Ministry of Transportation / Ministère des Transports
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Guide agricole
L'équipement agricole sur la voie publique

Règlements sur l’équipement agricole

Pneus
Code de la route 69, 70, Règl. 625

Les tracteurs et les MAA autres que ceux équipés de moteurs de traction (moteurs à vapeur) doivent être dotés de pneus en caoutchouc ou faits d'une autre matière également élastique.

L'équipement agricole peut circuler sur la voie publique équipé de pneus comportant l'inscription « farm use only » [pour usage agricole seulement], « rebuilt » [réchappés], « recapped » [resemelés], « not for highway use » [pas pour utilisation sur route], « aircraft » [aéronef], NHS (not for highway service) [pas pour utilisation sur route], TG (tractor/grader) [tracteur niveleuse], K (compactor tire, construction) [pneus pour compactage, construction], SL (service limited) [service limité], SS (skid loaders) [chargeur à patins], AT (all terrain) [tout terrain], DH (logging and agricultural) [foresterie et agriculture], ML (mining and logging, intermittent highway use) [exploitation minière et foresterie, utilisation intermittente sur route], VA (agricultural) [agriculture] ou toute autre inscription ou marquage indiquant que le pneu n'est pas conçu pour être utilisé sur la route.

L'équipement agricole ne requiert pas d'inscriptions du ministère des Transports comme c'est le cas pour les camions et remorques

Il est interdit d'utiliser de l'équipement agricole sur les routes lorsque les pneus :

  • ont des carcasses exposées, des coupures ou d'autres anomalies dans la semelle ou le flanc qui exposent les cordes de la carcasse;
  • sont délabrés ou défectueux au point d'endommager la chaussée;
  • ont des roues munies de saillies, de barrettes, de crampons ou d'autres dispositifs qui y sont fixés ou en font partie et qui endommagent la voie publique;
  • présentent des bosses, des nœuds ou d'autres anomalies visibles;
  • sont retaillés ou recreusés alors qu'ils ne sont pas conçus pour le retaillage ou le recreusage;
  • sont de taille inférieure au minimum recommandé par le fabricant du véhicule;
  • sont en contact avec tout élément du véhicule, nuisant ainsi à sa conduite sécuritaire.

Profondeur de sculpture

Profondeur de la sculpture mesurée ou indicateurs d'usure observés au niveau de deux nervures principales, à trois intervalles équidistants le long de la circonférence du pneu

Sur l'équipement agricole, un pneu ne doit pas être usé au point que dans n'importe lesquelles de deux nervures principales adjacentes, à trois intervalles équidistants le long de la circonférence du pneu :

  • les indicateurs d'usure entrent en contact avec la chaussée; ou
  • la profondeur restante de la nervure est inférieure à 1,5 mm (1/16 po).

Freins - équipement agricole

Bien qu'en vertu du Code de la route, les freins ne soient pas expressément exigés sur l'équipement agricole, il est important que ce type d'équipement soit doté de freins en bon état, lui permettant ainsi de s'immobiliser et de rester à l'arrêt.