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Liste de vérification pour passer la frontière canado-américaine

Réduisez le temps de passage de la frontière :
Soyez prêts à votre arrivée à la frontière américaine

Pour assurer le passage efficace de la frontière, veuillez communiquer les instructions suivantes à vos employés et conducteurs.

À tous les transporteurs :

  1. La participation aux programmes comme les initiatives américaines Customs-Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT), Free and Secure Trade (FAST) et Pre-Arrival Processing System (PAPS) est l'une des façons d'accélérer l'autorisation de passage des voyageurs et marchandises légitimes à la frontière.

  2. Veillez à ce que vos conducteurs soient au courant de ces directives et qu'ils s'y conforment en présentant notamment les documents requis à leur arrivée à la frontière.

À tous les conducteurs :

  1. Préparez-vous à présenter les documents d'identité personnels qui sont requis (notamment la carte d'identité avec photo, le permis de conduire ou le passeport - voir ci-dessous) au point de première inspection avant d'arriver au poste de passage de la frontière. Les douaniers américains font savoir que les conducteurs qui cherchent ces documents à leur arrivée aux points d'inspection ajoutent au temps d'autorisation nécessaire pour passer la frontière.

  2. Les conducteurs doivent allumer leur éclairage d'habitacle et tirer les rideaux et stores internes du compartiment couchette pour faciliter l'inspection. Les conducteurs ne devraient pas transporter d'effets personnels qui ne sont pas nécessaires, car une telle situation peut porter les douaniers américains à poser des questions sur l'origine de ces articles.

  3. Veillez à ce que tous les documents de la douane soient remplis et prêts à être présentés aux douaniers au point de première inspection avant votre arrivée. Les directeurs des bureaux de douane à tous les points importants de passage frontalier déclarent qu'environ 35 % des conducteurs se présentent aux points importants d'inspection sans avoir leurs documents dûment remplis, comme le manifeste du transporteur et les documents de l'expéditeur. Une telle situation constitue un grave problème.

  4. Préparez-vous à remplir les formalités douanières au point de première inspection à la douane et la frontière. L'un des moyens les plus faciles de vous préparer est de communiquer à l'avance avec l'expéditeur et le courtier en douanes aux États-Unis pour que l'information sur le chargement soit transmise aux douanes avant l'arrivée du camion au point frontalier (Pre-Arrival Processing System ou « PAPS »).

  5. Préparez-vous à communiquer avec les agents à la frontière américaine dans un anglais clair et compréhensible. Il s'agit d'une disposition législative aux États-Unis en vertu de la réglementation américaine CFR 49, Partie 391.11(b)(2).

Conducteurs ayant la citoyenneté canadienne :

  1. Ayez au moins sur vous une pièce d'identité avec photo (permis de conduire) et votre certificat de naissance ou votre carte de citoyenneté. Préparez-vous à présenter ces documents au point de première inspection. Il est recommandé que les conducteurs qui possèdent la citoyenneté canadienne obtiennent et aient en leur possession un passeport valide.

Conducteurs qui n'ont pas la citoyenneté canadienne ni américaine :

  1. Les personnes qui n'ont pas la citoyenneté canadienne ou américaine doivent avoir en leur possession un passeport valide. Les agents d'immigration leur demanderont de remplir la carte I-94, même si elles sont admissibles au programme d'exemption du visa. Les cartes I-94 sont seulement disponibles sur place aux passages frontaliers menant aux États-Unis. Si vous avez besoin de la carte I-94, les agents vous informeront au point de première inspection de vous présenter au bureau d'immigration pour remplir les documents. Le coût de la carte I-94 est de 6 dollars américains payable en espèces en dollars américains (les agents américains n'accepteront pas les dollars canadiens).

    Si les conducteurs remplissent les formalités douanières au point de première inspection et s'ils ont besoin d'une carte I-94, ils devront se présenter au bureau d'immigration pour remplir la carte I-94 et obtenir « l'autorisation verbale » d'un agent d'immigration américain pour pouvoir passer la frontière et entrer aux États-Unis.

    Si les conducteurs ont besoin de la carte I-94, s'ils ne remplissent pas les formalités douanières au point de première inspection et s'ils sont renvoyés au point de deuxième inspection pour voir leur courtier, ils doivent d'abord se rendre au bureau d'immigration avant de présenter leurs documents et remplir les formalités douanières au point de deuxième inspection.

    Rappel : l'autorisation par les douaniers américains de passer la frontière américaine est une « autorisation verbale ». Il n'y a pas de timbre qui est apposé ni de reçu indiquant que les marchandises ont été dédouanées. Les conducteurs ne devraient commencer à passer la frontière qu'après avoir été informés par un douanier américain que leur chargement a été dédouané.

  2. De plus, certaines personnes peuvent avoir besoin d'un visa américain de non-immigrant. Ne vous présentez pas à la frontière à moins de savoir si cette exigence s'applique à vous.

  3. Si des documents de voyage sont requis (par exemple visa de non-immigrant ou passeport), veillez à ce que ces documents soient en règle, facilement accessibles et valides. Préparez-vous à les présenter avant d'arriver au point de première inspection.

  4. Si on vous interdit l'entrée aux États-Unis pour des raisons reliées aux lois américaines en matière d'immigration, vous devrez vous présenter aux bureaux de Douanes Canada et de Citoyenneté et Immigration Canada à votre retour au Canada. Les agents d'immigration américaine ont aussi indiqué que si l'entrée à un point de passage frontalier vous a été refusée, ils ne toléreront pas la pratique consistant à tenter sa chance à d'autres points de passage frontaliers. Les personnes qui se livrent à une telle pratique seront assujetties à des sanctions en vertu des lois américaines (pouvant inclure la saisie du véhicule et l'interdiction permanente d'entrer aux États-Unis).

Surtout :

  • Faites preuve de patience et de professionalisme.
  • Suivez les directives de la douane américaine, des agents d'immigration américaine et des responsables du pont.
  • Ne discutez pas avec les douaniers américains, ni avec les agents d'immigration américaine ni avec les responsables du pont.

Ces exigences sont censées être exactes au moment où elles ont été préparées. Les exigences de la douane et de l'immigration des États-Unis peuvent changer en tout temps.

Vous pouvez obtenir des renseignements supplémentaires et des mises à jour sur le site Web de l'OTA : Ontario Trucking Association