Incitatifs et véhicules admissibles dans le cadre du Programme d’encouragement pour les véhicules électriques et à hydrogène

Les véhicules ci-dessous sont admissibles à une subvention du Programme d’encouragement pour les véhicules électriques et à hydrogène.

La liste est régulièrement mise à jour en fonction des demandes approuvées des constructeurs.

Pour connaître la disponibilité des véhicules aux concessionnaires de votre région, informez-vous auprès des constructeurs ou des concessionnaires.

En date du 9 mars 2018, le Programme d’encouragement pour les véhicules électriques (PEVE) est devenu le Programme d’encouragement pour les véhicules électriques et à hydrogène (PEVEH) à la suite des changements suivants :

  • Des incitatifs jusqu'à 14 000 $ seront fournis pour les véhicules à pile à combustible hydrogène admissibles;
  • Les incitatifs pour les véhicules électriques à batterie (VEB) et les véhicules hybrides électriques rechargeables (VHER) sont maintenant établis selon l'autonomie entièrement électrique et la capacité d'occupation de chaque véhicule. Les incitatifs révisés varient de 5 000 à 14 000 $;
  • Les incitatifs ne seront plus offerts pour les VHER et les VEB dont le prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) est de 75 000 $ ou plus;
  • Les incitatifs ne seront plus offerts pour les VHER et les VEB loués pendant moins de 3 ans.

À noter que les incitatifs seront fournis conformément au PEVE précédent pour les VE commandés avant le 9 mars 2018, dans la mesure où le VE est livré et que la demande est soumise d'ici du 9 septembre 2018.

Pour plus de détails sur le PEVE et les critères du programme, veuillez consulter le Guide du Programme d’encouragement pour les véhicules électriques et à hydrogène.Veuillez noter que les formulaires et guides mis à jour seront accessibles le 12 mars 2018.

De plus, le 9 mars 2018, l'admissibilité au Programme d’encouragement pour les infrastructures de recharge des véhicules électriques (PEIRVE) a été élargie pour inclure tous les propriétaires de VE immatriculés qui n'ont pas déjà reçu un incitatif de ce programme pour leur VE actuel.

Véhicules électriques et à hydrogène admissibles

Pour être admissible à une subvention,

  1. Le véhicule doit figurer sur la liste des véhicules admissibles au PEVEH et des subventions.
  2. Le véhicule doit être neuf, n’avoir jamais été immatriculé, être assuré et en bon état de marche.
  3. Si le véhicule est un véhicule de démonstration, il doit avoir uniquement servi pour les essais routiers des clients chez un concessionnaire, et son kilométrage ne doit pas dépasser 2 000 km (sauf s’il s’agit d’un véhicule de démonstration avec une limite de kilométrage prolongée). Les véhicules utilisés à d’autres fins par le concessionnaire ou le constructeur ne sont pas admissibles à une subvention.

Remarque : Les exigences techniques relative à l’admissibilité des véhicules électriques sont indiquées dans  le Guide du Programme d’encouragement pour les véhicules électriques et à hydrogène. Veuillez noter que les formulaires et guides mis à jour seront accessibles le 12 mars 2018.

Remarque : Un véhicule dont l’année modèle est antérieure aux années indiquées ci-dessous est toujours admissible à une subvention en condition que le véhicule est neuf.  Si vous avez des questions concernant l'admissibilité d'un véhicule, veuillez communiquer avec le ministère des Finances par téléphone au 1 866 668-8297 ou par télécopieur au 905 433-5939.

Remarque : Les véhicules électriques d’occasion ne sont pas admissibles à une subvention mais ils sont admissible à la plaque d’immatriculation verte.

Liste des véhicules admissibles au PEVEH et des subventions

Depuis le 9 mars 2018.

Date d'entrée en vigueur

Audi

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Audi A3 Sport-
back e-tron
VHR 2017 Progressive 8,8 26 5 7 000 $
Audi A3 Sport-
back e-tron
VHR 2017 Technik 8,8 26 5 7 000 $
Audi A3 Sport-
back e-tron
VHR 2018 Progressive 8,8 26 5 7 000 $
Audi A3 Sport-
back e-tron
VHR 2018 Technik 8,8 26 5 7 000 $

BMW

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
BMW i3 VHR 2017 i3 ReX 33 156 4 12 000 $
BMW i3 VEB 2017 MY i3 33 183 4 12 000 $
BMW i3 VHR 2018 REX 33.2 156 4 12 000 $
BMW i3s VHR 2018 REX 33.2 156 4 12 000 $
BMW i3 VEB 2018 VEB 33.2 183 4 12 000 $
BMW i3s VEB 2018 VEB 33.2 183 4 12 000 $
BMW 530e VHR 2018 530e xDrive 9,2 24 5 7 000 $
BMW 330e VHR 2017 330e 7,6 23 5 7 000 $
BMW 330e VHR 2018 330e 7,6 23 5 7 000 $
BMW X5 VHR 2017 X540e 9,2 23 5 7 000 $
BMW X5 VHR 2018 40e 9,2 23 5 7 000 $

Fiat Chrysler

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
FCA Pacifica VHR 2017 Platinum 16,7 53 7 14 000 $
FCA Pacifica VHR 2017 Premium 16,7 53 7 14 000 $
FCA Pacifica VHR 2017 Touring 16,7 53 7 14 000 $
FCA Pacifica VHR 2018 Limited 16,7 53 7 14 000 $
FCA Pacifica VHR 2018 Touring-L 16,7 53 7 14 000 $
FCA Pacifica VHR 2018 Touring Plus 16,7 53 7 14 000 $

Ford

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Ford C-Max Energi VHR 2017 SE 7,6 33 5 7 000 $
Ford C-Max Energi VHR 2017 Titanium 7,6 33 5 7 000 $
Ford Focus
électrique
VEB 2017 FEV 33,5 185 5 14 000 $
Ford Focus
électrique
VEB 2018 FEV Hatch 33,5 185 5 14 000 $
Ford Fusion Energi VHR 2017 Titanium 7,6 35 5 7 000 $
Ford Fusion Energi VHR 2017 Platinum 7,6 35 5 7 000 $
Ford Fusion Energi VHR 2017 SE 7,6 35 5 7 000 $
Ford Fusion Energi VHR 2018 Titanium 7,6 35 5 7 000 $
Ford Fusion Energi VHR 2018 Platinum 7,6 35 5 7 000 $
Ford Fusion Energi VHR 2018 SE 7,6 35 5 7 000 $

General Motors

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
General Motors Chevrolet Bolt VEB 2017 LT 60 383 5 14 000 $
General Motors Chevrolet Bolt VEB 2017 Premier 60 383 5 14 000 $
General Motors Chevrolet Volt (hybrid) VHR 2017 LT/VTL 18,4 85 5 13 000 $
General Motors Chevrolet Volt (hybrid) VHR 2017 Premier 2LZ/VTZ 18,4 85 5 13 000 $
General Motors Chevrolet Volt VHR 2018 LT 18,4 85 5 13 000 $
General Motors Chevrolet Volt VHR 2018 Premier 18,4 85 5 13 000 $
GM General Motors of Canada Chevrolet Bolt VEB 2018 LT 60 383 5 14 000 $
GM General Motors of Canada Chevrolet Bolt VEB 2018 Premier 60 383 5 14 000 $

Honda

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Honda Clarity Plug-in Hybrid VHR 2018 Plug in 17 77 5 13 000 $
Honda Clarity Plug-in Hybrid VHR 2018 Touring 17 77 5 13 000 $

Hyundai

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Hyundai Sonata rechargeable VHR 2017 Ultimate 9,8 43 5 7 000 $
Hyundai IONIQ VEB 2017 SE 28 200 5 14 000 $
Hyundai IONIQ VEB 2017 SE Cold Climate Package 28 200 5 14 000 $
Hyundai IONIQ VEB 2017 Limited 28 200 5 14 000 $
Hyundai IONIQ Plug-in VHR 2018 SE 8.9 47 5 7 000 $
Hyundai IONIQ Plug-in VHR 2018 Limited 8.9 47 5 7 000 $
Hyundai IONIQ VEB 2018 SE 28 200 5 14 000 $
Hyundai IONIQ VEB 2018 SE CCP 28 200 5 14 000 $
Hyundai IONIQ VEB 2018 Limited 28 200 5 14 000 $

Kia

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Kia Optima VHR VHR 2018 EX 9,8 47 5 7 000 $
Kia Optima VHR VHR 2018 EX Premium 9,8 47 5 7 000 $
Kia Optima VHR VHR 2017 EX 9,8 47 5 7 000 $
Kia Optima VHR VHR 2017 EX Premium 9,8 47 5 7 000 $
Kia Soul EV VEB 2017 EV 27 150 5 14 000 $
Kia Soul EV VEB 2017 Luxury 27 150 5 14 000 $
Kia Soul EV VEB 2017 Luxury with Sunroof 27 150 5 14 000 $
Kia Soul EV VEB 2018 EV 30 179 5 14 000 $
Kia Soul EV VEB 2018 Luxury 30 179 5 14 000 $
Kia Soul EV VEB 2018 Luxury with Sunroof 30 179 5 14 000 $

Mercedes-Benz

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Mercedes-Benz GLC VHR 2018 350e 8,7 21 5 7 000 $

MINI

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
MINI Countryman VHR 2018 Cooper S E ALL4 7,6 19 5 7 000 $

Mitsubishi

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Mitsubishi Motors i-MiEV VEB 2017 Base 16 100 4 11 000 $
Mitsubishi Motors i-MiEV VEB 2017 Premium 16 100 4 11 000 $
Mitsubishi Motors Outlander VHR VHR 2018 SE 12 35 5 7 000 $
Mitsubishi Motors Outlander VHR VHR 2018 SE Touring 12 35 5 7 000 $
Mitsubishi Motors Outlander VHR VHR 2018 GT 12 35 5 7 000 $

Nissan

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Nissan Leaf VEB 2017 S 30 172 5 14 000 $
Nissan Leaf VEB 2017 SL 30 172 5 14 000 $
Nissan Leaf VEB 2017 SV 30 172 5 14 000 $
Nissan Leaf VEB 2018 S 40 242 5 14 000 $
Nissan Leaf VEB 2018 SL 40 242 5 14 000 $
Nissan Leaf VEB 2018 SV 40 242 5 14 000 $

Smart

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Smart Smart fortwo Electric Drive VEB 2017 Coupe 17.6 93 2 11 000 $
Smart Smart fortwo VEB 2017 Cabrio 17.6 92 2 11 000 $
Smart Smart fortwo VEB 2018 Coupe 17.6 93 2 11 000 $
Smart Smart fortwo VEB 2018 Cabrio 17.6 92 2 11 000 $

Tesla

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Tesla Model 3 VEB 2018 Long Range + RWD 75 499 5 14 000 $

Toyota

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Toyota Prius Prime VHR 2018 Technology 8.8 40 4 5 000 $
Toyota Prius Prime VHR 2018 Base 8.8 40 4 5 000 $
Toyota Prius Prime VHR 2018 Upgrade 8.8 40 4 5 000 $

Volkswagen

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Volkswagen e-Golf VEB 2017 Comfortline 35,8 201 5 14 000 $
Volkswagen e-Golf VEB 2018 Comfortline 35,8 201 5 14 000 $

Volvo

Constructeur Modèle Type de VE Année
du
modèle
Version Capacité de la batterie (kWh) Autonomie entièrement électrique (km) Nombre de places Subvention
Volvo XC90 VHR 2018 T8 – Momentum 10,4 27 7 10 000 $
Volvo XC60 VHR 2018 T8 – R Design 10,4 27 5 7 000 $
Volvo XC60 VHR 2018 T8 – Inscription 10,4 27 5 7 000 $
Volvo S90 VHR 2018 T8 Inscription 10,4 34 5 7 000 $

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