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Détermination du poids brut enregistré des camions qui tractent des remorques légères

Le poids brut enregistré (PBE) détermine les droits d'immatriculation payables du camion. Le PBE du camion est déterminé selon le poids réel du camion ou du camion et de la ou des remorques et de la ou des charges. Il doit être au moins égal à ce poids réel. Un permis de remorque ne comporte pas de PBE. En général, le poids de la ou des remorques tractées et de la charge s'ajoute au PBE du camion. La charge inclut le conducteur, les passagers, le carburant, l'équipement, les outils, les produits, le matériel, etc., transportés dans le camion et la remorque.

Le PBE figure sur la partie de droite (partie plaque) du certificat d'immatriculation du camion, à droite de POIDS BRUT ENR., en kilogrammes (kg). Un kilogramme égale 2,204 livres (lb) et une livre égale 0,4536 kg.

Le terme « Camion » comprend les fourgons de type commercial et les camionnettes ayant des plaques d'immatriculation de camion. Les camions immatriculés pour usage agricole sont assujettis aux mêmes règles pour ce qui est du PBE.

Le règlement sur l'immatriculation des véhicules pris en application du Code de la route prévoit une exemption dans le cas des remorques légères, plus particulièrement :

« lorsqu'une remorque transmet à la route un poids total de 2 800 kg (6 173 lb) ou moins, ce poids n'est pas inclus dans le poids brut enregistré ».

Pour déterminer le poids qu'une remorque attachée transmet à la route et le poids pour lequel un camion doit être enregistré

Peser la remorque seulement, avec la remorque attachée au camion

Illustration un - Poids A

Illustration de remorque seulement, avec la remorque attachée au camion

Peser le camion seulement, avec la remorque attachée

Illustration deux - Poids B

Illustration de camion seulement, avec la remorque attachée

  1. Si la remorque pèse plus de 2 800 kg (6 171 lb) :
    Enregistrer le camion pour au moins le poids combiné du camion et de la remorque, poids A et B.

  2. Si la remorque pèse 2 800 kg (6 171 lb) ou moins :
    Enregistrer le camion pour au moins le poids du camion (poids B), qui comprend le poids de la flèche d'attelage de la remorque. Le poids transmis directement au sol par la remorque n'est pas inclus dans le PBE.

Le présent texte est la version non officielle de documents juridiques du gouvernement de l'Ontario. Pour des références exactes, prière de se reporter aux textes officiels. On peut consulter le Code de la route et ses règlements sur Internet à www.e-laws.gov.on.ca.