Accidents

Un accident évitable est un accident qui se produit parce que le conducteur n'a pas réagi de manière à l'éviter. Lorsqu'il cherche à déterminer si les actes du conducteur étaient raisonnables, le transporteur devrait essayer d'établir si le conducteur conduisait de manière préventive et faisait preuve d'un niveau acceptable de compétences et de connaissances. La définition de ce qui est raisonnable pourrait figurer dans le programme de gestion de la sécurité du transporteur.

Il pourrait être utile de définir ce qu'on entend par « accident évitable » afin d'atteindre les objectifs suivants :

• établir des normes de conduite sécuritaire pour les conducteurs;
• prévoir une norme d'évaluation des conducteurs;
• fixer un objectif relativement aux enquêtes sur les accidents et aux évaluations de ceux-ci;
• fournir un moyen d'évaluer le rendement du parc en matière de sécurité dans son ensemble;
• fournir un moyen de surveiller l'efficacité des programmes de sécurité du parc;
• aider à traiter les infractions commises par les conducteurs en matière de sécurité;
• aider à mettre en #339;uvre des programmes de reconnaissance de la conduite sécuritaire.

Vous trouverez ci-joint des modèles de rapport d'accident de véhicule automobile (en anglaise seulement) que vous devriez passer en revue dans le cadre de tout programme d'enquête sur les accidents.

Les cases 31 à 36, 42, 46 et 47 sont utilisées pour indiquer les accidents dans un résumé du dossier d'immatriculation UVU (Voir Tableau de pondération des accidents).