L’art du cyclisme
Guide du cyclisme sécuritaire en Ontario

Bicyclettes électriques ("e-bikes")

Du 3 octobre 2006 au 3 octobre 2009, la province de l’Ontario a mené un projet pilote de trois ans pour évaluer l’intégration en toute sécurité des bicyclettes électriques ou assistées (e-bikes en anglais) sur les routes publiques de l’Ontario. À partir du 3 octobre 2009, les bicyclettes électriques (celles qui ressemblent à des bicyclettes ordinaires ou à des scooters) seront autorisées à circuler sur les routes et voies publiques là où les bicyclettes ordinaires sont actuellement permises. Elles doivent se conformer aux mêmes règles de circulation que celles énoncées dans le Code de la route qui s’appliquent actuellement aux cyclistes, à quelques exceptions près.

Pour conduire une bicyclette électrique :

• Les utilisateurs doivent être âgés d’au moins 16 ans.
• Tous les utilisateurs doivent porter en tout temps un casque de motocyclette approuvé.

De plus :

• Une personne qui est propriétaire ou qui se trouve en possession d’une bicyclette électrique ne devrait pas autoriser une personne âgée de moins de 16 ans à conduire ou à utiliser une bicyclette électrique sur la voie publique.
• Il n’est pas permis d’utiliser ou de conduire une bicyclette électrique qui n’est pas en bon état de marche.
• Comme pour les bicyclettes et les cyclomoteurs, il est interdit d’utiliser les bicyclettes électriques sur certaines voies publiques de la province à accès limitée.
• Les règlements municipaux interdisant la conduite de bicyclettes ordinaires sur les voies publiques relevant de leur compétence s’appliquent également aux bicyclettes électriques. Les municipalités peuvent également adopter des règlements visant expressément les bicyclettes électriques qui interdisent leur utilisation sur les routes municipales, les trottoirs, les pistes cyclables, les sentiers cyclables et les bandes cyclables relevant de leur compétence.

Pour utiliser une bicyclette électrique sur les routes de l’Ontario, l’équipement doit se conformer aux exigences suivantes :

• Avoir un poids maximal de 120 kg (en tenant compte du poids de la bicyclette et de la batterie).
• Être équipée d’au moins deux dispositifs de freinage indépendants qui appliquent de la force à chacune des roues et qui peuvent amener une bicyclette électrique roulant à une vitesse de 30 km/h à s’immobiliser complètement à moins de 9 mètres du point à partir duquel les freins ont été actionnés.
• Avoir des roues d’un diamètre d’au moins 350 mm et d’une largeur d’au moins 35 mm.
• Avoir toutes les bornes électriques entièrement isolées ou couvertes, ainsi que la batterie et le moteur solidement fixés à la bicyclette électrique pour les empêcher de bouger lorsque la bicyclette est utilisée.
• Il n’est pas permis de modifier le moteur d’une bicyclette électrique en vue de dépasser la puissance ou la vitesse d’une bicyclette électrique, conformément aux exigences fédérales (puissance de 500 W ou une vitesse supérieure à 32 km/h).
• Correspondre à la définition de bicyclette assistée du gouvernement fédéral (pour avoir la définition complète, veuillez consulter le par.  2(1) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles, en vertu de la Loi sur la sécurité automobile, qui inclut, entre autres, les points suivants :
  • il a un guidon et est équipé de pédales;
  • il est conçu pour rouler sur au plus trois roues en contact avec le sol;
  • il est équipé d’un moteur électrique dont la puissance nominale de sortie ne dépasse pas 500 W (remarque : le moteur est électrique et n’a plus d’effet d’entraînement après 32 km/h sur un terrain plat si le cycliste ne pédale pas);
  • il porte une étiquette inamovible du fabricant qui précise, dans les deux langues officielles, que le véhicule est conforme à la définition de bicyclette électrique du gouvernement fédéral (voir image ci-dessous).

Voir aussi :

• Foire aux questions : Bicyclettes électriques (« e-bikes »)

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