Ministry of Transportation / Ministère des Transports
Taille du texte Augmentation de la taille du texte Réduction de la taille du texte
Recherche Recherche  |  

Version d'impression

Les documents sur support papier peuvent être commandés soit par Internet, au site Web ServiceOntario Publications, soit par téléphone, en appelant l'Infocentre ServiceOntario, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h, aux numéros suivants :
416 326-5300
416 325-3408 (ATS)
1 800 668-9938 (sans frais au Canada)
1 800 268-7095 (ATS, sans frais en Ontario)

Pour demander les documents en d'autres versions que sur support papier, on peut communiquer avec l'Infocentre ServiceOntario aux numéros indiqués ci-dessus.

Sécurité sur l'eau

La navigation de plaisance : une façon amusante et excitante de passer du temps avec la famille et les amis. Pour que la navigation de plaisance soit une expérience agréable, il faut respecter les règles de sécurité. Voici trois moyens utiles d’atténuer les risques dans une embarcation :

photo of a life preserver

Utilisez l’équipement de sécurité!

Toutes les personnes à bord, conducteur comme passagers, devraient porter un gilet de sauvetage un vêtement de flottaison individuel (VFI) approuvé. Assurez-vous aussi que votre embarcation est équipée de tout l’équipement de sécurité recommandé.

Si vous conduisez, ne buvez pas!

L’alcool et la navigation de plaisance ne font pas bon ménage.

Un plaisancier pris en train de conduire un bateau après avoir consommé de l’alcool s’expose à des conséquences similaires à celles qui s’appliqueraient en cas de conduite d’une automobile en état d’ébriété :

  • une suspension immédiate du permis de conduire de 3, 7 ou 30 jours si son taux d’alcoolémie se situe dans la « fourchette d’avertissement » (entre 0,05 et 0,08). Un plaisancier pris plus d’une fois en train de conduire un bateau avec un taux d’alcoolémie dans la fourchette d’avertissement devra suivre un programme d’éducation sur l’alcoolisme et pourrait se voir imposer un programme de traitement ainsi que l’installation d’un dispositif de verrouillage du système de démarrage de son véhicule.
  • une suspension administrative immédiate de 90 jours du permis de conduire et une amende administrative de 150 $ si le plaisancier a un taux d’alcoolémie supérieur à 0,08 (ou s’il ne fournit pas ou refuse de fournir un échantillon d’haleine ou de sang);
  • S’il est reconnu coupable en vertu du Code criminel, le plaisancier sera également passible des sanctions suivantes :
    • Une suspension de son permis de conduire, pendant un an et pouvant aller jusqu’à un retrait de permis définitif;
    • une évaluation de la consommation d’alcool et la participation à un programme éducatif et de traitement, avec un suivi;
    • l’obligation d’utiliser un dispositif de verrouillage du système de démarrage, pendant une durée d’un an à illimitée;
    • la mise en fourrière du véhicule, s’il est surpris à conduire un véhicule motorisé pendant la période de suspension de son permis.

Ces sanctions s’appliquent à toute personne surprise en état d’ébriété pendant qu’elle conduit une embarcation motorisée ou non, qu’il s’agisse d’un bateau à moteur, d’un canot, d’un kayak, d’une moto marine, d’un voilier, d’un canot pneumatique ou d’un radeau.

Suivez une formation!

Elle vous permettra d’acquérir les connaissances nécessaires pour faire des choix sensés en bateau.

Pour d’autres conseils sur la navigation de plaisance, visitez les sites suivants :