Guide agricole
L'équipement agricole sur la voie publique

Règlements sur l'équipement agricole

Règles de la circulation pour l'équipement agricole
Code de la route 41, 66, 106, 128, 130, 132, 150, Code criminel du Canada

Généralement, les règles de la circulation (panneaux d'arrêt, priorité, feux de circulation, virages, etc.) qui s'appliquent aux automobiles et aux camions s'appliquent également à l'équipement agricole.

Certaines règles ne s'appliquent pas à l'utilisation d'équipement agricole sur la route. La liste suivante contient uniquement des exemples. Pour toutes les règles applicables, veuillez vous reporter au Code de la route.

Règles qui s'appliquent

• Conduite imprudente
• Conduite dangereuse
• Conduite avec facultés affaiblies
• Signalisation (avertisseur électronique ou signalisation avec le bras/la main)

Règles qui ne s'appliquent pas

• Conduite trop lente
• Usage de la ceinture de sécurité
• Équipement agricole utilisé sur l'accotement de la route

Endroits où conduire sur la route
Code de la route 148, 149

Il est permis de conduire de l'équipement agricole sur la voie de circulation d'une route, sur son accotement (sauf là où la loi l'interdit) ou aux deux endroits lorsqu'il s'agit d'équipement large.

L'équipement agricole étroit doit être conduit entièrement sur la voie de circulation ou entièrement sur l'accotement d'une route. Si le conducteur n'est pas certain qu'il est sécuritaire de rouler entièrement sur l'accotement, il devrait le faire entièrement sur la voie de circulation. Les conducteurs doivent être extrêmement prudents lorsqu'ils n'ont pas le choix de se déplacer entre l'accotement et la voie de circulation.

Wide equipment, that requires the use of both the travelled portion and the shoulder, should be driven by using the complete portion of the travelled portion with the remaining equipment width on the shoulder.

Le fait de circuler à la fois sur la voie de circulation et l'accotement avec de l'équipement étroit ou large sans laisser la pleine largeur de la voie de circulation d'une route accessible aux véhicules qui circulent dans la même direction peut représenter un grave danger pour le conducteur d'équipement et les automobilistes qui tentent d'effectuer un dépassement.

La loi oblige les conducteurs d'équipement agricole, peu importe sa largeur, de céder la moitié de la chaussée lorsqu'ils se font doubler ou qu'un véhicule circule dans la direction opposée.