Conducteurs et véhicules

Nota : En cas de divergence, la version anglaise des Conditions du programme aura préséance.

1. Aperçu et principes du programme

N°	Point	P	Description
1(a)	Aperçu		- Les TR devraient avoir des retombées économiques pour l’industrie et les consommateurs de l’Ontario, réduire la consommation de carburant et les émissions de gaz à effet de serre en découlant, en plus d’améliorer la sécurité sur les routes. - Le programme des TR comprendra des « turnpike doubles » (un attelage composé d’un camion et de deu remorques de 45 à 48 pieds de long) circulant habituellement sur un réseau principal TR de type « autoroute » en direction et en provenance des lieux d’origine et de destination approuvés et situés tout à proximité du réseau principal. - Le programme est élaboré en coopération avec le Québec pour veiller à la libre circulation des TR entre les deux provinces. - Les transporteurs, conducteurs et véhicules qui y participent devront respecter des normes plus strictes que les autres entreprises de camionnage afin d’assurer une plus grande sécurité sur les routes. - Le programme devrait commencer sous la forme d’un projet « pilote » d’un an au cours de l’été 2009, suiv d’une augmentation progressive pour y inclure les plus grandes entreprises, sous réserve d’un examen satisfaisant. Les TR ne pourront pas circuler en hiver, à savoir, pendant les mois de décembre, janvier et février. - Le programme pilote est une initiative du secteur privé menée par l’Ontario Trucking Association (OTA) et l’Association Canadienne du Camionnage d'Entreprise (ACCE). Ces associations sont chargées d’identifier les routes devant faire partie du réseau principal, ainsi que les aires de repos et d’arrêt d’urgence appropriées, et de procéder à toutes les évaluations techniques ou aux modifications d’itinéraires nécessaires. Il faut obtenir l’autorisation des administrations routières pour les itinéraires non provinciaux. - L’OTA et l’Association du camionnage du Québec (ACQ) sont aussi chargées d’adapter le programme de formation des conducteurs de TR de l’Association canadienne du camionnage (ACC) aux entreprises de transport de l’Ontario et du Québec. - Il incombe aux transporteurs participants de délivrer les certificats de conduite de TR après s’être assurés que les conducteurs satisfont aux qualifications, à la formation et à l’expérience requises. - Les transporteurs qui y participent devront conclure un protocole d’entente (PE) avec le MTO stipulant que le transporteur assume les responsabilités énoncées dans le présent document. - Le MTO délivrera les permis aux transporteurs habilités à circuler sur le réseau principal des TR et sur les itinéraires hors-réseau particuliers vers les lieux d’origine/de destination approuvés.
1(b)	Échéancier et portée		- Le programme pilote débutera au cours de l’été 2009 et se poursuivra pendant un an après la délivrance du premier permis, même si les activités seront interrompues en hiver, à savoir en décembre, janvier et février. - Les transporteurs de l’OTA/ACCE participant au programme se verront progressivement délivrer des permis au cours des premiers mois du programme pilote en suivant un ordre reposant sur les critères/le processus mis en place par un comité mixte de sélection regroupant le MTO, l’OTA et l’ACCE. - Chaque transporteur sera limité à deux permis pendant la durée du programme pilote afin d’augmenter, autant que possible, la participation et d’éviter qu’un transporteur n’ait un avantage concurrentiel injuste. Ce sont au maximum 100 permis qui seront émis pendant l’année du programme pilote. - En fonction des résultats de l’examen de la première année, les années suivantes verront une « accélération » contrôlée des activités.
1(c)	Zones d’exploitation		- Les pièces jointes aux permis indiqueront : Le réseau de routes pouvant être emprunté par les TR (en règle générale, des routes à chaussées séparées, à plusieurs voies et à accès limité) et les aires de repos/d’arrêt d’urgence approuvées le long des routes principales. Ces routes et ces aires sont habituellement accessibles à tous les titulaires d’un permis TR. Les lieux d’origine/de destination (O/D) approuvés qui se situent tout à proximité des routes principales. Les lieux O/D sont limités aux transporteurs autorisés à avoir accès à l’endroit en question. - En raison des besoins de manœuvre de virage plus grands, les trains de type B pourraient être interdits sur certaines routes et à certains endroits. - Un comité interne du MTO sur les itinéraires des TR, composé de représentants des trois principales divisions du MTO, examinera toutes les demandes relatives à ce sujet.
1(d)	Notification des accidents / incidents / infractions		Au cours de la première année du projet pilote : - Le transporteur informera immédiatement par courriel le MTO et les destinataires des associations de camionnage de toute collision à signaler. Les adresses de courriel seront fournies. - Dans les 10 jours ouvrables suivant une collision à signaler (comme indiqué dans l’article 199 du Code de la route), le transporteur fournira une copie du rapport d’accident ainsi qu’une explication écrite des circonstances de l’accident. Les adresses électroniques et postales et les numéros de télécopieur seront fournis. - Dans un délai de 10 jours ouvrables, le transporteur fournira une notification ainsi qu’une description de tout incident qui n’a pas à être déclaré, mais qui perturbe le trafic ou occasionne des dommages matériels. Les adresses électroniques et les numéros de télécopieur seront fournis. - Le transporteur accepte de partager toute information transmise avec les services de police. - Les services de police et le personnel chargé de l’application des lois doivent informer les services de surveillance des TR du MTO de toute infraction commise par un TR. Les adresses électroniques et les numéros de télécopieur seront fournis.
1(e)	Processus d’évaluation		Au cours de la première année du projet pilote : - Les participants acceptent de consigner chaque trajet effectué par un TR sur un chiffrier Excel fourni par le MTO. Les données mensuelles devront être transmises au MTO par voie électronique dans les 10 jours ouvrables suivant la fin du mois. Le MTO traitera toutes les données des transporteurs en toute confidentialité, même si les résultats agrégés pourront être rapportés. Une adresse de courriel sera fournie. - Les renseignements relatifs au itinéraires effectué comprendront l’origine, la destination, les marchandises transportées, et la distance parcourue. Pour chaque trajet, le transporteur doit aussi indiquer un autre moyen de transport probable (camion, train, autre) en cas d’indisponibilité des TR. - Le MTO sera aussi à l’affût des commentaires, questions et préoccupations provenant du grand public, des médias, d’autres modes, des expéditeurs, etc., et les évaluera.

Haut de la page

---

2. Qualifications de l’exploitant

N°	Point	P	Description
2(a)	Qualification du transporteur		- Les dix premiers participants au programme pilote doivent avoir au moins une année d’expérience antérieure dans la conduite de « turnpike doubles ». - Les transporteurs ayant une cote d’évaluation de la sécurité des transporteurs de niveau « conditionnel » ou « insatisfaisant » ne peuvent pas exploiter des TR en Ontario. Les transporteurs ayant de telles cotes doivent immédiatement mettre un terme à leur exploitation de TR. - Le transporteur doit avoir en tout temps une assurance responsabilité civile d’au moins 5 millions de dollars. - Le transporteur doit avoir au moins 5 années d’expérience antérieure en camionnage. - Le transporteur doit identifier un ou plusieurs membres du personnel comme premier contact pour les TR et informer le MTO de tout changement. Les coordonnées et les mises à jour comprendront le nom, le titre, l’adresse, ainsi que le numéro de téléphone et de portable, et l’adresse de courriel. - Les transporteurs pourraient devoir fournir des documents avec leur demande de permis pour prouver ces qualifications.
2(b)	Critères d’admissibilité du conducteur		- Le conducteur doit être titulaire d’un permis de conduire de la catégorie A en cours de validité et portant la lettre Z (autorisation d’utiliser les freins à air comprimé), ou un permis équivalent d’une autre juridiction. - Le conducteur compte au minimum 5 années d’expérience prouvable comme conducteur de semi- remorques. - Le conducteur a terminé avec succès le programme de formation des conducteurs de TR dispensé par l’OTA ou l’ACQ (qui comprend une formation théorique, des manœuvres, une formation pratique, une épreuve de compétences, et au moins 1 000 km d’expérience pratique en TR), a terminé avec succès un programme de formation des conducteurs de TR (ACC – Ouest du Canada), ou a un permis du Québec et portant la lettre « T » délivré avant le 1er juin 2009. (voir l’annexe C) - Le conducteur n’a commis aucune infraction de la route selon le Code criminel au cours des 36 derniers mois, ne compte pas plus de 2 infractions, toutes catégories confondues, au cours des 12 derniers mois, et pas plus de 3 infractions relatives à la conduite d'un véhicule, toutes catégories confondues, au cours des 36 derniers mois selon son dossier du conducteur datant de moins de 30 jours avant la délivrance du certificat annuel de conducteur de TR de l’OTA ou de l’ACQ.
2(c)	Certificat du conducteur de TR		- Le transporteur peur délivrer un certificat de conducteur de TR de l’OTA ou de l’ACQ valide pendant un an à des conducteurs salariés ou contractuels, à condition que le conducteur remplisse tous les critères d’admissibilité de conducteur de TR. Les documents justifiant l’admissibilité doivent être conservés pendant au moins deux ans et transmis au MTO si ce dernier en fait la demande. - Le certificat de conducteur de TR (et le permis de conduire) permet au conducteur d’opérer un TR pour le compte du transporteur émetteur en Ontario.
2(d)	Certificat de conducteur de TR en formation		- Le transporteur peut délivrer un certificat de conducteur de TR en formation de l’OTA ou de l’ACQ, valide pendant 30 jours, à des conducteurs salariés ou contractuels qui remplissent tous les critères d’admissibilité du conducteur autres que ceux du programme de formation des conducteurs de l’OTA ou de l’ACQ. Les documents justifiant l’admissibilité doivent être conservés pendant au moins deux ans et transmis au MTO si ce dernier en fait la demande. - Le certificat de conducteur de TR (et le permis de conduire) permet au conducteur d’opérer un TR pour le compte du transporteur émetteur lorsqu’il est accompagné d’un moniteur de TR agréé par l’OTA ou l’ACQ.
2(e)	Moniteur de TR		- Doit avoir une expérience antérieure ou une accréditation en formation d’adultes. - Doit compter au moins 10 000 km d’expérience en conduite de TR prouvable. - Doit être titulaire d’un certificat de conduite valide de l’OTA ou de l’ACQ délivré par le transporteur des conducteurs en cours de formation. - Les nouveaux moniteurs de TR doivent terminer avec succès un cours de moniteurs de TR d’une journée dispensé par l’OTA ou l’ACQ. - Les moniteurs actuels de TR de l’Ouest du Canada doivent suivre un cours d’orientation pour moniteurs de TR en Ontario. - Les moniteurs doivent renouveler leur accréditation tous les trois ans en terminant avec succès un cours de recyclage d’une demi-journée destiné aux moniteurs de TR et dispensé par l’OTA ou l’ACQ. - Le certificat de moniteur de TR de l’OTA ou de l’ACQ permet à un moniteur d’offrir une formation théorique, et une formation en conduite (en vase clos et sur la route) et une évaluation des conducteurs de TR en formation. (voir l’annexe C)
2(f)	Certificates	P P P	- Les certificats de conducteur de TR et de conducteur de TR en formation de l’OTA ou de l’ACQ porteront le numéro du certificat délivré par l’OTA ou l’ACQ, les dates de délivrance et d’expiration, le nom du conducteur, le numéro de permis et la province émettrice, la signature du conducteur, le nom du transporteur ainsi que le numéro d’enregistrement, le nom et la signature du représentant du transporteur désigné.br> - Les certificats de moniteur de TR de l’OTA ou de l’ACQ porteront le numéro du certificat délivré par l’OTA ou l’ACQ, les dates de délivrance et d’expiration, le nom du moniteur, le numéro de permis et la province émettrice, le nom et la signature du moniteur, et la signature du représentant de l‘association désigné. - Les certificats doivent être détenus par les conducteurs de TR et les conducteurs de TR en formation lorsqu’au commande d’un TR et des moniteurs de TR accompagnant des conducteurs en formation, et présentés à la demande d’un agent de police ou d’un agent désigné pour appliquer les dispositions du Code de la route. - À la demande du MTO, le transporteur doit lui fournir une liste des conducteurs et des conducteurs en formation titulaires d’un certificat de TR valide. Le MTO peut partager cette information avec les services de police. - À la demande du MTO, le transporteur doit lui fournir des copies des documents justifiant les critères d’admissibilité du ou des conducteurs, y compris des copies des dossiers des conducteurs datant de moins d’un mois avant la date de délivrance du certificat. Le MTO peut partager cette information avec les services de police. - Le MTO se réserve le droit de demander aux transporteurs ou à tout autre organisme de suspendre ou de révoquer un certificat de conducteur de TR ou de conducteur de TR en formation.

Haut de la page

---

3. Itinéraires des TR

N°	Point	P	Description
3(a)	Itinéraires des TR		- Le réseau principal des TR est la liste des routes sur lesquelles les TR peuvent habituellement circuler. Ce réseau comprendra habituellement des routes à accès limité, à plusieurs voies, et à chaussées séparées (on parle souvent d’autoroutes, de routes express et de routes de plaisance), y compris les bretelles raccordant une route à une autre. - L’accès au réseau principal (ou sa sortie) ne peut s’effectuer qu’à des aires autorisées de repos/d’arrêt d’urgence, aux stations d’inspection des camions, ou aux lieux d’origine/de destination autorisés. - Les autoroutes seront étudiées pour être ajoutées au réseau principal à la demande d’un promoteur intéressé. De telles demandes doivent contenir des preuves d’aires de repos/d’arrêt d’urgence acceptables le long de chaque route. - Sauf si un problème particulier est mentionné – l’accès limité, les voies multiples, les routes à chaussées séparées (ou des tronçons précis de ces routes) et leurs bretelles de jonction peuvent être ajoutés au réseau principal sans procéder à une évaluation technique. - D’autres routes peuvent être envisagées pour le réseau principal de manière exceptionnelle. Une évaluation technique s’impose dans tous les cas. - Dans les cas où l’ajout proposé au réseau principal comprend une route municipale, une administration des ponts ou une route exploitée par une entreprise privée, il faudra obtenir l’autorisation écrite d’un responsable des transports au sein des administrations routières attestant qu’ils ne s’opposent pas à la circulation des TR sur le itinéraires proposé.
3(b)	Aires de repos/d’arrêt d’urgence	P	- Les aires de repos/d’arrêt d’urgence sont des centres de services, des relais routiers ou tout autre endroit convenable situés tout à proximité du réseau principal auxquels un TR peut, en toute sécurité, s’arrêter et (ou) se stationner en cas de météo défavorable, de fermetures de route, de contraintes d’horaire, ou pour ques conducteurs prennent une pause, etc. - En dehors des situations d’urgence, les aires de repos/d’arrêt d’urgence ne sont pas prévues pour le montage ou le démontage de TR, bien qu’une aire de repos/d’arrêt d’urgence puisse aussi être désignée comme un lieu d’origine/de destination à cette fin, avec une autorisation distincte. - Les aires de repos/d’arrêt d’urgence devraient habituellement se situer à 500 m du réseau principal (des exceptions seront possibles). - L’ajout d’aires de repos/d’arrêt d’urgence au réseau principal sera envisagé en cas de demande d’un promoteur intéressé. Une évaluation technique doit être jointe à la demande pour l’intégralité du itinéraires du réseau principal (y compris les bretelles d’autoroute, les voies de déboîtage, les intersections et les entrées des aires de repos/d’arrêt d’urgence). - Si l’accès à l’aire d’arrêt suppose de circuler sur une route municipale ou sur une bretelle d’accès à l’autoroute 407, il faudra obtenir l’autorisation écrite d’un responsable des transports de la municipalité et (ou) de l’autoroute 407/ETR attestant qu’ils sont au courant de l’évaluation technique et ne s’opposent pas à la circulation des TR sur le itinéraires proposé. - Il faudra également une autorisation écrite de l’exploitant ou du propriétaire des lieux (à savoir, le centre de services, le relais routier, etc.) indiquant qu’ils autorisent les TR à avoir accès à leurs installations.
3(c)	Lieux d’origine/de destination		- Les lieux d’origine et de destination (O/D) des TR désignent les terminaux routiers, les locaux des affréteurs ou les parcs de montage/démontage des TR situés tout à proximité du itinéraires principal – habituellement à 2 km du réseau principal (des exceptions seront possibles). - Les lieux O/D seront examinés lors de la demande d’un promoteur intéressé. Une évaluation technique doit être jointe à la demande pour chaque lieu O/D et pour l’intégralité du itinéraires du réseau principal (compris les bretelles d’autoroute, toutes les voies de déboîtage, les intersections et les entrées des lieux O/D). - Si un tronçon du itinéraires a déjà été approuvé ou sera partagé avec un autre promoteur, les demdeurs devront travailler ensemble et l’ingénieur-conseil pour prendre en charge les coûts. - Si l’accès au lieu O/D suppose de circuler sur une route municipale ou sur une bretelle d’accès à l’autoroute 407, il faudra obtenir l’autorisation écrite d’un responsable des transports de la municipalité et (ou) de l’autoroute 407/ETR attestant qu’ils sont au courant de l’évaluation technique et ne s’opposent pas à la circulation des TR sur le itinéraires proposé. - Les lieux O/D autorisés seront répertoriés par une borne kilométrique et joints aux permis TR du demandeur.
3(d)	Évaluation technique		- Une évaluation technique doit être réalisée par un ingénieur-conseil afin d’évaluer la conception des routes et la circulation routière. (Les qualifications de l’ingénieur-conseil doivent être examinées par la Division de la gestion des routes provinciales du MTO avant de procéder à l’évaluation en question. L’ingénieur-conseil devrait avoir accès à AutoTurn® ou à un logiciel équivalent de simulation de manœuvres de véhicules et utiliser des variables d’entrée approuvées à l’avance.) - L’ingénieur-conseil devra se procurer des images récentes et pertinentes du itinéraires (à savoir, « d’après exécution »), parmi lesquelles des dessins de conception (plans) ou des orthophotos des bretelles, des virages et des intersections. Une visite des lieux s’impose afin de vérifier les conditions actuelles. L’ingénieur-conseil devra aussi se procurer des renseignements pertinents sur la vitesse et la circulation. - Les administrations routières concernées (à savoir, au niveau municipal, régional ou provincial) ou le propriétaire privé devrait être contacté afin d’établir s’il y a un projet de construction et (ou) de travaux d’entretien le long du itinéraires de TR proposé. Les changements proposés aux routes actuelles situées sur le itinéraires prévu des TR doivent être documentés et évalués pour connaître les iconséquences sur les activités des TR. - L’ingénieur-conseil superposera des gabarits de virage de TR sur les images du itinéraires en ayant recours à un logiciel de simulation de manœuvres afin de savoir si la géométrie de la bretelle, de la chaussée, de l’intersection et de l’entrée peut en toute sécurité répondre aux besoins de déplacements des TR sans endommager l’infrastructure de la chaussée ou les aménagements et sans avoir d’effets négatifs sur la circulation. Des copies papier des schémas de simulation devront être joints aux documents d’évaluation pour les examiner. - L’ingénieur-conseil remettra une analyse des répercussions sur les activités et la sécurité routière reposant sur le débit directionnel et les manœuvres d'entrecroisement, la place pour le changement de voie, et la coordination des feux de signalisation. - Le rapport de l’ingénieur-conseil devrait aussi comporter une carte-type explicite d’accès aux lieux O/D et de routes de sortie pouvant être imprimée et jointe au permis pour véhicule afin d’orienter les conducteurs et aider à éviter de circuler hors du réseau. - Les véhicules de conception et les gabarits de virage se fonderont sur les entraxes d’essieux maximums autorisés pour les TR (à savoir, dans le pire des cas), en combinaison avec le niveau de base de la sellette d’attelage et de la cheville d’attelage, l’angle de l’antivol sur la direction et les porte-à-faux avant et arrière, comme cela est précisé dans l’annexe D. L’évaluation doit clairement indiquer si cela s’applique à des TR ayant un train de type A ou de type B. - Toutes les roues des TR devraient rester en contact avec la surface revêtue des routes et bretelles provinciales. Toute manœuvre nécessaire d’un TR qui ne respecte pas le Code de la route et (ou) le manuel du programme de formation des TR de l’ACC doit être documentée et évaluée sur le plan opérationnel et sécuritaire. - Pour les seuls lieux O/D, on examinera les recommandations formulées au sujet des restrictions en fonction du moment de la journée. - Toutes les modifications au réseau principal ou à un autre itinéraires visant à répondre aux besoins des TR sont de la responsabilité du promoteur travaillant conjointement avec les administrations routières our le propriétaire des lieux en question. - Tous les documents seront numérisés et convertis en fichiers en format Pdf (format de document portable) et envoyés au MTO par courriel.
3(e)	Processus d’acceptation		- Les demandes d’ajout au réseau principal, aux aires de repos/d’arrêts d’urgence et aux lieux d’origine/de destination seront envoyés au MTO en utilisant un formulaire en bonne et due forme. - Un comité du MTO comptant des représentants de la Direction des politiques du transport, de la Direction des normes routières de la GRP, de la Direction de la gestion des contrats et des opérations (s’il y a lieu) et de la Direction de la sécurité des transporteurs et de l'application des lois (SUR) examineront toutes les demandes. (D’autres secteurs pourraient être consultés le cas échéant.) - Les demandes concernant de nouveaux ou d’autres itinéraires ou lieux doivent être accompagnées des évaluations techniques nécessaires ainsi que l’autorisation écrite des administrations routières concernées. Les administrations routières désignent toute entité autre que le MTO exerçant un contrôle sur les routes (municipalité, autoroute 407/ETR, administration des ponts, propriétaire ou exploitant des lieux, etc.). - Le comité peut accepter ou rejeter une demande, ou collaborer avec le demandeur et (ou) les administrations routières pour traiter des questions ou obtenir un complément d’information ou demander une évaluation. - En acceptant un itinéraires ou un lieu, le comité autorise la Section des permis du MTO à ajouter le itinéraires/lieu aux pièces jointes au permis. - Voir l’annexe D au sujet du schéma du processus.
3(f)	Stations d’inspection des camions (SIC)	P	- Les TR doivent se présenter aux SIC au même titre que les autres véhicules commerciaux. - Les SIC ne font pas office d’aires de repos/d’arrêt d’urgence pour donner à une autoroute le statut de réseau principal.

Haut de la page

---

4. Poids et dimensions des TR

N°	Point	P	Description
4(a)	Types de TR autorisés	P P	- Un train double de type A se compose d’un tracteur avec 3 essieux, d’une semi-remorque de tête avec un essieu ou tridem, d’un diabolo convertisseur avec un essieu tandem, et d’une deuxième semi-remorque avec un essieu tandem ou tridem. - Un train double de type B se compose d’un tracteur avec 3 essieux, d’une semi-remorque de tête avec un essieu tridem, et d’une deuxième semi-remorque avec un essieu tandem ou tridem.
4(b)	Dimensions autorisées	P P	- Les dimensions autorisées pour les trains de type A et B sont celles indiquées dans les annexes A et B. - Les aérodynamiseurs à l’arrière des remorques ne sont pas comptés dans les mesures de longueur, à condition qu’ils soient autorisés et remplissent toutes les conditions requises pour un véhicule distinct ou un permis de camions, ou remplissent les conditions énoncées dans le Code de la route.
4(c)	Poids autorisés	P	- Le poids maximum des pneus, des essieux et le poids brut des trains doubles de type A et B sont précisés dans les annexes A et B. - Le poids brut autorisé de tout agencement de TR ne doit pas dépasser 63 500 kg

Haut de la page

---

5. Équipements particuliers requis

N°	Point	P	Description
5(a)	Puissance moteur/braquage	P P	- Le moteur du tracteur doit avoir au moins 425 chevaux-vapeur. - L’essieu directeur doit pouvoir tourner au moins de 40 degrés dans chaque direction à partir de la position tout droit.
5(b)	Enregisteur de vitesse	P	- Le tracteur doit être équipé d’un système de bord d’enregistrement de vitesse en état de marche et précis qui enregistre la vitesse, l’heure et la date. - Les données du système doivent être conservées pendant au moins 30 jours et pouvoir produire un rapport indiquant la vitesse du véhicule à des dates et à des heures précises. - À la demande du MTO, ces rapports devront lui être transmis et ce dernier les partagera avec les services de police. (Les rapports ne doivent pas être préparés sur le bord de la route.)
5(c)	Anti-projection et anti-éclaboussures	P	- Chaque essieu tandem ou tridem doit être équipé de garde-boues anti-projection et anti-éclaboussures qui sont au moins aussi larges que les bandes de roulement, à 350 mm du sol lorsque le véhicule est vide et à l’arrêt, et conçus pour éviter une flotation arrière à des vitesses élevées.
5(d)	Exigences relatives à l’attelage	P	- La remorque de tête d’un train de type A-train doit être équipée d’un crochet d’attelage bien tendu, de type amortisseur muni d’un dispositif de verrouillage secondaire.
5(e)	Exigences relatives ausystème de freinage	P P P P P	- Les tracteurs, les remorques et les diabolos doivent être équipés d’un système de freinage antiblocage (ABS) en état de marche et conformes aux exigences du CMVSS 121. - Les diabolos, les remorques de tête et les deuxièmes remorques devant servir à tracter doivent être équipés d’une soupape pilote pour la conduite du freinage de service (accélération). - Le diabolo doit être équipé d’une soupape de protection de la conduite d’alimentation. - Un tracteur converti en remorque doit avoir un freinomètre testé et certifié selon les exigences du CMVSS 121. - Les tracteurs doivent être munis d’un compresseur d’air, en état de marche, de 465 litres par minute (16,5 cfm) ou plus et de dessiccateurs d’air d’une capacité suffisante pour éviter l’accumulation d’humidité dans les remorques.
5(f)	Exigences relatives à l’éclairage	P P P	- Le diabolo convertisseur doit être équipé de feux arrière, de feux de freinage, de clignotants en état de marche et de deux réflecteurs rouges selon les exigences du FMSCA – titre 49cfr 393.11. - Chaque remorque de l’ensemble doit avoir des feux de position latéraux en état de marche selon les exigences du CMVSS 108.
5(g)	Rear signage requirements	P P P	- Un panneau jaune-orange doit être posé à l’arrière de la seconde semi-remorque sur lequel figure une illustration en noir d’un TR et on lit le mot « LONG ». (voir l’annexe E). - Le panneau doit mesurer au moins 230 cm de large sur 30 cm de haut et être fait à partir d’un matériel rétroréflecteur de forte intensité. - Le panneau doit être placé de sorte à être bien visible apr les véhicules qui suivent, mais ne doit pas bloquer les plaques d’immatriculation, les phares ou les feux, et tout autre dispositif de sécurité, et il doit être retiré ou recouvert quand il ne sert pas.
5(h)	Exigences relatives à la signalisation arrière	P P	- Le tracteur doit être équipé d’un contrôle électronique de la stabilité en état de marche qui surveille, au minimum, l’angle de braquage, l’angle de lacet et l’accélération latérale et s’applique de manière ponctuelle au tracteur et aux freins du tracteur lorsque cela est nécessaire pour conserver la maîtrise du véhicule. - La remorque de tête ne doit pas être équipée d’un système autonome de stabilisation en état de fonctionnement, sauf si elle peut automatiquement actionner les freins situés en aval (diabolo et seconde remorque).
5(i)	Documents		- Le transporteur doit être prêt à fournir des preuves documentées des équipements particuliers requis au MTO si ce dernier en fait la demande.

Haut de la page

---

6. Limites d’exploitation

N°	Point	P	Description
6(a)	Itinéraires précis	P	- Les TR sont limités à utiliser les itinéraires approuvés comme cela est mentionné dans les pièces jointes du permis, notamment : Les routes approuvées du réseau principal; Les aires de repos/d’arrêt d’urgence approuvées; Les lieux d’origine et de destination approuvés. - Certains itinéraires et lieux pourraient interdire les TR de type B.
6(b)	Déviations	P	- Les déviations hors-itinéraires consécutives à la fermeture de routes ou pour d’autres raisons sont interdites, à l’exception des camions tractant un diabolo convertisseur sans seconde remorque.
6(c)	Limites de vitesse	P	- La vitesse des TR ne doit pas dépasser 90 km/h.
6(d)	Restrictions pendant les ongues fins de semaine	P P	- L’expression « longue fin de semaine » désigne un ou plusieurs des jours suivants qui tombent avant une fin de semaine pour donner une fin de semaine de trois jours : Vendredi Saint, fête de Victoria, fête du Canada, congé statutaire du mois d'août, fête du Travail, Action de grâces. - Les TR ne peuvent pas du tout circuler entre 16 h et minuit le soir précédant une longue fin de semaine et le dernier soir d’une longue fin de semaine.
6(e)	Période de restrictions touchant la RGT pendant les heures de pointe	P	- Les restrictions touchant la circulation dans la RGT s’appliquent du lundi au vendredi, entre 7 h et 9 h 30 et entre 15 h 30 et 18 h 30 conformément aux restrictions actuelles concernant les véhicules lourds et surdimensionnés, comme cela est indiqué dans l’annexe F.
6(f)	Restrictions selon les heures de la journée	P	- Les TR ne peuvent pas circuler en hiver, à savoir, en décembre, janvier ou février.
6(g)	Limites concernant les catégories de marchandises	P P	- Les TR ne peuvent pas transporter de marchandises dangereuses réglementées nécessitant l’utilisation de panneaux sur l’extérieur du véhicule. - Les TR ne peuvent pas transporter de bétail.
6(h)	Météo défavorable/visibilité/conditions routières	P P	- Les TR ne doivent pas circuler si les routes sont : partiellement enneigées, complètement enneigées, recouvertes d’un manteau neigeux, verglacées, ou en cas de fermeture de routes ou de visibilité réduite (c’est-à dire, lorsque la visibilité est inférieure à 500 m). Ces conditions correspondent à l’État des routes en hiver affiché et expliqué sur le site Web du MTO. Cliquez sur l’onglet « Info voyageurs » à : www.mto.gov.on.ca ou appelez le service automatisé du MTO au 1 800 268-4686. - Si un TR rencontre l’une de ces conditions en route, il doit se rendre à l’aire de repos/d’arrêt d’urgence la plus proche ou vers la partie de la route considérée sufisamment éloignée de la circulation pour ne pas constituer un danger, ou suivre les instructions d’un agent de police ou de tout autre agent désigné aux termes du Code de la route.
6(i)	Fonctionnement dans des conditions de sécurité	P P P P P	- Autant que possible, le conducteur devrait circuler dans la voie la plus à droite. - Autant que possible, les TR doivent laisser un espace d’au moins 150 m (500 pieds) entre eux sur les routes. - Le conducteur doit conduire son TR sur les routes approuvées de manière à ne pas endommager l’infrastructure autoroutière, y compris en bloquant les virages, les feux ou tout autre aménagement. - Le transporteur est responsable de tout dommage causé à l’infrastructure autoroutière.

Haut de la page

---

7. Conditions générales du permis

N°	Point	P	Description
7(a)	Permis original	P P P P	- Les permis peuvent être transférés entre véhicules admissibles exploités par le même titulaire de permis. - Des copies des lettres du MTO répertoriant les itinéraires autorisés, les aires de repos/d’arrêt d’urgence et les lieux d’origine et de destination doivent être jointes à chaque permis. - Le permis original doit accompagner le TR et être présenté sur demande d’un agent de police ou d’un agent désigné pour faire appliquer les dispositions du Code de la route. - Le permis ne peut pas être transféré ou combiné avec un autre permis pour la largeur, la hauteur, la longueur, ou le poids – autre que des permis autorisant l’utilisation d’aérodynamiseurs à l’arrière des véhicules.
7(b)	Le permis peut être révoqué	P P P P	- Le MTO se réserve le droit de suspendre le permis d’un ou de plusieurs transporteurs ou de révoquer les privilèges que confère un permis de TR à un transporteur, ou d’annuler à n’importe quel moment le programme des TR. - Le permis peut être révoqué ou suspendu pour toute violation de condition, de non-respect du PE, de non- respect du Code de la route, ou si la cote de sécurité du titulaire du permis passe à « conditionnel » ou « insatisfaisante ». - Le MTO se réserve le droit de retirer son accord ou de modifier les conditions relatives aux itinéraires, aux aires de repos/d’arrêt d’urgence, ou aux lieux d’origine/de destination.

Haut de la page

---

Annexe A

Train double TR de type A – Description, dimensions et poids

Description de l’ensemble

Le train double TR de type A se compose d’un tracteur et de deux semi-remorques rattachées par un diabolo convertisseur. L’essieu avant du tracteur est un essieu simple avec des pneus simples, et l’essieu moteur est un essieu tandem. La remorque de tête a un essieu tandem ou tridem. Le diabolo convertisseur a un essieu tandem. La seconde remorque a un essieu tandem ou tridem.

DIMENSION MAXIMALE (TRAIN DOUBLE TR DE TYPE A)

	Réf.	Caractéristiques	Dimension maximale*
Maximale	(1)	Long. de l’ensemble et du chargement	Max. 40m
	(2)	Largeur véhicule et chargement	Max. 2,6m
	(3)	Hauteur véhicule et chargement	Max. 4,15m
Tracteur	(4)	Espacement interponts	Min. 3,5m
	(5)	Entraxe tandem	1,2 to 1,85m
	(6)	Empattement	Max. 6,2m
Remorque de tête	(8)	Longueur	14,5 to 16,2m
	(10)	Rayon de giration	Max. 2,0m
	(11)	Empattement – remorque tandem Empattement – remorque tridem	11,5 to 12,5m 10,9 to 12,5m
	(16)	Entraxe tandem Entraxe tridem	1,2 to 1,85m 2,4 to 3,7m
	(18)	Excentrage de l’attelage   - with tridem spread 3.6 to 3.7m   - all other trailers	Max. 3.4m Max. 2.8m
	(19)	Voie   - remorque avec pneus simples construite avant 2010   - toutes les autres remorques	2,3 to 2,6m 2,5 to 2,6m
Diabolo convertisseur	(17)	Entraxe tandem	1,2 to 1,85m
	(21)	Long. timon d’attelage	Max. 3,0m
	(22)	Voie   - diabolo avec pneus simples construit avant 2010   - tous les autres diabolos	2,3 to 2,6m 2,5 to 2,6m
	(23)	Distance inter-véhicule	Min. 2,7m
Seconde remorque	(24)	Longueur	14,5 to 16,2m
	(25)	Empattement	10,2 to 12,5m
	(26)	Rayon de giration	Max. 2,0m
	(28)	Entraxe tandem Entraxe tridem	1,2 to 1,85m 2,4 to 3,7m
	(29)	Bon porte-à-faux arrière	Max. 35 % d’empattement
	(30)	Voie   - remorque avec pneus simples construite avant 2010   - toutes les autres remorques	2,3 to 2,6m 2,5 to 2,6m

* Les exclusions relatives aux mesures de largeur et de longueur sont celles indiquées dans l’article 109 du Code de la route. Les mesures excluent aussi les aérodynamiseurs autorisés à l’arrière des camions.

POIDS LIMITE (TRAIN DOUBLE TR DE TYPE A)

Caractéristiques	Poids limite
Poids nominal (constructeur)	Le véhicule et ses composantes ne doivent pas dépasser la capacité nominale
Largeur des pneus - suivant les consignes du constructeur figurant sur le flanc
Essieu (directeur) avant	Max. 11 kg par mm (279 kg par po)
Tous les autres pneus	Max. 10 kg par mm (254 kg par po)
Poids des essieux
Essieu (directeur) avant	Max. 7 700 kg (5 000 kg si non écrit GAWR)
Essieu tandem (moteur, diabolo ou remorque) :   - 1,2 < 1,8m   - 1,8m ou plus	Max. 18 000 kg  Max. 19 100 kg  (18 000 kg s’il s’agit de pneus simples)
Entraxe tridem :   - 2,4 < 3,0m   - 3,0 < 3,6m   - 3,6 to 3,7m	Max. 21 300 kg Max. 24 000 kg Max. 26 000 kg
Limite de poids n° 1 (A) > (B)	La somme du poids des essieux moteur plus ceux de la remorque de tête (A) doit être supérieure à la somme des poids des essieux du diabolo plus ceux de la seconde remorque (B).
Limite de poids n° 2
Distance inter-véhicule - 2,7 < 3,0m - 3,0 < 3,6m - 3,6m or more	La somme des essieux arrière de la remorque de tête plus les essieux du diabolo (C) : Max. 25 000 kg (32 000 kg si groupe tridem/tandem) Max. 28 000 kg (34 000 kg si groupe tridem/tandem) Max. 32 000 kg (37 000 kg si groupe tridem/tandem)
Poids nominal brut du véhicule (PNBV)	PNBV = La somme du poids réel de l’essieu avant plus le poids nominal de tous les autres essieux (aucun ne devant dépasser les limites figurant dans ce tableau). Le PNBV ne doit pas dépasser 63 500 kg.

Haut de la page

---

Annexe B

Train double TR de type B – Description, dimensions et poids

Description de l’ensemble

Le train double TR de type B se compose d’un tracteur et de deux semi-remorques rattachées par une sellette d’attelage dont la moitié inférieure est montée sur l’arrière de la plus grande semi-remorque. L’essieu avant du tracteur est un essieu simple avec des pneus simples, et l’essieu moteur est un essieu tandem. La remorque de tête a un essieu tridem, et la seconde remorque a un essieu tandem ou tridem.

DIMENSION MAXIMALE (TRAIN DOUBLE TR DE TYPE B)

	Réf.	Caractéristiques	Dimension maximale*
Overall	(1)	Long. de l’ensemble et du chargement	Max. 40m
	(2)	Largeur véhicule et chargement	Max. 2,6m
	(3)	Hauteur véhicule et chargement	Max. 4,15m
Tracteur	(4)	Espacement interponts	Min. 3,5m
	(5)	Entraxe tandem	1,2 to 1,85m
	(6)	Empattement	Max. 6,2m
Remorque de tête	(8)	Longueur	11,5 to 14,65m
	(10)	Rayon de giration	Max. 2,0m
	(11)	Empattement	Max. 13,5m
	(16)	Entraxe tridem	2,4 to 3,7m
	(19)	Voie   - remorque avec pneus simples construite avant 2010   - toutes les autres remorques	2,3 to 2,6m 2,5 to 2,6m
Seconde remorque	(22)	Longueur	11,5 to 16,2m
	(23)	Entraxe tandem	Max. 2,0m
	(24)	Kingpin derrière l'essieu arrière de tridem	Max. 0,3m
	(25)	Empattement	Max. 11,5m
	(28)	Entraxe tandem Entraxe tridem	1,2 to 1,85m 2,4 to 3,7m
	(29)	Bon porte-à-faux arrière	Max. 35 % d’empattement
	(30)	Voie   - remorque avec pneus simples construite avant 2010   - toutes les autres remorques	2,3 to 2,6m 2,5 to 2,6m

*Les exclusions relatives aux mesures de largeur et de longueur sont celles indiquées dans l’article 109 du Code de la route. Les mesures excluent aussi les aérodynamiseurs autorisés à l’arrière des camions.

POIDS LIMITE (« TURNPIKE DOUBLE » TR DE TYPE B)

Caractéristiques	Limites de poids
Poids nominal (constructeur)	Le véhicule et ses composantes ne doivent pas dépasser la capacité nominale
Largeur des pneus - suivant les consignes du constructeur figurant sur le flanc
Essieu (directeur) avant	Max. 11 kg par mm (279 kg par po)
Tous les autres pneus	Max. 10 kg par mm (254 kg par po)
Poids des essieux
Essieu (directeur) avant	Max. 7 700 kg (5 000 kg si non écrit GAWR)
Essieu tandem (moteur ou remorque) :   - 1,2 < 1,8 m   - 1,8 m ou plus	Max. 18 000 kg  Max. 19 100 kg  (18 000 kg s’il s’agit de pneus simples)
Entraxe tridem :   - 2,4 < 3,0 m   - 3,0 < 3,6 m   - 3,6 to 3,7 m	Max. 21 300 kg Max. 24 000 kg Max. 26 000 kg
Limite de poids n° 1 (A) > (B)	Weight on drive axles (A) must exceed weight on second trailer axles (B).
Poids nominal brut du véhicule (PNBV)	PNBV = La somme du poids réel de l’essieu avant plus le poids nominal de tous les autres essieux (aucun ne devant dépasser les limites figurant dans ce tableau). Le PNBV ne doit pas dépasser 63 500 kg.

Haut de la page

---

Annexe C

Processus d’accréditation du conducteur de TR

Note: Le transporteur doit conserver les documents de vérification pour chaque case ombrée et fournir des copies au MTO ou aux services de police s’ils ont font la demande.

Haut de la page

---

Annexe C

Processus d'accréditation du moniteur de TR

Haut de la page

---

Annexe D

Processus d'acceptation des parcours

Note: L’association doit conserver les documents de vérification pour chaque case ombrée et fournir des copies au MTO ou aux services de police s’ils ont font la demande.

Haut de la page

---

Haut de la page

---

Annexe E

Signalisation arrière

Au moins 230 cm de large sur 30 cm de haut

Haut de la page

---

Annexe F

Signalisation arrière

G.T.A. Restrictions de Temps

Secteur délimité — Entrée le matin et sortie l'après-midi Limité est Thickson Rd. Limité nord King Rd. (400) Stouffville Rd. (404) Limité ouest Trafalgar Rd. (Hwy 401)   Jet. Hwy 403/407 ETR/QEW (QEW)   Hwy 8 (Hwy 403) Limité sudt Hwy 2 (Lakeshore Rd.)     Restrictions des déplacements : Hwy's 427, 410, 403 (boucle de Mississauga)	Shaded Area - Outbound A.M. & Inbound P.M. Limité est Whites Rd. Rouge River Limité nord King Rd. (400) Stouffville Rd. (404) Limité ouest Hwy 10 (401)   Hwy 25 Bronte Rd. (QEW)   Limité sudt Hwy 2 (Lakeshore Rd.)   Restrictions des déplacements : Hwy's 427, 410, 403 (boucle de Mississauga)
Restrictions le matin : De 7 h à 9 h 30
Restrictions l'après-midi : De 15 h 30 à 18 h 30

Haut de la page

---