Guide agricole
L'équipement agricole sur la voie publique

Règlements sur l'équipement agricole

Panneau de véhicule lent
Code de la route 76, Règl. 616

description textuelle de l'image ci-dessus

Utilité du panneau de véhicule lent

Le panneau de véhicule lent sert à avertir les autres usagers de la route que le véhicule équipé de ce panneau circule à une vitesse de 40 km/h ou moins.

Quel type de véhicule est tenu d'afficher le panneau?

Le panneau doit être fixé à l'arrière des tracteurs et des MAA. Lorsqu'une de ces machines tracte une machine (ou plus), le panneau ou un panneau supplémentaire doit alors être fixé à l'arrière de l'ensemble.

Tout véhicule, incluant notamment de l'équipement de construction, une balayeuse de chaussée, un tracteur de manutention ou un élévateur à fourche, qui n'est pas en mesure d'atteindre et de maintenir une vitesse supérieure à 40 km/h doit également être équipé du panneau. Lorsqu'une de ces machines tracte une remorque, une machine ou un appareil (ou plus), le panneau ou un panneau supplémentaire doit alors être fixé à l'arrière de l'ensemble.

Interdiction d'équiper certains véhicules du panneau

Seuls les véhicules lents ou ceux qui sont tractés par un véhicule lent peuvent être équipés d'un panneau. Il est interdit d'installer un panneau sur un véhicule circulant à plus de 40 km/h.

Remarque : Une moissonneuse-batteuse, un tracteur, etc. disposé sur un véhicule pour le transport lourd ou sur une remorque est considéré comme une charge. Il est recommandé de recouvrir ou de retirer tout panneau visible.

Panneau de véhicule lent non exigé

Le panneau de véhicule lent n'est pas exigé si le véhicule ou l'ensemble de véhicules n'est utilisé sur la voie publique que pour la traverser directement.

Remorquage de machines par camion

Lorsqu'une machine (p. ex. un chariot, de l'équipement aratoire, un chariot de tête) est remorquée par un camion, le panneau doit être fixé à l'arrière de l'ensemble et ce dernier doit circuler à une vitesse de 40 km/h ou moins.

Where must the sign be located

Le panneau doit être placé aussi près que possible du centre de l'arrière du véhicule et de 0,6 m (2 pi) à 2 m (6 pi) au-dessus de la route :

• il doit être clairement visible à une distance d'au moins 150 m (500 pi);
• le règlement fixe les dimensions minimales, la forme, la couleur et la réflectivité du panneau. Le panneau peut être plus grand, à condition de respecter la proportion des dimensions; et
• un panneau décoloré ou endommagé doit être remplacé.

Est-il interdit de poser un panneau sur un objet fixe?

Oui. Il est interdit de poser le panneau de véhicule lent sur un objet fixe, comme une boîte à lettres ou un panneau d'entrée d'allée, s'il peut être aperçu depuis la voie publique.

Les municipalités peuvent poser des panneaux de mise en garde pour avertir les automobilistes que des véhicules lents circulent fréquemment sur leurs routes.

Y a-t-il des véhicules lents exemptés d'afficher le panneau?

Oui. Le panneau n'est pas exigé sur les bicyclettes, les cyclomoteurs et les véhicules en panne. Il en va de même pour les véhicules tirés par des chevaux et conduits par une personne dont les croyances religieuses ne lui permettent pas d'utiliser le panneau. Toutefois, l'arrière de la voiture doit être équipé de ruban réflecteur visible à une distance d'au moins 150 m (500 pi).