Sécurité des autobus scolaires : Guide de ressources

Le présent guide, qui contient des renseignements sur un certain nombre de programmes et de documents d'information pouvant être utilisés pour améliorer la sécurité des autobus scolaires, est destiné à différents publics, notamment aux passagers et à leurs parents, aux conducteurs d'autobus scolaires, aux groupes communautaires et au grand public.

Le présent guide est divisé en sections contenant des renseignements et décrivant des programmes destinés à des groupes précis, mais pouvant intéresser d'autres groupes et particuliers.

Table des matières

• Introduction
• Programmes et renseignements à l'intention des conducteurs d'autobus et des pourvoyeurs de soins
• Programmes et renseignements à l'intention des professionnels de la sécurité
• Programmes d'application de la loi visant la sécurité des autobus scolaires
• Ressources disponibles pour promouvoir la sécurité des autobus scolaires
• Remerciements

Introduction

On compte en Ontario plus de deux millions d'élèves. De ce nombre, plus de 800 000 se déplacent en autobus scolaire chaque jour. Il peut s'agir d'enfants vivant en milieu rural, d'élèves inscrits à des programmes spéciaux, tels que l'immersion française, et de ceux qui font des excursions.

Selon des recherches menées par Transports Canada, l'autobus scolaire constitue l'un des moyens de transport les plus sûrs, en fait 16 fois plus sûr que la voiture familiale, compte tenu du nombre de passagers et de la distance parcourue. Malgré tout, des accidents peuvent se produire et causer des blessures aux enfants qui se trouvent à bord d'un autobus impliqué dans un accident ou qui sont heurtés par leur propre autobus scolaire ou par d'autres véhicules.

Une plus grande sensibilisation à la sécurité routière pourrait contribuer à éviter certains de ces accidents. Le présent guide contient des renseignements sur différents programmes de sécurité des autobus scolaires qui se révéleront utiles aux exploitants de compagnies d'autobus scolaires, aux conseils scolaires, aux groupes communautaires, aux conseils de parents, aux services policiers et aux organismes de sécurité. Pour plus d'efficacité, le présent guide est divisé en plusieurs sections destinées à trois grands publics cibles :

• enfants, parents et autres pourvoyeurs de soins;
• conducteurs d'autobus scolaires, fournisseurs de services de transport scolaire et représentants des conseils scolaires;
• personnes et groupes responsables de l'application de la loi.

Cependant, nous espérons que tous et toutes trouveront utiles l'ensemble du guide.

De nombreux fournisseurs de services de transport scolaire et conseils scolaires ont mis en oeuvre des programmes de sécurité à l'intention de leurs clients. Cependant, il est possible que d'autres intervenants ne soient pas au courant des programmes entrepris avec succès ailleurs ou ne disposent pas des ressources suffisantes pour élaborer leurs propres programmes.

Le présent guide contient des renseignements sur un certain nombre de programmes et d'initiatives qui visent les enfants d'âge scolaire, les conducteurs d'autobus scolaires et les autres usagers de la route. Certaines composantes seront peut-être plus utiles que d'autres dans une situation donnée, certaines pourront être utilisées telles quelles, sans modification majeure, d'autres encore nécessiteront un soutien de la collectivité ou des groupes de parents. Cependant, toutes visent à améliorer et à resserrer la sécurité des autobus scolaires.

Le présent guide ne constitue en rien un répertoire exhaustif de tous les programmes et renseignements disponibles, mais il en donne un aperçu.

Les renseignements qu'il contient seront mis à jour au fur et à mesure que de nouveaux programmes seront élaborés et que de nouveaux renseignements seront disponibles.

Haut de la page  

Programmes et renseignements à l'intention des conducteurs d'autobus et des pourvoyeurs de soins

Aperçu du programme Petits passagers

La présente section contient des renseignements généraux sur le programme Petits passagers. La partie intitulée « Programme Petits passagers : Mode de fonctionnement » de la section intitulée « Renseignements à l'intention des professionnels de la sécurité des autobus scolaires » donne des précisions au sujet du programme.

Qu'est-ce que le programme Petits passagers ?

Le programme Petits passagers est un programme d'éducation et de sensibilisation visant à promouvoir la sécurité des autobus scolaires auprès des jeunes enfants et de leurs parents.

Il initie les jeunes enfants qui commencent l'école au fonctionnement des autobus scolaires et les aide à surmonter les craintes que pourrait leur inspirer ce gros véhicule jaune. Il informe également les enfants et leurs parents des consignes de sécurité à suivre dans les autobus, y compris la façon d'y monter et d'en descendre. Ce programme se veut une expérience amusante pour les participantes et participants.

À qui est-il destiné ?

Le programme Petits passagers est destiné aux jeunes enfants qui commenceront à fréquenter l'école en septembre, particulièrement ceux qui emprunteront régulièrement l'autobus scolaire pour se rendre à l'école et en revenir. Il informe également les parents des consignes de sécurité.

Fonctionnement

Le programme Petits passagers peut être parrainé par des conseils scolaires locaux, des exploitants de compagnies d'autobus scolaires, des services policiers, des bénévoles, etc. Il dure environ 45 minutes et comprend habituellement :

• une vidéo sur la sécurité,
• une promenade en autobus scolaire,
• une revue des consignes de sécurité à suivre dans les autobus scolaires,
• des exposés (notamment par des conducteurs d'autobus scolaires sur les inspections auxquelles sont soumis les autobus scolaires avant chaque voyage, par des policiers, etc.),
• des activités connexes, p. ex., examiner un autobus stationnaire.

Selon le nombre d'enfants, plusieurs séances Petits passagers peuvent avoir lieu dans la même journée, ou être échelonnées sur plusieurs jours, et à différents endroits. Le programme est habituellement offert avant le début de l'année scolaire.

Les conseils scolaires locaux remettent aux parents des renseignements sur le programme lors de l'inscription au jardin d'enfants ou de la journée d'orientation. Ils communiquent également avec les médias avant la tenue de l'événement. Celui-ci a lieu dans le stationnement d'une école ou dans un autre endroit peu achalandé doté d'installations permettant de projeter la vidéo et de participer aux activités. Des rafraîchissements (souvent fournis à titre gracieux par des commerces locaux) pourront également être servis.

La première étape est généralement l'inscription. Les enfants regardent une vidéo (p. ex., Brutus en autobus scolaire). Il peut également y avoir des exposés à cette occasion. Ensuite, les enfants se rendent à l'autobus. On passe en revue les règles énoncées dans la vidéo, puis les enfants montent dans l'autobus avec leurs parents.

On conduit les enfants à un endroit désigné (la même école ou une autre école). Les enfants descendent ensuite de l'autobus (après avoir passé en revue les règles de sécurité une autre fois). On voit ensuite comment se déplacer autour de l'autobus, puis on passe à des exposés ou aux rafraîchissements. On peut remettre aux enfants un certificat attestant qu'ils ont suivi le programme et donner aux parents des renseignements supplémentaires concernant les politiques du conseil scolaire sur le transport et les consignes de sécurité, comme s'assurer que les autobus prennent et déposent les enfants au moment convenu et que les jeunes enfants sont surveillés à l'arrêt d'autobus.

Le programme est normalement offert gratuitement aux participantes et participants.

Quand est-il offert ?

Le programme est habituellement prévu pour la fin d'août ou le début de septembre, afin d'atteindre la population d'enfants qui commenceront à fréquenter l'école en septembre. Cependant, il peut être offert au moment qui convient aux participantes et participants et aux responsables du programme.

Où est-il offert ?

Le programme a lieu sur le terrain de l'école où à tout autre endroit sûr doté des installations appropriées à proximité.

Il a connu beaucoup de succès dans un certain nombre de collectivités, notamment dans la région d'Ottawa et à Thunder Bay. D'autres collectivités ont également mis en oeuvre avec succès des programmes d'éducation et de sensibilisation semblables.

Raison d'être du programme

Le transport par autobus scolaire est très sûr, et pour qu'il le demeure, il faut renseigner les enfants et les parents sur les règles de sécurité concernant les autobus scolaires, notamment comment monter dans un autobus et en descendre. Le programme Petits passagers permet aux conseils scolaires et aux exploitants de compagnies d'autobus scolaires de faire connaître aux enfants les règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires et de familiariser les parents avec les procédures touchant les autobus scolaires.

Renseignements

Adressez-vous à la planificatrice ou au planificateur régional du ministère des Transports qui vous fournira des renseignements supplémentaires et des suggestions sur la mise en oeuvre du programme.

Règles de sécurité concernant les autobus scolaires

Les renseignements suivants s'adressent aux passagers des autobus scolaires et à leurs parents.

Pour monter à bord de l'autobus en toute sécurité :

1. Soyez à l'arrêt avant l'arrivée de l'autobus. Ne courez pas pour vous rendre à l'arrêt ni lorsque vous sortez de l'autobus.
2. Attendez l'autobus à l'endroit désigné, bien en retrait du bord de la route.
3. N'oubliez pas ce qu'on appelle la zone de danger. Il s'agit de la zone située autour de l'autobus où vous pouvez toucher le véhicule. Si vous êtes dans cette zone, la conductrice ou le conducteur de l'autobus ne peut vous voir.
4. Si vous devez traverser la route pour vous rendre à l'arrêt d'autobus, procédez comme suit. Attendez que l'autobus soit complètement arrêté. La conductrice ou le conducteur activera le bras d'arrêt, allumera les feux rouges clignotants et s'assurera que tous les véhicules autour de l'autobus se sont arrêtés. Regardez la conductrice ou le conducteur de l'autobus. Lorsqu'elle ou il jugera qu'il n'y a pas de danger, elle ou il vous fera signe de traverser la route. Surveillez tout de même la circulation et traversez la route en marchant. Ne courez pas.
5. Tenez la rampe lorsque vous montez à bord de l'autobus. Ne bousculez pas les autres passagers.

Lorsque l'autobus est en marche :

1. Assoyez-vous sans tarder en faisant toujours face à l'avant du véhicule.
2. Placez vos effets personnels sur vos genoux. Ne mettez pas vos pieds dans l'allée, car vous pourriez faire trébucher un autre passager.
3. Ne sortez jamais la tête, les bras ou quoi que ce soit hors de l'autobus. Ne jetez rien par les fenêtres ou dans l'autobus.
4. Parlez à voix basse afin de ne pas déranger la conductrice ou le conducteur de l'autobus.
5. Ne mangez pas dans l'autobus, car vous pourriez renverser votre boisson ou vous étouffer si l'autobus roule sur une bosse.
6. Il est interdit de se battre, de crier et de jouer dans l'autobus et à proximité de celui-ci.
7. Suivez toujours les directives de la conductrice ou du conducteur d'autobus.

Pour descendre de l'autobus en toute sécurité :

1. Lorsque vous descendez de l'autobus, tenez la rampe et éloignez-vous du véhicule en faisant deux grandes enjambées.
2. Placez-vous ensuite devant l'autobus en faisant au moins dix grandes enjambées (trois mètres). Traversez la route l'un derrière l'autre lorsque la conductrice ou le conducteur vous fait signe.
3. Si vous échappez quelque chose près de l'autobus, ne le ramassez pas. Prévenez la conductrice ou le conducteur ou un autre adulte.
4. Si tous les passagers descendent de l'autobus en même temps, laissez passer les personnes assises à l'avant. Ne bousculez pas.
5. Familiarisez-vous avec la marche à suivre en cas d'urgence.

Panneaux de signalisation ayant trait à la sécurité près des écoles et des autobus scolaires

		Ce panneau signifie que vous approchez d'une zone scolaire. Ralentissez, redoublez de prudence et prenez garde aux enfants.
		La limite de vitesse dans cette zone est réduite pendant les heures d'école. Observez la limite de vitesse indiquée lorsque les feux jaunes clignotent.
		Ce panneau signifie que vous approchez d'un passage d'écoliers. Prenez garde aux enfants et suivez les directives de la brigadière ou du brigadier scolaire.
		Ce panneau signifie que vous approchez d'un arrêt d'autobus scolaire qui peut être difficile à voir. Ralentissez, redoublez de prudence et prenez garde aux enfants; vous pourriez rencontrer un autobus scolaire dont les feux clignotent.
		Ce panneau est placé le long des routes à voies multiples où il n'y a pas de terre-plein central. Il prévient les automobilistes dans les deux directions qu'ils doivent s'arrêter s'ils approchent d'un autobus scolaire dont les feux clignotent. Si vous ne vous arrêtez pas, vous êtes passible d'une amende allant de 400 à 2 000 $ et de six points d'inaptitude dans le cas d'une première infraction. Si vous commettez cette infraction une deuxième fois, vous êtes passible d'une amende allant de 1 000 à 4 000 $ et de six points d'inaptitude, ainsi que d'une peine maximale de six mois d'emprisonnement.

La sécurité des autobus scolaires : Statistiques

Les statistiques suivantes seront utiles aux professionnels qui participent à l'élaboration et à la mise en oeuvre des programmes de sécurité dans les autobus scolaires.

On compte en Ontario plus de deux millions d'élèves qui fréquentent les écoles élémentaires et secondaires. De ce nombre, plus de 800 000 se déplacent régulièrement en autobus scolaire pour se rendre à l'école ou en revenir. Les autobus scolaires sont également utilisés pour des excursions ou des sorties spéciales ou encore pour combler des besoins particuliers de déplacement. Selon des recherches menées par Transports Canada, l'autobus scolaire constitue l'un des modes de transport les plus sûrs : il est 16 fois moins dangereux que la voiture familiale par passager et kilomètre parcouru.

Facteurs reliés aux collisions impliquant des autobus scolaires

Tableau 1

Élèves tués et blessés dans des collisions

Comme le montre le tableau 1, la majorité des accidents mortels (62 %) se produisent à l'extérieur de l'autobus scolaire. Les collisions impliquant des véhicules scolaires provoquent rarement la mort des élèves qui se trouvent à l'intérieur. La plupart des blessures déclarées causées par des collisions sont mineures, consistant généralement en coupures et en contusions. De six à huit élèves par année doivent être hospitalisés à cause de blessures subies pendant qu'elles ou ils se trouvaient dans un autobus scolaire.

Les élèves tués à l'extérieur des autobus scolaires le sont soit parce que des automobilistes omettent d'arrêter lorsqu'un véhicule scolaire fait monter ou descendre des élèves, soit parce que le véhicule scolaire frappe l'élève.

En 1995, on comptait 2 185 926 enfants âgés de 5 à 19 ans en Ontario. Pour mettre la sécurité des véhicules scolaires en contexte, nous présentons le tableau 2 qui donne des renseignements sur les blessures causées par d'autres formes d'accidents de la route pour ce groupe d'âge. Au cours de l'année scolaire 1994-1995 (200 jours), un enfant a été tué et 174 ont été blessés dans des accidents impliquant des véhicules scolaires et on estime que les élèves font plus de 163 millions de voyages pour se rendre à l'école et en revenir.

Tableau 2

Le faible taux de passagers de véhicules scolaires qui sont blessés ou tués est peut-être attribuable au fait que les autobus scolaires sont très visibles à cause de leur couleur jaune et noire, à la formation spéciale que suivent les conducteurs d'autobus scolaires, au système de délivrance de permis et à l'importance qu'accordent à la sécurité les exploitants de compagnies d'autobus scolaires.

Facteurs liés à la sécurité des autobus scolaires

Ceintures de sécurité :

Transports Canada établit les normes de sécurité que doivent respecter les véhicules scolaires au moment de leur fabrication. Ainsi, les sièges doivent être dotés de dossiers hauts, remplis d'un matériau capable d'absorber les chocs, rapprochés et ancrés solidement. En 1984, Transports Canada a effectué une recherche sur l'utilité des ceintures de sécurité dans les autobus scolaires actuels en cas de collision frontale. On a constaté qu'en réalité, les ceintures de sécurité augmentaient le risque de blessures plus graves à la tête et au cou. Transports Canada a également mis à l'essai plusieurs autres formes de sièges, mais a constaté que les améliorations nécessitaient des compromis sur le plan de la sécurité. Étant donné le nombre très faible d'accidents mortels impliquant des passagers de véhicules scolaires prenant place dans l'autobus, l'installation de ceintures de sécurité ne constitue pas un avantage sur le plan de la sécurité.

Dépassement illégal des autobus scolaires :

Peu d'études ont été faites à ce sujet. Cependant, l'une d'entre elles, menée en Floride, consistait à enregistrer le nombre de dépassements illégaux dans une journée typique et à dégager des tendances à partir des résultats obtenus. Une étude non publiée, menée en 1987 en Ontario, a calculé le nombre de dépassements illégaux pendant trois semaines dans différentes régions de la province. On a constaté que de tels dépassements se produisaient dans deux pour cent des cas. Ce taux était plus élevé dans le cas des véhicules qui s'approchaient par derrière, dans certaines zones urbaines et sur les routes à trois ou quatre voies. Certaines municipalités ont établi des programmes de sensibilisation et d'application de la loi pour régler le problème du dépassement illégal des autobus scolaires et le gouvernement provincial vient de hausser les amendes prévues.

Actes posés par les conducteurs d'autobus scolaires :

Les conducteurs d'autobus scolaires impliqués dans des accidents ayant causé la mort ou des blessures sont plus susceptibles que les conducteurs d'autres véhicules impliqués dans des accidents semblables de bien conduire (57 % par rapport à 47 %). Les principales causes de collision sont : ne pas céder le passage (29 % des cas de mauvaise conduite), suivre de trop près (16 %), rouler trop vite (11 %) et perdre la maîtrise de son véhicule (11 %).

Lieu des collisions :

Les collisions causant des blessures et impliquant des autobus scolaires se produisent aux intersections (31 %), ailleurs qu'à une intersection (27 %) et à proximité d'une voie d'accès à un garage (17 %).

Autres facteurs :

Le Système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes (SCHIRPT) révèle que 18 % des blessures se produisent lorsque les passagers montent dans l'autobus ou en descendent. Les activités des élèves dans les autobus demeurent une importante cause de blessures. Le SCHIRPT révèle que 24 % des blessures résultent de bousculades, d'activités non appropriées et de bagarres. Quinze pour cent des blessures signalées par le SCHIRPT résultent de collisions impliquant un autobus scolaire.

Qui est responsable de la sécurité des autobus scolaires ?

Comme le transport des élèves ressortit à plusieurs intervenants, différents organismes et paliers de gouvernement sont responsables de différents secteurs du transport scolaire.

Transport Canada:

Le gouvernement fédéral, par l'entremise de Transports Canada, est chargé d'établir les normes régissant les nouveaux véhicules. Ce ministère établit les normes de sécurité visant tous les nouveaux véhicules fabriqués ou importés au Canada.

Transports Canada a établi 37 normes de sécurité que les véhicules scolaires doivent respecter. Elles s'appliquent notamment aux poutres d'acier renforcé qui doivent parcourir toute la longueur de l'autobus, à la « cage » d'acier entourant le réservoir d'essence, aux couleurs jaune et noire caractéristiques ainsi qu'au bras d'arrêt et aux feux clignotants obligatoires.

Transports Canada mène des recherches en vue de déterminer les problèmes de sécurité dans le domaine du transport scolaire. Ces recherches visent à déterminer les améliorations qui peuvent être apportées aux normes de sécurité actuelles et les mesures supplémentaires à adopter pour améliorer davantage la sécurité du transport scolaire. Transports Canada revoit les normes existantes au besoin.

En outre, Transports Canada recueille et analyse des statistiques annuelles à l'échelle du Canada.

Ministère des Transports (Ontario)

En vertu du Code de la route, le ministère des Transports de l'Ontario (MTO) est responsable de l'établissement des règles et règlements régissant les véhicules, notamment les autobus scolaires, la qualification des conducteurs, la délivrance des permis et l'inspection des véhicules. Le MTO réglemente également l'utilisation du matériel de sécurité (tel que les bras d'arrêt et les feux clignotants) propre aux autobus scolaires.

Ministère de l'Éducation et de la Formation de l'Ontario

Le ministère de l'Éducation et de la Formation verse une subvention aux conseils scolaires au titre du transport des élèves. La prestation des services de transport relève du conseil scolaire.

Association canadienne de normalisation (CSA)

L'Ontario a pris un règlement qui prévoit que tous les nouveaux autobus scolaires vendus dans cette province doivent respecter la norme D250 M 1985 de la CSA régissant les autobus scolaires.

Le MTO a participé récemment à la mise à jour de cette norme et intégrera les modifications appropriées avant sa publication.

Le gouvernement fédéral est chargé d'établir les normes régissant les nouveaux véhicules et les gouvernements provinciaux sont responsables des normes touchant leur utilisation. Aux termes d'un règlement pris en application de la Loi sur la sécurité automobile, Transports Canada a fait de la norme D250 de la CSA la norme à respecter.

Conseils scolaires

En Ontario, les conseils scolaires ne sont pas tenus d'offrir des services de transport. La Loi sur l'éducation (LRO 1990, chap. e.2, art. 190) prévoit que les conseils scolaires « peuvent » fournir le transport aux élèves. Le transport constitue donc un privilège, non un droit.

Chaque conseil scolaire a la responsabilité d'élaborer et de tenir à jour un ensemble de politiques de transport touchant notamment la sécurité.

Les conseils scolaires établissent les services de transport nécessaires (p. ex., autobus scolaires, transport adapté) et concluent des contrats avec des fournisseurs. Certains conseils scolaires décident d'exploiter leur propre service de transport scolaire.

Directrices et directeurs d'écoles

Aux fins de la sécurité et de la discipline, l'autobus scolaire est considéré comme le prolongement de la salle de classe. Si un enfant se comporte mal dans un autobus scolaire, la directrice ou le directeur a le pouvoir de prendre des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'à la suspension du privilège de transport.

Agentes et agents du conseil scolaire chargés des questions de transport

Ces personnes administrent et surveillent les politiques de transport conformément aux directives du conseil scolaire. Elles déterminent le mode de transport, établissent les itinéraires et négocient les contrats avec les fournisseurs de services. Elles assurent la liaison entre le conseil scolaire, les parents, le gouvernement, les exploitants de compagnies d'autobus scolaires, les conducteurs, les services policiers, les groupes communautaires locaux et le public.

Exploitants de compagnies d'autobus scolaires

Les exploitants de compagnies d'autobus scolaires ont passé un contrat avec les conseils scolaires pour offrir des services de transport. Les conducteurs et les véhicules doivent satisfaire à toutes les exigences du Code de la route, de la Loi sur les véhicules publics et de leurs règlements d'application.

Conducteurs d'autobus scolaires

Les conducteurs d'autobus scolaires sont responsables de la conduite sûre des autobus scolaires et de la sécurité des passagers. Ils doivent procéder à une inspection en profondeur avant chaque voyage (tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du véhicule).

Parents

Les parents doivent s'assurer que leurs enfants connaissent les règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires ainsi que les politiques du conseil scolaire sur le transport, même s'ils n'empruntent pas régulièrement l'autobus scolaire. Les parents dont les enfants se déplacent régulièrement en autobus scolaire doivent s'assurer que leurs enfants sont à l'arrêt d'autobus au moment voulu. Ils devraient tenter de rencontrer leurs enfants à l'arrêt d'autobus ou de former un groupe de bénévoles qui ira à la rencontre des enfants. Il faut toujours rencontrer l'enfant du côté de la rue où il descend de l'autobus.

Les parents doivent savoir qu'ils sont responsables de leurs enfants jusqu'à ce que ceux-ci soient montés dans l'autobus et immédiatement après qu'ils en sont descendus.

Élèves

Tous les élèves doivent connaître les règles de sécurité à suivre, même s'ils n'empruntent pas régulièrement l'autobus scolaire. Ils devraient également connaître les règles à suivre en cas d'urgence.

Automobilistes

Les automobilistes doivent obéir à tous les règlements de la circulation touchant les autobus scolaires, notamment à ceux qui les obligent à arrêter. Les automobiles venant des deux directions doivent s'arrêter lorsqu'un autobus scolaire est immobilisé et que ses feux clignotants et son bras d'arrêt sont actionnés. Ce règlement a pour but de protéger les enfants qui montent dans un autobus ou en descendent. Les automobilistes ne doivent pas oublier que des véhicules scolaires peuvent également se trouver en milieu urbain et que les autobus scolaires doivent, en vertu de la loi, s'arrêter à tous les passages à niveau.

Police

Les services policiers veillent à l'application des dispositions du Code de la route et des règlements pertinents. Ils offrent également des programmes d'information communautaire dans le cadre desquels des agents de police donnent aux enfants d'âge scolaire des renseignements sur la sécurité, notamment sur la sécurité des autobus scolaires, et des programmes spéciaux d'application de la loi tels que le programme « Bus Watch » qui vise les automobilistes qui dépassent illégalement des véhicules scolaires. D'autres programmes peuvent comprendre les patrouilles et les procédures d'évacuation en cas d'urgence. Adressez-vous au service de police de votre localité pour obtenir de plus amples renseignements.

Groupes communautaires et autres intéressées

Les groupes communautaires, les groupes de prévention des accidents et d'autres organismes ont également un rôle à jouer dans l'amélioration et le maintien de la sécurité des autobus scolaires en sensibilisant le public ou le groupe de clients qu'ils desservent aux questions liées à la sécurité des véhicules scolaires. Beaucoup coparrainent des programmes de sécurité tels que le programme Petits passagers ou « Bus Watch ». Les particuliers peuvent participer à titre de surveillants lors d'excursions et soutenir la sécurité dans les autobus scolaires en encourageant les passagers à se comporter prudemment.

À l'intention des parents qui se préoccupent de la sécurité des autobus scolaires

En Ontario, plus de 800 000 élèves voyagent chaque jour à bord d'autobus scolaires. D'autres font appel régulièrement aux autobus scolaires pour se déplacer dans le cadre de programmes spéciaux, à l'occasion de sorties éducatives et pour combler d'autres besoins particuliers de déplacement. Le transport par autobus scolaire est extrêmement sécuritaire. Les parents peuvent s'assurer que leurs enfants continuent de voyager dans ces conditions en insistant auprès d'eux sur la sécurité à bord des autobus scolaires. Les données qui suivent pourraient donc vous intéresser.

Qu'est-ce qui rend les autobus scolaires sécuritaires ?

• Tous les autobus fabriqués depuis 1980 répondent à des normes de sécurité élaborées par l'Association canadienne de normalisation (CSA D-250) et imposées par Transports Canada;
• La dimension des autobus scolaires et leur couleur jaune vif les rendent très visibles;
• L'autobus scolaire est conçu pour protéger les passagers contre les impacts. Le plancher est surélevé, les baies vitrées sont incassables et on a installé des barres de renforcement dans les côtés du véhicule;
• Les feux clignotants et le bras d'arrêt avertissent les automobilistes qu'ils doivent arrêter devant un autobus scolaire;
• Les pénalités élevées (six points d'inaptitude et une amende substantielle) infligées aux automobilistes qui négligent de s'arrêter devant un autobus scolaire;
• Les conducteurs d'autobus scolaires reçoivent une formation spéciale et sont titulaires d'un permis spécial; ils doivent subir des examens rigoureux et conserver un bon dossier de conduite.

Qu'est-ce que la loi sur l'arrêt des autobus scolaires en Ontario ?

Les conducteurs roulant dans les deux sens qui croisent un autobus scolaire arrêté dont les feux clignotants supérieurs et le bras d'arrêt sont actionnés doivent s'arrêter. La loi s'applique partout, quelle que soit la vitesse limite prescrite sur les routes principales, les routes de campagne, les rues de villes ou de villages. Seuls les véhicules circulant de l'autre côté d'une voie publique séparée par un terre-plein central ne sont pas tenus de s'arrêter.

Pourquoi n'est-on pas tenu d'attacher sa ceinture de sécurité à bord d'un autobus scolaire ?

Certains parents sont étonnés d'apprendre que le port de la ceinture de sécurité est obligatoire à bord d'une automobile, mais que leurs enfants voyagent à bord de l'autobus scolaire sans être attachés à leur siège.

Les autobus scolaires assurent la protection des passagers suivant le principe de la « compartimentatalisation ». Cela veut dire que dans les autobus scolaires :

• les sièges sont dotés de dossiers hauts;
• les sièges sont rapprochés de manière à former des compartiments;
• les sièges sont remplis de matériau capable d'absorber l'énergie;
• les sièges sont ancrés solidement.

Ils doivent toutefois garder à l'esprit certaines données supplémentaires au sujet des ceintures de sécurité :

• Pour être efficace et protéger totalement son utilisateur, la ceinture de sécurité doit être adéquatement portée (bouclée, serrée et portée à hauteur des hanches). Si elle n'est pas portée correctement, la ceinture peut provoquer des blessures;
• Les passagers des autobus scolaires comptent des élèves du primaire et du secondaire, il faut donc rajuster la ceinture de sécurité et son utilisation doit être surveillée pour en garantir le caractère sécuritaire;
• Parce qu'elles sont utilisées plus fréquemment à bord des autobus scolaires, les ceintures sont susceptibles de s'user davantage; il faut donc en surveiller le bon état;
• Des études effectuées avec des mannequins ont montré que le fait d'ajouter des ceintures de sécurité aux sièges d'autobus peut en réalité accroître les risques de blessures à la tête et au cou chez les passagers qui portent leur ceinture.

Comment améliorer la sécurité des autobus scolaires ?

La plupart des blessures que subissent les passagers d'autobus scolaires surviennent à l'extérieur du véhicule, au moment où les élèves y montent ou descendent, ou encore lorsqu'ils traversent la rue. Grâce à l'éducation, il est possible d'éviter un grand nombre de ces collisions. On peut améliorer la sécurité des autobus scolaires en montrant aux enfants la bonne façon de procéder et le comportement approprié quand ils sont à proximité d'un autobus scolaire. Les enfants doivent apprendre :

• à arriver à temps à l'arrêt d'autobus;
• à attendre dans un endroit sécuritaire, en retrait du bord de la route;
• à connaître les zones de danger autour de l'autobus, où le conducteur ne peut les voir;
• à monter à bord en file et à tenir la main courante;
• à s'asseoir immédiatement et à rester assis en tout temps en faisant face à l'avant;
• à s'assurer de ne rien laisser traîner dans l'allée;
• à obéir aux directives du conducteur;
• qu'il est dangereux de distraire le conducteur;
• qu'il est interdit de lancer des objets, de se bagarrer, de manger et de boire;
• à ne pas sortir les bras ou la tête à l'extérieur de l'autobus.

Les enfants qui descendent de l'autobus doivent faire attention :

• S'ils peuvent toucher l'autobus, c'est qu'ils en sont trop près;
• ils doivent s'éloigner du bord de la route et ne pas jouer sur les amoncellements de neige;
• s'ils laissent tomber quelque chose à proximité de l'autobus, ils doivent apprendre à le laisser sur place et à en informer un adulte : ils ne doivent jamais tenter de le reprendre, parce qu'ils peuvent se trouver eux aussi hors du champ de vision du conducteur.

Les enfants qui doivent traverser la rue :

• doivent marcher dix bons pas devant l'autobus, sur le bord du chemin, et regarder le conducteur avant de traverser;
• doivent attendre que le conducteur leur donne le signal de traverser la rue;
• doivent toujours regarder de tous les côtés avant de commencer à traverser la chaussée;
• les parents doivent attendre les enfants sur le même côté de la rue que l'autobus.

Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec l'exploitant du transport scolaire de votre région, avec votre conseil scolaire ou la police.

Haut de la page  

Programmes et renseignements à l'intention des professionnels de la sécurité

Programme Petits passagers : Mode de fonctionnement

Les renseignements contenus dans les pages qui suivent sont destinés aux conseils scolaires, aux exploitants de compagnies d'autobus scolaires, aux conseils de parents et à d'autres organismes bénévoles qui collaborent à l'élaboration d'un programme Petits passagers au palier local.

Introduction

Le programme Petits passagers est un programme d'information et de sensibilisation qui vise à initier les jeunes enfants et leurs parents au fonctionnement des autobus scolaires et aux règles de sécurité à respecter.

Bien que les déplacements en autobus scolaires soient très sûrs, le fait d'informer les enfants et les parents sur les consignes de sécurité contribue à promouvoir la sécurité des autobus scolaires. Les parents et les enfants peuvent à leur tour poser des questions sur des éléments de la sécurité des autobus scolaires qui les préoccupent.

Le programme se veut une expérience d'apprentissage amusante. Bien qu'il soit accessible à tous les enfants, il est destiné avant tout aux jeunes enfants qui empruntent régulièrement l'autobus scolaire pour se rendre à l'école et en revenir. Les renseignements et la présentation conviennent parfaitement aux enfants âgés de huit ans et moins. Le programme dure environ 45 minutes et consiste habituellement en une vidéo sur la sécurité, un examen des consignes de sécurité à suivre dans les autobus scolaires et une promenade en autobus. Il peut être adapté compte tenu de l'organisme qui présente l'événement, du niveau de participation, du moment où le programme est offert et des ressources disponibles. Il peut être offert au début de l'année scolaire ou dans le cadre d'une journée d'orientation lors de l'inscription au jardin d'enfants, en juin.

Pour être efficace, le programme doit être bien planifié et organisé. Le soutien de différents intervenants, notamment les exploitants de compagnies d'autobus scolaires, les conducteurs, les conseils scolaires et les parrains locaux, est très utile. Le programme doit être annoncé.

Des programmes Petits passagers ont été mis en oeuvre avec succès dans un certain nombre de collectivités de l'Ontario, notamment à Ottawa-Carleton, à Thunder Bay et dans la région de York.

Les pages qui suivent présentent les différentes étapes à suivre pour mettre en oeuvre un programme Petits passagers.

Échéancier

L'organisation d'un programme Petits passagers devrait s'échelonner sur environ six mois. Il est préférable d'organiser l'activité soit au début de l'année scolaire, soit en juin avant la fin des classes. Bien que la fin d'août ou le début de septembre constitue le moment idéal parce que les enfants qui participent au programme sont plus susceptibles de se rappeler des règles de sécurité qu'ils auront apprises, il ne faut pas oublier qu'à cette période de l'année, les enfants et les parents sont très occupés. Beaucoup d'écoles ou de conseils scolaires tiennent des journées d'orientation et d'inscription au jardin d'enfants en juin; cette période est donc aussi un moment opportun pour tenir une journée d'information dans le cadre du programme Petits passagers, de préférence avec un suivi en août ou en septembre.

Les renseignements concernant l'inscription au programme Petits passagers devraient être communiqués au moment de l'inscription au jardin d'enfants ou encore par la poste ou par téléphone.

Selon le lieu choisi pour tenir l'événement, le niveau de participation et la taille du groupe cible, il peut être possible d'organiser plusieurs séances. La publicité est essentielle pour atteindre tous les participants éventuels et informer le public du programme. La séance devrait avoir lieu de préférence à l'école, où l'on trouve toutes les installations requises (auditorium, salles de bains, points d'embarquement, etc.). Pour que les familles de différentes zones de recrutement puissent participer, on peut envisager d'utiliser deux écoles et de faire passer les autobus d'une école à l'autre, en s'assurant de la sécurité de l'itinéraire.

Nombre de participantes et de participants

À Thunder Bay, où l'événement est parrainé conjointement par les conseils scolaires, les exploitants de compagnies d'autobus scolaires et une coalition locale de sécurité routière, le programme existe depuis trois ans. Environ 20 p. 100 des parents et des élèves admissibles y participent, dont la majorité des élèves inscrits en maternelle.

Composantes du programme

Le programme Petits passagers peut prendre différentes formes, selon l'organisme qui le coordonne. Voici quelques suggestions :

• vidéo destinée aux élèves du jardin d'enfants;
• règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires;
• démonstrations de la façon de monter dans un autobus et d'en descendre en toute sécurité, avec participation des élèves;
• promenade en autobus scolaire;
• période de questions à laquelle participent une conductrice ou un conducteur d'autobus scolaire, les enfants et les parents, soulignant les éléments de sécurité d'un autobus scolaire (au moyen d'un autobus stationnaire), les consignes de sécurité, etc.;
• fiches d'information pour les parents, feuilles de jeux ou de dessins à colorier pour les élèves.

II faut en outre choisir l'endroit où aura lieu l'événement et planifier la publicité. Des rafraîchissements peuvent être servis.

Assurez-vous de compter assez de bénévoles pour s'occuper des différents aspects. La coordination d'un programme Petits passagers représente trop de travail pour une seule personne. La réussite du programme dépend de la collaboration de différents organismes : conseils scolaires, agentes et agents des conseils scolaires chargés des questions de transport, exploitants de compagnies d'autobus scolaires, etc. Si vous organisez le programme pour la première fois, lancez-le d'abord à titre de projet pilote, auprès des élèves inscrits au jardin d'enfants d'une seule école pour commencer.

Fonctionnement : Planification : Première étape

PREMIÈRE ÉTAPE : Qui fait quoi?

1. Dressez une liste des personnes et des organismes qui peuvent contribuer au programme Petits passagers ou participer au parrainage. Les personnes et organismes suivants devraient être inclus :

   • Compagnies d'autobus scolaires
     La participation de l'entreprise et des conducteurs d'autobus scolaires est essentielle. Envisagez de solliciter tous les exploitants qui desservent un secteur particulier.
   • Conseils scolaires
     Les conseils des écoles publiques et séparées devraient être inclus.
   • Représentants scolaires
     Conseillères et conseillers scolaires, agentes et agents des conseils scolaires chargés des questions de transport, directrices et directeurs d'écoles, enseignantes et enseignants.
   • Groupes de sécurité communautaires, conseils de parents, services de police, planificateurs régionaux du ministère des Transports (Promotion de la sécurité routière), entreprises de parrainage.
   
   

2. Invitez les représentantes et représentants de tous les exploitants de compagnies d'autobus scolaires et des systèmes scolaires, des groupes de parents, des services de police, etc. à une première rencontre de planification pour :

   • Obtenir un consensusrelativement au programme et à la forme qu'il prendra ainsi qu'un engagement à participer de la part des groupes clés;
   • Établir la date et le lieu où se déroulera l'activité;
   • Mettre sur pied un comité de planification; déterminer les responsabilités des équipes et assigner les différentes tâches nécessaires à la planification :
   
   
   • Organisation du site : emplacement et disponibilité des installations (l'immeuble, les salles de bains, l'équipement audiovisuel seront-ils disponibles?); nommer une coordonnatrice ou un coordonnateur de site ainsi qu'une ou un capitaine de site qui surveillera le déroulement du programme la journée de l'événement;
   • Disponibilité des autobus et des conducteurs;
   • Organisation des bénévoles et des organismes bénévoles;
   • Publicité : dépliants, communiqués de presse, formulaires d'inscription, invitations aux parents;
   • Traitement des inscriptions et des pré-inscriptions;
   • Rafraîchissements : solliciter les entreprises locales pour obtenir des boissons gazeuses, des biscuits, des beignes, du café, etc.;
   • Coordonnatrice ou coordonnateur de l'information : trouver les vidéos appropriées et le matériel de soutien, des feuilles de jeux et de dessins, les renseignements à communiquer aux parents, organiser la production de documents ou la photocopie (en s'assurant de n'enfreindre aucun droit d'auteur);
   • Équipes de montage et de nettoyage (peut-être des bénévoles).
   
   

3. Décider de la structure du programme, en tenant compte du nombre de personnes attendues et de la disponibilité de bénévoles. Voici quelques suggestions :

   • Le programme débute à un moment précis et à un certain emplacement. Les personnes inscrites suivent les étapes dans un ordre donné.
   • Vous pouvez également commencer le programme quand un nombre prédéterminé de participantes et participants est arrivé, puis avec un autre groupe, 15 minutes ou une demi-heure plus tard.
   • Vous pouvez également faire commencer en même temps un groupe à l'une ou l'autre des étapes, p. ex., à l'autobus stationnaire, un autre groupe à une autre étape, p. ex., à la projection de la vidéo, et un troisième groupe à une troisième étape, p. ex., au centre d'information et de ressources. Cependant, cette façon de procéder est moins souhaitable et devrait être envisagée uniquement lorsque les autres options posent des conflits d'horaire.
   • Évitez que la séance ne débute par la promenade en autobus ou au kiosque des rafraîchissements.
   • Étalez les heures de début, à une heure d'intervalle. Demandez aux participantes et participants de choisir à l'avance l'heure de début qui leur convient.
   • Prévoyez ce que vous allez faire en cas de pluie ou de mauvais temps.
   • Faites en sorte qu'il n'y ait pas plus de 20 élèves par groupe, car un plus grand nombre limiterait l'efficacité du programme.
   • Attendez-vous à recevoir les parents, les frères et soeurs des élèves ainsi que des personnes non attendues.
   • Ayez un autre autobus à votre disposition au cas où il y aurait plus de participantes et de participants que prévu.
   
   

4. Tenez compte des participantes et participants inattendus. La pré-inscription vous donnera une idée du nombre de participantes et de participants que vous devrez accueillir, mais il convient également de déterminer comment vous accueillerez les personnes inattendues. Non seulement le programme Petits passagers permet de renseigner le public, mais il est également un excellent exercice de relations publiques. Des participantes et participants peuvent se présenter inopinément puisque, en raison de l'information que vous aurez communiquée aux médias dans le cadre de votre plan, vous aurez peut-être réussi à attirer des gens de l'extérieur de la zone de recrutement, des nouveaux arrivants dans la région et des personnes qui n'ont pas pu prendre d'engagement ferme. Si vous disposez d'un nombre suffisant de bénévoles, vous pourrez peut-être organiser des événements étalés à quinze minutes d'intervalle.

Fonctionnement : Planification : Deuxième étape

DEUXIÈME ÉTAPE : Élaboration du programme / Communication

1. Tenez des réunions régulièrement pour vous assurer que tout se déroule comme prévu.
   
   
2. Déterminez comment les renseignements sur le programme seront communiqués aux parents et aux élèves admissibles.

   Voici quelques suggestions :

   • Un dépliant et un formulaire d'inscription peuvent être envoyés aux parents (ébauche de lettre ci-jointe).
   • Les parents qui inscrivent leurs enfants au jardin d'enfants pourraient recevoir une fiche d'inscription au programme. Vérifiez auprès de l'école ou du conseil scolaire à quel moment se fera l'inscription à la maternelle : dans bien des collectivités, elle se fait au printemps pour l'automne suivant.
   • Une lettre pourrait être envoyée aux parents de tous les élèves inscrits au jardin d'enfants environ un mois avant le début du programme. Pour des raisons de confidentialité, cela devra peut-être se faire par l'entremise de l'école ou du conseil scolaire, si les autorités refusent de dévoiler le nom et l'adresse des élèves.

   REM. : Toutes les communications émanant de l'école devraient se faire avant la fin des classes en juin.

   Des renseignements sur le programme peuvent également être communiqués :

   • aux garderies situées dans la zone de recrutement du programme;
   • aux médias locaux (on trouvera sous la rubrique « publicité » des renseignements sur la façon de communiquer avec les médias);
   • Il pourrait être utile de diffuser les renseignements sur le programme dans plusieurs langues. Songez à communiquer les renseignements sur le programme Petits passagers aux principaux membres des communautés ethniques.
   
   
3. Déterminez le nombre approximatif d'élèves qui participeront à l'événement. Ce nombre dépendra du nombre d'élèves inscrits au jardin d'enfants et à la maternelle, s'il y a lieu, dans la zone de recrutement, de la façon dont les renseignements sur le programme sont distribués, du fait que le programme ait été offert par le passé ou non, ce qui lui donnera de la crédibilité, du nombre de voyages en autobus dans la zone de recrutement, etc.
   
   
4. Assurez-vous de disposer de documents d'information à remettre aux participantes et participants.

Planification du programme

Le programme Petits passagers vise à initier les enfants en âge de fréquenter le jardin d'enfants ainsi que leurs parents aux consignes de sécurité à suivre dans les autobus scolaires. L'objectif du programme devrait être de dissiper les craintes de la première journée d'école (pour les enfants et les parents!), de faire connaître les règles de sécurité aux élèves et aux parents et de familiariser les parents avec les consignes de sécurité.

Le programme devrait être à la fois éducatif et amusant pour les parents et les enfants. Rappelez-vous que certains des enfants qui participeront au programme n'auront que trois ans et qu'ils seront peut-être accompagnés de leurs frères et soeurs.

À cette fin, vous devriez, dans votre planification, tenir compte des éléments suivants :

• assurer le déplacement sûr des parents et des enfants vers le lieu que vous aurez choisi pour tenir l'événement;
• mettre à la disposition des participantes et participants de l'information et des activités;
• assurer le confort des participantes et participants;
• veiller à ce que les participantes et participants aient l'occasion d'apprendre et de vivre une expérience positive;
• faire une brève évaluation pour déterminer les points à améliorer.

Autres renseignements et suggestions :

• Si vous connaissez le nombre de participantes et de participants, vous pouvez leur fournir des petits sacs contenant des feuilles de jeux, des renseignements pour les parents et même des coupons-rabais à utiliser chez des détaillants locaux.
• Les rafraîchissements peuvent comprendre des boissons gazeuses, des biscuits, des beignes, du maïs soufflé (attention aux allergies); n'oubliez pas des poubelles et des sacs (assurez-vous que quelqu'un pourra les ramasser), de la glace, des glacières, des serviettes en papier, des sacs pour le maïs soufflé.
• Des téléphones cellulaires pourraient être utiles si l'événement se déroule à plusieurs emplacements.
• Les participantes et participants devraient avoir en mains une fiche identifiant l'activité, p. ex., film, autobus stationnaire, promenade en autobus, etc., qu'ils feraient estampiller après chaque activité, ou porter des autocollants sur un t-shirt ou un chapeau. Le nom de l'enfant, à titre de « petit passager », pourrait être inscrit sur la fiche ou l'autocollant.
• Les bénévoles pourraient porter des macarons sur lesquels serait inscrite une phrase comme « Demandez-le moi » pour inciter les participantes et participants à poser des questions.
• Les bénévoles pourraient porter des chapeaux ou des t-shirts pour s'identifier. Ces articles pourraient leur être donnés pour les remercier des efforts qu'ils ont déployés afin de faire de cet événement un succès. Pensez à solliciter les entreprises locales pour leur demander de parrainer l'achat et l'impression des articles.

Publicité

• Les renseignements sur le programme Petits passagers peuvent être envoyés à la maison avec le bulletin d'information de l'école élémentaire en juin. Ils devraient être disponibles lors de l'inscription au jardin d'enfants et une inscription par la poste ou par téléphone devrait être prévue.
• Des dépliants devraient être distribués aux garderies.
• Les conseils scolaires locaux, les exploitants de compagnies d'autobus scolaires et les conseils de parents ont peut-être d'autres moyens d'atteindre la population visée.

  Médias locaux

• Un mois à deux semaines avant que le programme n'ait lieu, un communiqué devrait être rédigé (ébauche ci-jointe) à l'intention des médias locaux.
• Vous devriez communiquer avec les journaux et les postes de radio et de télévision locaux une ou deux semaines avant l'événement, en guise de suivi.
• Vous devriez envoyer aux conseils scolaires et aux exploitants de compagnies d'autobus scolaires un exemplaire du communiqué de presse et de tout document d'information supplémentaire.
• Vous devriez tenir une liste des personnes-ressources dans les médias.
• Une ou deux personnes devraient être nommées personnes-ressources pour les médias. Des discussions avec les médias pourraient renforcer l'aspect sécurité en rappelant à tous les automobilistes les règles de sécurité concernant les autobus scolaires.
• Communiquez avec les journaux communautaires et ethniques. Les renseignements dans les journaux pourraient également contenir un formulaire d'inscription à retourner par la poste ou un numéro de téléphone à composer pour s'inscrire.
• Invitez les médias à assister à l'événement.
• Songez à diffuser un communiqué après l'événement afin d'informer les médias sur le nombre de participantes et de participants et certains renseignements qui leur ont été communiqués. Une citation d'un parent et d'une ou d'un élève susciteront de l'intérêt. Faites part de votre intention d'organiser à nouveau ce programme l'an prochain.

Fonctionnement : Planification : Troisième étape

TROISIÈME ÉTAPE : Finalisation

• Assurez-vous d'avoir assez de bénévoles pour que l'événement se déroule bien et en toute sécurité. Faites en sorte que les bénévoles choisis puissent s'occuper de petits enfants. Au besoin, le service de police local pourra vous donner des conseils. Une ou un bénévole devrait servir de « coursier » pour faire la navette entre les différentes étapes afin de les approvisionner, de remettre les certificats et d'assurer le déroulement approprié du programme dans les délais prévus.
• Élaborez un horaire détaillé des événements et du programme. Confirmez le déroulement du programme, c'est-à-dire si l'événement débutera à une seule étape pour se poursuivre dans un certain ordre ou s'il sera étalé pour débuter à différents moments. Cette décision dépendra du nombre de participantes et participants attendus et de la disponibilité des bénévoles et des autres participantes et participants. Une autre solution consisterait à affecter les participantes et participants à une étape particulière et à leur demander de faire le tour des étapes jusqu'à la fin de l'événement. Ce serait peut-être plus difficile à coordonner, mais le programme pourrait être terminé plus rapidement.
• Assurez-vous que la ou le capitaine de site maîtrise bien la situation.
• Confirmez que la publicité a atteint le public cible.
• Confirmez la disponibilité des installations, y compris les autobus, le site, l'équipement audiovisuel, les tables, etc.
• S'il y a lieu, confirmez les rafraîchissements (fournis par des établissements locaux).
• Élaborez les formulaires requis et faites-les imprimer ou photocopier : les établissements commerciaux locaux peuvent faire don de leurs services.

  Parmi les formulaires requis, on retrouve les suivants :

• formulaire d'inscription;
• un certificat pour les participantes et participants : les règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires pourraient être imprimées au verso;
• facultatif : une fiche ou un autocollant que les participantes et participants peuvent porter et sur lequel elles et ils peuvent cocher les étapes qu'ils ont franchies; ce pourrait également servir de porte-nom;
• formulaire d'évaluation : des exemples de questions sont jointes.

Planification du site

• Visitez le site avant la date de l'événement et planifiez les endroits où se feront les étapes afin d'assurer un milieu sûr pour tous les participants et participantes.
• Assurez-vous qu'il y a suffisamment de places de stationnement pour les autobus et les véhicules des parents. Il doit également y avoir assez d'espace autour des autobus pour permettre le déplacement des foules.
• Assurez-vous que toutes les installations sont disponibles (équipement audiovisuel, salles de bains, tables, sacs à ordures, autobus, etc.).
• Assurez-vous que les conducteurs d'autobus connaissent le secteur et qu'ils ont planifié un itinéraire approprié (la promenade en autobus devrait durer une dizaine de minutes).

Le jour de l'événement

• Arrivez tôt et aménagez les étapes. Utilisez des cônes ou du ruban de sécurité.
• Installez des chaises et des tables pour les étapes et des tapis ou des chaises pour la vidéo.
• Assurez-vous d'avoir constitué une équipe de nettoyage pour enlever les cônes de sécurité, ranger les tables, replacer le matériel audiovisuel, ramasser les vidéos, les documents d'information et les rafraîchissements qui restent, enlever ou jeter les ordures et fermer l'immeuble une fois l'événement terminé.

Préposés au stationnement

Comme beaucoup de participantes et de participants arriveront en voiture et ne connaîtront pas nécessairement la disposition du terrain de stationnement de l'école, demandez à une ou un bénévole de diriger la circulation. Vous pouvez également installer une aire de stationnement à bonne distance de l'endroit où se trouvent les autobus et l'aire d'activité.

Formulaire d'inscription

Un formulaire d'inscription, distribué par l'entremise des écoles, des garderies et des conseils scolaires, fournira des données préliminaires sur le nombre de participantes et de participants attendus et leur âge. Songez à demander aux conseils scolaires d'inclure un formulaire d'inscription avec le dernier bulletin d'information de l'école en juin. Une ou un bénévole pourrait avoir pour tâche de retracer le nom des enfants pré-inscrits. Le jour de l'événement, le nom des enfants pré-inscrits pourra être coché, ce qui accélérera l'inscription et la remise des certificats.

Étapes

• Table d'inscription
• Promenade en autobus
• Vidéo / Film
• Autobus stationnaire
• Centre d'information et de ressources
• Rafraîchissements

Table d'inscription

• Au moins deux bénévoles.
• Accueil des participantes et des participants (enfants et parents) au programme Petits passagers.
• Étiquettes porte-nom (demandez aux parents comment s'écrit le prénom de leur enfant; n'inscrivez que le prénom).
• Les participantes et participants pré-inscrits recevront leur fiche ou leur autocollant sur lequel seront indiquées les étapes. À chaque étape, une ou un bénévole cochera la case appropriée.
• Remettez des fiches aux petits passagers et à leurs familles. Des fiches ou des autocollants numérotés permettent de distribuer les rafraîchissements équitablement.
• Dirigez les participantes et participants vers la première étape, p. ex., le film.

Vidéo / Film

• Deux bénévoles, dont une ou un pour présenter la vidéo, accueillir les participantes et participants, etc.
• Téléviseur et magnétoscope, ou autre équipement audiovisuel.
• Facultatif : tapis pour asseoir les enfants et chaises pour les parents.
• À la fin, une ou un bénévole pourrait passer en revue certaines des règles de sécurité mentionnées dans le film.

Il existe un certain nombre de vidéos portant sur les règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires. Assurez-vous que celui que vous aurez choisi convient à l'âge des participantes et participants. Une liste des ressources disponibles est fournie à la section « Ressources » du présent guide. Nous recommandons la vidéo Brutus en autobus scolaire.

Pour éviter les distractions, la vidéo devrait être projetée dans une salle de classe plutôt que dans l'auditorium pour réduire le niveau de distractions. À la fin de la vidéo, les participantes et participants font estampiller leurs fiches ou autocollants et sont dirigés vers une autre étape.

Objectifs d'apprentissage :

Un film constitue un moyen divertissant et amusant de présenter les règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires de façon non intimidante.

Autobus stationnaire

• Une ou un bénévole.
• Autobus scolaire et conductrice ou conducteur pour répondre aux questions.

Les enfants et les parents peuvent monter dans un autobus stationnaire et poser des questions à la conductrice ou au conducteur.

II s'agit là d'une occasion de montrer et d'examiner les zones de danger autour de l'autobus. Ces zones peuvent être identifiées au moyen de ruban rouge ou de ruban de sécurité qu'utilisent les services de police.

Afin de susciter l'intérêt des participantes et participants, la conductrice ou le conducteur devrait parler de la conduite d'un autobus scolaire, notamment en ce qui concerne les aspects suivants :

• zones dangereuses
• qualification des conductrices et conducteurs d'autobus scolaires
• inspection obligatoire préalable au voyage
• objet des rétroviseurs
• éléments de sécurité des autobus scolaires : zones renforcées, sortie de secours, signaux d'avertissement
• démonstration des clignotants
• règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires
• procédures à suivre pour le transport scolaire : rappelez aux parents d'être à l'arrêt d'autobus avec leurs enfants au moment convenu (ou quelques minutes plus tôt), de se partager la responsabilité d'aller conduire les enfants à l'arrêt d'autobus, de s'assurer que les enfants sont allés aux toilettes avant de partir pour l'école, d'informer la conductrice ou le conducteur si un enfant souffre du mal des transports ou d'autres affections telles que des allergies.

Posez des questions aux enfants et aux parents également. Renforcez l'idée que la journée d'école commence lorsque les enfants montent dans l'autobus.

II faudrait également rappeler aux parents que les enfants doivent suivre les instructions de la conductrice ou du conducteur lorsqu'ils sont autour ou à l'intérieur de l'autobus.

Objectifs d'apprentissage :

L'autobus stationnaire permet aux enfants de se familiariser avec l'autobus et les zones dangereuses qui l'entourent et d'assimiler ces renseignements. Il encourage également les parents et les enfants à poser des questions.

Promenade en autobus

Il s'agit de l'élément le plus important du programme Petits passagers.

• Deux bénévoles.
• Autobus scolaire et conductrice ou conducteur d'autobus scolaire.
• Cônes de sécurité.

Les bénévoles regroupent les participantes et participants. Les familles peuvent faire la promenade ensemble, ou bien les «petits passagers» peuvent s'asseoir en avant de l'autobus, leurs parents, leurs frères et leurs soeurs en arrière. À cause de l'âge des participantes et participants, et de leur appréhension possible, cette activité demande une certaine souplesse.

Une ou un bénévole passe en revue les règles de sécurité à suivre pour monter dans l'autobus, puis les passagers montent à bord. Une fois que les passagers sont installés, la ou le bénévole passe en revue les règles à suivre dans l'autobus et peut répondre aux questions (pour que la conductrice ou le conducteur ne soit pas distrait). Cependant, pour renforcer les règles de sécurité, la ou le bénévole devrait être assis, orienté vers l'avant, lorsque l'autobus est en marche. L'autobus devrait suivre un trajet déterminé et se rendre à une autre école ou revenir au point de départ. La promenade en autobus devrait prendre une dizaine de minutes. À is fin de la promenade, la ou le bénévole et la conductrice ou le conducteur peuvent répondre aux questions.

Les passagers devraient suivre les règles suivantes pour descendre de l'autobus : tenir la rampe, marcher jusqu'au trottoir. La ou le bénévole demande aux enfants de faire une dizaine de pas devant l'autobus puis, après en avoir reçu le signal de la conductrice ou du conducteur, de marcher devant l'autobus comme s'ils traversaient la rue. La ou le bénévole ou la conductrice ou le conducteur devrait faire savoir aux enfants qu'ils se sont bien comportés dans l'autobus. Elle ou il estampille la fiche ou l'autocollant à mesure que les participantes et participants quittent l'autobus. La ou le bénévole marche ensuite avec les participantes et participants une dizaine de pas vers l'avant de l'autobus, puis explique qu'il faut regarder la conductrice ou le conducteur et attendre que celle-ci ou celui-ci indique qu'il est possible de traverser sans danger.

Objectifs d'apprentissage :

Les enfants et les parents se familiarisent avec l'autobus scolaire et on leur remet les règles de sécurité à suivre dans un autobus scolaire.

Centre d'information et de ressources

• Deux bénévoles : une conductrice ou un conducteur d'autobus scolaire et l'agente ou l'agent du conseil scolaire chargé des questions de transport.
• Table.
• Cônes de sécurité pour favoriser une circulation ordonnée.
• Documents d'information pour les parents et les enfants; ces documents peuvent être placés dans des petits sacs (assurez-vous que les participantes et participants les apportent à la maison) ou offerts sur demande. Les bénévoles estampillent les fiches ou les autocollants.
• Le cas échéant, les certificats peuvent être remis ici. Un ballon ou un livre à colorier pourrait également être donné à titre de récompense.
• Remercier les parents d'avoir participé à l'événement et d'accorder de l'importance à la sécurité.

Objectifs d'apprentissage :

Les parents et les enfants peuvent trouver des renseignements supplémentaires concernant la sécurité des autobus scolaires.

Rafraîchissements

• Trois bénévoles.
• Boissons, verres.
• Biscuits, craquelins, beignes, etc.
• Poubelles.

Les participantes et participants peuvent se rendre au kiosque de rafraîchissements avant d'aller au centre d'information et de ressources.

Règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires

Les renseignements contenus dans les pages suivantes sont destinés aux enfants et à leurs parents. Ils peuvent être imprimés sur les certificats remis aux petits passagers. Its peuvent également être utilisés pour passer en revue les règles concernant les autobus scolaires dans d'autres circonstances également. Les renseignements qui suivent concernent le comportement à adopter dans un autobus scolaire.

Pour en faciliter l'utilisation et la reproduction, ces règles sont également insérées dans une section distincte du guide.

Pour monter dans l'autobus en toute sécurité

1. Sois à l'arrêt d'autobus au moment convenu. Ne cours jamais pour te rendre à l'autobus ni pour en revenir.
2. Attends à l'endroit prévu, dans un endroit sûr, loin du bord de la route.
3. N'oublie pas la zone dangereuse autour de l'autobus. Si tu peux toucher l'autobus, c'est que tu es trop près. La conductrice ou le conducteur ne peut te voir dans cette zone.
4. Si tu dois traverser la rue pour monter dans l'autobus : lorsque l'autobus arrive, attends qu'il soit complètement arrêté. La conductrice ou le conducteur s'assurera que toute la circulation s'arrête. Le bras d'arrêt sera déployé et les feux clignotants seront activés. Surveille la conductrice ou le conducteur. Lorsqu'elle ou il sait que tu peux traverser sans danger, elle ou il te fera signe. Tu dois quand même surveiller la circulation et surtout, marche, ne cours pas.
5. Tiens la rampe quand tu montes dans l'autobus. Ne pousse pas les autres.

Quand tu es dans l'autobus :

1. Prends ta place rapidement et assieds-toi comme il faut, toujours orienté vers l'avant.
2. Place tes sacs et autres colis sur tes genoux. N'étends pas ton pied dans l'allée : quelqu'un pourrait trébucher.
3. Ne sors ni la tête ni les bras. Garde-les à l'intérieur de l'autobus. Ne jette rien par la fenêtre ni dans l'autobus.
4. Ne parle pas trop fort. La conductrice ou le conducteur doit se concentrer pour conduire prudemment.
5. Garde ton goûter pour le lunch à l'école ou quand tu arriveras à la maison. Tu pourrais renverser quelque chose ou même t'étouffer si l'autobus frappait une grosse bosse.
6. Garde ton goûter pour le lunch à l'école ou quand tu arriveras à la maison. Tu pourrais renverser quelque chose ou même t'étouffer si l'autobus frappait une grosse bosse.
7. Suis toujours les instructions de la conductrice ou du conducteur.

Pour descendre de l'autobus en toute sécurité

1. Quand tu descends de l'autobus, tiens la rampe et fais deux grands pas pour t'éloigner de l'autobus.
2. Pour traverser la rue devant l'autobus, fais au moins dix pas de géant (environ trois mètres) vers l'avant. Traverse uniquement lorsque la conductrice ou le conducteur t'en donne le signal. Il faut traverser la rue à la file indienne.
3. Si tu échappes quelque chose près de l'autobus, ne le ramasse pas. Dis-le à la conductrice, au conducteur ou à un autre adulte.
4. Si tout le monde sort de l'autobus, ce sont les passagers à l'avant qui sortent en premier. Ne pousse pas les autres.
5. Apprends à connaître les règles à suivre en cas d'urgence.

Communiqué de presse

Adaptez les renseignements suivants selon vos besoins

Le communiqué de presse devrait être diffusé un mois à deux semaines avant l'événement, selon les médias. Faites un suivi auprès des médias pour vous assurer que les renseignements ont atteint les personnes visées. Tenez une liste des personnes-ressources dans les médias et désignez une ou un bénévole qui répondra aux appels des médias. Cette personne devrait connaître les différents aspects de la sécurité des autobus scolaires et être en mesure de répondre rapidement aux questions des médias qui ne se rapportent pas directement à l'événement. Le communiqué de presse peut également servir de document d'information préliminaire destiné aux représentantes et représentants des écoles, aux exploitants de compagnies d'autobus scolaires et aux groupes communautaires qui ne participent pas nécessairement à l'événement, mais qui souhaitent obtenir de plus amples renseignements.

Le communiqué de presse peut être adapté selon les besoins, compte tenu de l'organisme responsable de l'événement.

Songez à diffuser un communiqué après l'événement afin de faire connaître aux médias le nombre de participantes et de participants et certains des renseignements qui leur ont été inculqués. Une citation d'un parent contribuera à susciter l'intérêt. Faites remarquer que vous avez l'intention de répéter le programme l'an prochain. Insistez sur le partenariat entre l'exploitant de la compagnie d'autobus scolaires, le réseau scolaire, les parents et les enfants.

Joignez au communiqué de presse de la documentation supplémentaire, p. ex., les règles de sécurité à suivre dans un autobus scolaire, de manière à réitérer les mêmes messages de sécurité.

Exemple de communiqué de presse

Pour diffusion immédiate

La sécurité des autobus scolaires : une question qui touche les enfants

(Nom de la ville, date de la diffusion) Les enfants de ___________ (nom de la ville), et leurs parents, auront l'occasion de faire une promenade en autobus scolaire et d'apprendre les règles de sécurité à suivre dans les autobus scolaires lors d'une séance d'information prévue pour le (date et heure) à (lieu).

Cette séance d'une heure (ou de 45 minutes), parrainée par __________ (nom de l'organisme ou des organismes) comprendra la projection d'une vidéo, des démonstrations et des renseignements à l'intention des parents et des enfants.

« Commencer l'école, c'est très excitant pour les enfants et nous voulons que cette expérience se fasse en toute sécurité. Nous voulons nous assurer que les voyages en autobus scolaire soient agréables pour les enfants et que ceux-ci connaissent les règles à suivre pour attendre l'autobus, monter dans l'autobus et en descendre, et se comporter dans l'autobus », a déclaré M. ou Mme __________ (nom de l'exploitant ou de l'exploitante de la compagnie d'autobus scolaires, de la directrice ou du directeur d'école ou de l'agente ou de l'agent du conseil scolaire chargé des questions de transport). « Ce programme permet aux enfants et aux parents de se familiariser avec les règles de sécurité à suivre quand on se déplace en autobus scolaire afin que les enfants soient prêts pour leur premier voyage. »

L'événement comprend une vidéo, une explication des règles de sécurité, une promenade en autobus scolaire pour les enfants et leurs parents, et l'occasion pour les parents et les enfants de poser des questions et de rapporter des renseignements qui leur permettront de renforcer la sécurité des autobus scolaires à la maison.

Ce programme est conçu pour les enfants qui commencent à fréquenter l'école à l'automne, mais il intéressera tous les enfants âgés de moins de huit ans. On demande aux parents de s'inscrire en appelant __________ (personne à contacter).

Renseignements : (nom et numéro de téléphone)

Message d'intérêt public

Adaptez les renseignements suivants selon vos besoins

Les messages d'intérêt public permettent de transmettre des messages sur la sécurité au public.

Pour garantir l'efficacité de ces messages, envisagez de faire appel à une personnalité locale connue dans la communauté, par exemple à l'une ou l'autre des personnes suivantes :

• agents de police locaux
• directrices ou directeurs d'écoles, représentants des conseils scolaires
• conductrices ou conducteurs d'autobus scolaires ou exploitants de compagnies d'autobus scolaires.

Assurez-vous que la personne à qui vous voulez confier cette tâche a une voix claire, qu'elle peut parler sans hésitation et qu'elle fait preuve de dynamisme et d'enthousiasme.

Les postes de radio locaux acceptent généralement de collaborer avec la collectivité pour élaborer des messages efficaces.

On peut également faire appel à un enfant qui est capable de parler en public. Cependant, il faut recourir à cette solution avec discernement. Assurez-vous d'obtenir la permission des parents.

Le message doit être court et simple. Écrivez une ébauche de scénario et assurez-vous que le message peut être transmis dans le temps accordé, sans se presser. Les messages d'intérêt public durent habituellement 15 ou 30 secondes.

Exemple de message d'intérêt public

a) : (15 sec.)

Ici l'agent (donner le rang s'il y a lieu) _____________________

Si un autobus scolaire est arrêté

et que ses clignotants rouges sont actionnés,

les automobilistes doivent s'arrêter.

Suivez cette règle pour protéger nos enfants. C'est logique, et c'est la loi.

(b) 15 sec.

J'aimerais vous rappeler

que les automobilistes venant des deux directions doivent s'arrêter

lorsqu'un autobus scolaire est arrêté

et que ses clignotants rouges fonctionnent

C'est la loi. La sécurité de nos enfants dépend de vous.

Un message de _____________ de _____________ (nom de l'organisme).

Exemple de lettre aux parents les informant du programme Petits passagers

Madame,   ___________
Monsieur,

Le ___________ (date), de ___________ (heure) à ____________ (heure),

_______________________ (noms des organismes qui parrainent

l'événement) tiendront une séance d'information dans le cadre du programme Petits passagers à ________________ (lieu).

Cet événement est destiné aux enfants qui fréquenteront l'école ________________

à l'automne ____________ (année).

Le programme Petits passagers est un programme d'information et de sensibilisation conçu pour promouvoir la sécurité dans les autobus scolaires auprès des jeunes enfants et de leurs parents. Il initie les enfants aux autobus scolaires et leur fournit ainsi qu'à leurs parents des renseignements sur les consignes de sécurité dans les autobus scolaires, notamment la façon de monter dans un autobus et d'en descendre en toute sécurité. Cette activité, qui comprend une promenade en autobus scolaire, se veut une expérience d'apprentissage amusante pour les participantes et participants; elle dure environ 45 minutes.

L'éducation et la sensibilisation favorisent la sécurité du transport scolaire. Nous invitons donc votre famille à participer à cet événement.

Veuillez remplir le formulaire d'inscription (ou téléphoner au ____________ ). Le programme aura lieu le __________________ (date) à _____________________ (lieu).

Cordialement,

______________

Évaluation

Une fois l'activité terminée, l'opinion des participantes et participants sur le programme, les éléments qu'ils ont trouvé les plus utiles et les moins utiles et d'autres éléments peuvent se révéler précieux pour l'organisme responsable de l'événement.

Les questions suivantes pourraient être incluses dans l'évaluation. Vous pouvez y ajouter les questions que vous jugez appropriées, mais il devrait être possible de répondre au questionnaire en moins d'une minute. Les parents de jeunes enfants ne seront peut-être pas disposés à y consacrer plus de temps. Ayez une provision de crayons; il est possible que les participantes et participants n'aient pas de quoi écrire sur eux.

Demandez également les réactions de vos bénévoles. Ils pourraient avoir d'excellentes idées sur la façon d'améliorer le programme.

Modèle suggéré :

ou encore :

Suivi

• Après l'événement, nettoyez bien les lieux.
• Faites un bilan de l'événement lors d'une réunion avec le comité organisateur et les bénévoles plusieurs jours après l'événement. Discutez du nombre de participantes et participants par rapport aux prévisions, du lieu où s'est déroulé l'événement, des renseignements fournis, etc.
• Rédigez des lettres de remerciement à tous les groupes qui ont fait des dons, p. ex., t-shirts, rafraîchissements, publicité gratuite.
• Remerciez les conseils scolaires, les exploitants de compagnies d'autobus scolaires et tous les organismes (clubs Kiwanis et Rotary, Scouts) qui ont fourni les services de bénévoles.
• Écrivez des lettres de remerciement aux médias.
• Conservez les documents d'information inutilisés dans un endroit sûr en prévision d'événements futurs.

Ce qu'il faut pour conduire un autobus scolaire

Les renseignements généraux qui suivent donnent aux parents, aux personnes qui veulent devenir conducteurs d'autobus scolaires et au public des précisions sur les qualités requises pour être conductrice ou conducteur d'autobus scolaire.

Les autobus scolaires transportent une cargaison précieuse et les personnes qui les conduisent doivent veiller à ce que les déplacements ne posent aucun danger pour les enfants.

Pour devenir conductrice ou conducteur d'autobus scolaire, les personnes intéressées doivent satisfaire aux normes les plus élevées de toutes les catégories de permis. L'Ontario est la seule province où l'on trouve une catégorie de permis propre aux conducteurs d'autobus scolaires.

Pour obtenir des renseignements détaillés sur les exigences que doivent satisfaire les autobus scolaires et les conducteurs, veuillez consulter le Guide officiel des autobus. Les renseignements qui suivent sont fournis à titre de guide général.

Pour conduire un autobus scolaire, il faut être titulaire d'un permis de catégorie « E » ou « B ». Les titulaires d'un permis de catégorie « B » peuvent conduire n'importe quel autobus scolaire, tandis que les titulaires d'un permis de catégorie « E » peuvent conduire un autobus scolaire qui peut transporter au plus 24 passagers.

Pour obtenir un permis de conductrice ou de conducteur d'autobus scolaire, une personne doit :

• être âgée d'au moins 21 ans;
• satisfaire aux normes de santé et de vision;
• posséder un permis de conduire doté de tous les privilèges;
• avoir réussi un cours de perfectionnement en conduite approuvé par le ministère des Transports;
• connaître les normes d'entretien de l'équipement d'un autobus, les règles de sécurité et les principes de contrôle des passagers;
• réussir un examen de conduite du ministère des Transports ou obtenir un certificat de compétence d'une autorité reconnue, comprenant un examen de la vue, un test de connaissances et un test sur route dans un autobus de la taille appropriée;
• ne pas avoir accumulé plus de six points d'inaptitude;
• ne pas avoir vu son permis de conduire suspendu au cours des 12 derniers mois pour avoir été reconnue coupable :

1. de conduite avec un permis suspendu
2. d'avoir conduit à une vitesse supérieure de 50 km/h à la limite de vitesse
3. de conduite imprudente
4. d'avoir fait une course sur une autoroute
5. de délit de fuite
6. d'une infraction au Code criminel du Canada commise au moyen d'un véhicule automobile ou pendant qu'elle conduisait un véhicule automobile ou qu'elle en avait la garde ou le contrôle
7. d'une infraction au Code criminel du Canada commise au moyen d'un véhicule automobile ou pendant qu'elle conduisait un véhicule automobile ou qu'elle en avait la garde ou le contrôle

• ne pas avoir été reconnue coupable au cours des cinq années précédentes de deux infractions ou plus au Code criminel du Canada, commises à différentes dates au moyen d'un véhicule automobile, ou pendant qu'elle conduisait un véhicule automobile ou qu'elle en avait la garde ou le contrôle;
• ne pas avoir été reconnue coupable au cours des cinq années précédentes d'une infraction prévue à l'article 4 ou 5 de la Loi sur les stupéfiants;
• ne pas avoir été reconnue coupable au cours des cinq années précédentes de certaines infractions à caractère sexuel ou moral en vertu du Code criminel du Canada;
• ne pas avoir été reconnue coupable au cours des cinq années précédentes d'une infraction causée par un comportement qui pourrait raisonnablement donner à penser que la personne ne s'acquittera pas convenablement de ses fonctions ou qu'elle n'est pas en mesure de s'occuper d'enfants;
• ne pas accumuler plus de huit points d'inaptitude après avoir obtenu un permis de catégorie « E » ou « B ».

Si l'autobus scolaire est équipé de freins pneumatiques, l'autorisation « Z » doit figurer sur le permis de conduire.

Avant de prendre la route, la conductrice ou le conducteur doit procéder à une inspection complète du véhicule, aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur (pour de plus amples renseignements, voir la partie intitulée « Inspection du véhicule » du présent guide). Elle ou il doit également :

• s'assurer de porter correctement sa ceinture de sécurité;
• faire marche avant et appliquer les freins pour vérifier le frein à pied;
• vérifier de nouveau tous les indicateurs;
• remplir le journal de bord.

À la fin du trajet, la conductrice ou le conducteur doit inspecter l'intérieur du véhicule pour s'assurer que tous les passagers sont sortis.

Les professionnels de la sécurité des autobus scolaires trouveront de plus amples renseignements sur la gestion des passagers dans la partie du présent guide intitulée « Suggestions pour la gestion efficace des passagers ».

Inspection du véhicule

L'aperçu qui suit énonce les tâches que doit accomplir quotidiennement une conductrice ou un conducteur d'autobus scolaire pour assurer la sécurité du véhicule.

Les autobus scolaires et leurs conducteurs sont les véhicules et les conducteurs les plus réglementés de l'Ontario. Chaque jour, ,avant de prendre la route et pendant la conduite, la conductrice ou le conducteur doit s'assurer que le véhicule est en état de rouler. À cette fin, elle ou il doit faire une inspection complète du véhicule, en position stationnaire et en marche, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur. Les renseignements sur les défectuosités doivent être consignés dans un journal de bord. L'exploitant dolt alors faire réparer les défectuosités dans les plus brefs délais. Le véhicule dolt être maintenu en bon état de fonctionnement et satisfaire à tous les règlements.

Les règles qui suivent constituent un guide général. Pour de plus amples. renseignements, prière de consulter le Guide officiel des autobus.

L'inspection quotidienne porte sur les éléments suivants :

L'inspection extérieure porte sur 16 points, à savoir

• feux alternatifs avant
• phares, feux de direction, de stationnement et de gabarit
• pare-brise et essuie-glace
• compartiment moteur : niveau des liquides, câblage, courroies et durits
• pneus (pneus rechapés autorisés à l'arrière uniquement)
• tenons, goujons et boulons de roue exposés
• système d'échappement pour vérifier les fuites
• feux de direction, d'arrêt et de gabarit
• sorti