Information sur les véhicules récréatifs
à l’intention des conducteurs d’autocaravanes, d’autocaravanes séparables et de caravanes

Vue d'ensemble

Le présent document traite uniquement de certaines exigences relatives aux autocaravanes, aux autocaravanes séparables, aux caravanes et aux camions tractant une caravane qui circulent sur le réseau routier. Il ne constitue pas une liste exhaustive de toutes les règles applicables.

Termes employés dans le présent document :

poids réel

• pour un camion seul = le poids réel du camion et de sa charge, s’il y a lieu,
• pour un camion tractant une remorque = le poids réel du camion et de sa charge, s’il y a lieu, et de toute charge transférée au camion par l’intermédiaire de la flèche d’attelage ou du col de cygne de la remorque qu’il tracte, y compris une caravane.

caravane

le terme caravane englobe les caravanes à sellette, les caravanes tractées au moyen d’une rotule d’attelage, les caravanes classiques, les remorques habitables, les remorques habitables pliantes et les tentes-caravanes lorsqu'elles sont utilisées à des fins personnelles.

autocaravane

véhicule motorisé utilisé à des fins personnelles comme résidence temporaire ou permanente et qui contient au moins quatre des appareils suivants : des appareils de cuisson, un réfrigérateur ou une glacière, une toilette autonome, un appareil de chauffage ou un climatiseur, un système d’alimentation électrique autonome ou un système d’alimentation en gaz autonome ou un système d’alimentation en eau potable autonome avec robinet et évier.

Remarque : « une fourgonnette de camping » est essentiellement une fourgonnette de tourisme immatriculée comme une voiture et elle est à ce titre assujettie aux mêmes règles qu'une fourgonnette de tourisme ou qu’une voiture.

poids brut enregistré

Les termes « poids brut enregistré » (PBE) et « enregistré » sont employés dans le présent document. Le PBE détermine les droits d’immatriculation payables d’un camion.

Pour en savoir plus à ce sujet et pour déterminer le PBE de votre camion, de votre camionnette ou de votre autocaravane, veuillez consulter le site Web suivant : Détermination du poids brut enregistré des camions.

Les autocaravanes sont immatriculées comme des voitures et n’ont pas de PBE.

autocaravane séparable

un camion portant une cellule autonome habitable conçue, équipée et utilisée exclusivement comme habitation.

Remarque : La partie camion de l’autocaravane séparable est immatriculée en tant que camion et a un PBE. Une autocaravane séparable redevient un camion lorsque la cellule habitable est déchargée du camion et doit donc respecter toutes les règles de sécurité applicables en ce qui a trait aux dimensions et au poids d’un camion. Certaines de ces règles figurent dans le présent document.

camion

Ce terme inclut les camionnettes.