Inspections de sécurité annuelles des camions et remorques

Une inspection de sécurité annuelle est requise :

1. sur un camion, ne comportant pas de remorque :
   • si le poids réel, le poids brut enregistré ou le poids nominal brut du véhicule est supérieur à 4 500 kilogrammes (9 920 lb).
2. sur un camion, avec remorque :
   • si le poids réel, le poids brut enregistré ou le poids nominal brut du camion est supérieur à 4 500 kilogrammes ou
   • si le poids réel du camion, ajouté au poids réel de la remorque ou des remorques est supérieur à 4 500 kilogrammes ou
   • si le poids nominal brut du camion, ajouté au poids nominal brut de la remorque ou des remorques est supérieur à 4 500 kilogrammes.
3. sur l'avant-train à sellette d'une remorque, qu'il tire ou non une remorque.

Voici l'explication des termes.

« Camion »

inclut :

1. les porteurs-remorqueurs, camions porteurs, pickup, grands fourgons, fourgonnettes commerciales / fourgonnettes à cabine avancée;
2. les fourgonnettes de tourisme et les véhicules utilitaires sport à deux ou quatre roues motrices servant à transporter des chargements, autre que les effets personnels, où un ou plusieurs des sièges arrière ont été enlevés. Ceci s'applique peu importe le type d'immatriculation du véhicule, c'est à dire à titre de voiture, de camion ou de véhicule agricole.

« Remorque »

inclut les remorques utilisées pour transporter des bateaux, des motoneiges ou du bétail et celles utilisées à des fins générales. Ne comprend pas les remorques utilisées pour transporter des appareils comme les chaudières à goudron, les postes à souder portatifs, les bétonnières, les compresseurs, la machinerie agricole tels les remorques agricoles, etc.

Termes liés aux poids

1. Poids réel d'un camion

   S'entend du poids physique du camion, chargé ou à vide. Inclut tout poids transmis au camion par une remorque attachée. Le poids d'un camion à vide peut se trouver sur la partie véhicule du certificat d'immatriculation (propriété) à côté de la rubrique POIDS VÉH, en kilogrammes. Nota : Le POIDS VÉH peut avoir été déterminé avant l'installation de la carrosserie de chargement du camion et de l'équipement, le plein de carburant, etc.

2. Poids brut enregistré d'un camion

   Le poids brut enregistré (PBE) détermine les droits d'immatriculation du camion. Le PBE est fondé sur le poids réel du camion et de sa charge maximale, et il doit être au moins égal au poids réel du camion et de sa charge maximale. En général, le poids d'une remorque tractée et de sa charge maximale est ajouté au PBE du camion. La charge inclut le conducteur, les passagers, le carburant, l'équipement, les outils, etc. Une remorque n'a pas de PBE.

   Le PBE se trouve sur la partie de droite (partie plaque) du certificat d'immatriculation du camion, à droite de POIDS BRUT ENR., en kilogrammes (kg). Un kilogramme égale 2,204 lb (lb) et une livre égale 0,4536 kg.

   Pour plus de détails sur la façon de déterminer le poids brut enregistré d'un camion, consultez la section :
   Détermination du poids brut enregistré des camions qui tractent des remorques légères.

3. Poids nominal brut du véhicule (PNBV) ou poids nominal du véhicule (PNV) d'un camion

   Le poids nominal du véhicule est le poids indiqué par le constructeur du camion comme étant le poids de charge du camion seul. Le PNBV ou PNV figure habituellement sur la portière du conducteur, le montant de portière côté conducteur ou dans le coffre à gants.

4. Poids réel d'une remorque

   Poids de la remorque chargée ou à vide qui est transmis à la voie publique par l'essieu ou les essieux de la remorque lorsque celle-ci est attachée au camion. Le certificat d'immatriculation de la remorque peut indiquer le poids à vide de la remorque.

5. Poids nominal brut du véhicule (PNBV) ou poids nominal du véhicule (PNV) d'une remorque

   Le poids nominal du véhicule est le poids indiqué par le constructeur de la remorque comme étant le poids de la remorque seule. Le PNBV ou PNV se trouve habituellement sur la flèche d'attelage, le cadre ou la carrosserie de la remorque. Certaines petites remorques peuvent ne pas avoir de poids nominal brut du véhicule ni de poids nominal du véhicule. Dans ce cas, le poids nominal ne s'appliquerait pas.

   Les anciennes remorques ont parfois une plaque indiquant la CAPACITÉ MAXIMUM et le POIDS À VIDE. Dans ce cas, on additionne ces deux valeurs pour obtenir le poids nominal du véhicule.

Véhicules et remorques pour lesquels des inspections annuelles ne sont pas requises

1. Caravanes motorisées. Un camion sur lequel est montée une campeuse amovible est une caravane motorisée.
2. Tentes-caravanes et caravanes. Une remorque pour le bétail dotée d'une cabine habitable n'est pas une caravane.
3. Maisons mobiles ou bureaux mobiles d'une largeur supérieure à 2,6 m (8 pi 6 po) ou d'une longueur supérieure à 11 m (36 pi).
4. Des appareils comme les chaudières à goudron, les postes à souder portatifs, les bétonnières, les compresseurs, la machinerie agricole telle que les remorques agricoles, etc.

Pour déterminer si un camion nécessite une inspection annuelle :

• le poids de la flèche d'attelage d'une caravane, d'un appareil ou d'une machinerie agricole tractés n'est pas compris dans le poids réel du camion;
• le poids nominal brut du véhicule d'une caravane, d'un appareil ou d'une machinerie agricole tractés n'est pas ajouté au poids nominal brut du camion.

Pour déterminer le PBE, seul le poids de la flèche d'attelage d'un appareil ou d'une machinerie agricole tractés est inclus dans le PBE du camion.

Dispenses temporaires — déplacement et remorquage

1. Un camion remorqué vers un garage n'a pas besoin d'un autocollant si son poids est de 4 500 kg ou moins.
2. On peut conduire un camion ou tracter une remorque, sans égard à son poids, vers un garage pour l'obtention d'un autocollant d'inspection valide pourvu que ce véhicule ne soit pas chargé et qu'il soit muni d'une plaque de commerçant ou d'entretien de véhicules qui a été délivrée au garage qui émettra l'autocollant.
3. Un camion ou une remorque que son constructeur déplace en utilisant un permis de transit.

Les autobus, les véhicules servant à transporter des personnes handicapées et les véhicules à usage scolaire sont inspectés dans le cadre d'un programme distinct.

De nombreux garages autorisés par le ministère des Transports peuvent effectuer des inspections annuelles de sécurité. Lorsque le véhicule réussit l'inspection, le garage y appose un autocollant et fournit un certificat d'inspection. Le certificat doit être à bord du véhicule lorsque celui-ci circule à l'extérieur de l'Ontario. L'inspection est valide dans toute province ou dans tout État des États-Unis pendant une période de 12 mois suivant le mois de l'inspection.

Un véhicule peut être utilisé en Ontario s'il est muni d'un autocollant ou d'un document de bord constituant une preuve valide de conformité aux exigences d'inspection applicables de toute compétence canadienne ou aux règlements pertinents des États-Unis.

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Le présent texte est la version non officielle de documents juridiques du gouvernement de l'Ontario. Pour des références exactes, prière de se reporter aux textes officiels. On peut consulter le Code de la route, article 85, et le règlement sur les inspections de sécurité sur Internet à www.e-laws.gov.on.ca.