyclette prévue pour une personne. Amende : 85 $
CR 178(1) - S’accrocher à un véhicule
Il est interdit de s’accrocher à l’extérieur d’un véhicule ou d’un tramway pour « se faire remorquer ». Amende : 85 $
CR 104 - Casques
Tout cycliste âgé de moins de dix-huit ans doit porter un casque de bicyclette approuvé. Les parents ou les tuteurs ne doivent pas permettre sciemment à un cycliste de moins de seize ans d'aller à bicyclette sans casque. Amende : 60 $
CR 179 - Pied à terre
Les cyclistes doivent aller à bicyclette sur le côté droit de la chaussée. Si vous marchez à côté de votre bicyclette sur une route dépourvue de trottoirs, vous êtes considéré comme un piéton et vous devez marcher du côté gauche de la chaussée, en faisant face à la circulation. S'il est dangereux de traverser la chaussée pour faire face à la circulation, il est préférable de marcher à côté de votre bicyclette du côté droit de la chaussée. Amende : 35 $

Les véhicules suivants ne sont pas considérés comme des bicyclettes et leur usage est soumis à des règles différentes :

  • Motocyclettes à vitesse limitée
  • Cyclomoteurs (« mopeds »)
  • Véhicules à basse vitesse
  • Trottinettes électriques et motorisées (« go-peds »)
  • Mini-motos (« pocket bikes »)
  • Transporteurs personnels Segway

Pour de plus amples renseignements sur les règles visant l’utilisation de ces types de véhicules, prière de visiter le site Web www.mto.gov.on.ca.