Ministry of Transportation / Ministère des Transports
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IV. Sécurité, entretien et inspection des véhicules
Arrimage de la charge

En tant que conducteur(trice), il vous incombe de vous assurer que la charge est bien répartie et solidement arrimée afin d’éviter qu’elle se déplace. Une cargaison qui se défait ou se déplace peut causer une collision ou un tonneau. Toutes les charges transportées par un véhicule automobile ou une remorque doivent être attachées, couvertes, solidement arrimées ou chargées de manière qu’aucune partie ne puisse tomber du véhicule ou de la remorque. Voir l’illustration 1-3.

Le Code de la route précise que tout véhicule qui transporte une charge faisant saillie à l’arrière de 1,5 mètre (5 pieds) ou plus doit être muni d’un feu rouge à l’extrémité arrière de cette charge lorsque les phares et les feux doivent être allumés (entre une demi-heure avant le coucher du soleil et une demi-heure après le lever du soleil ou à tout autre moment dans des conditions de faible luminosité). À tout autre moment, un fanion ou une marque rouge doit indiquer suffisamment la saillie.

Avant de partir, vous devez connaître le genre de cargaison que vous transportez et la façon de bien l’arrimer au véhicule. Le transport d’un grand nombre de marchandises nécessite du matériel de sécurité, par exemple des cloisons protectrices ou de l’équipement spécial de chargement. Avant de commencer un déplacement, assurez-vous que les portes du camion sont verrouillées ou que les ridelles, les bâches et les autres dispositifs sont bien arrimés.

La charge du véhicule doit être inspectée pour veiller à ce qu’elle soit bien arrimée avant de conduire le véhicule et vérifiée à nouveau avant d’avoir parcouru 80 kilomètres depuis le chargement du véhicule.

Le conducteur inspecte à nouveau la charge du véhicule et les dispositifs d’arrimage et fait les réglages nécessaires à un intervalle basé sur la première des occurrences suivantes :

    • le conducteur se livre à une nouvelle activité;
    • il conduit le véhicule depuis trois heures;
    • il a parcouru 240 kilomètres.

Nota : Le conducteur n’est pas tenu d’inspecter la charge si cette dernière est scellée et se trouve à l’intérieur du véhicule, et qu’on lui a dit de ne pas l’ouvrir ou si la charge n’est pas accessible.

L’Ontario a adopté la norme 10 du Code canadien de sécurité sur l’arrimage des cargaisons. Cette norme a été élaborée et publiée par le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM). Elle fournit des instructions détaillées que les utilisateurs et les conducteurs doivent suivre lorsqu’ils arriment divers types de charges à des véhicules utilitaires. Tous les véhicules utilitaires qui transportent des cargaisons sur les routes de l’Ontario doivent respecter les règles d’arrimage énoncées dans cette norme nationale, qui a été élaborée pour accroître la sécurité du public et des conducteurs de véhicules utilitaires transportant des charges. Pour prendre connaissance de la norme 10 sur l’arrimage des cargaisons, consultez le site Web du CCATM à www.ccmta.ca/french. Vous pouvez également consulter le Règlement de l’Ontario 363/04 sur l’arrimage des charges, pris en application du Code de la route à www.e-laws.gov.on.ca.


Cette illustration montre un mécanicien inscrit préposé à l'inspection des véhicules automobiles qui vérifie un camion pour s'assurer que celui-ci est conforme aux normes de fonctionnement établies.
Illustration 1-3