Immatriculation d'une autocaravane

Avant de conduire un véhicule sur les routes de l'Ontario, vous devez l'immatriculer. Cette page vous expliquera la marche à suivre pour immatriculer votre autocaravane.

Nouvelles autocaravanes

Pour immatriculer votre nouvelle autocaravane, vous devez vous présenter dans un centre ServiceOntario avec les bons documents.

Vous aurez besoin de la description du véhicule neuf ou du certificat d'origine (si votre autocaravane a été importée des États-Unis).

Le fabricant ou l'importateur devrait fournir la description du véhicule neuf avec l'autocaravane.

Autocaravanes d'occasion

Pour immatriculer votre autocaravane d'occasion, vous devez vous présenter dans un centre ServiceOntario avec les bons documents.

Achat en Ontario

S'il s'agit d'une autocaravane d'occasion qui était auparavant immatriculée en Ontario, vous devrez présenter les documents suivants :

  • la partie du certificat d'immatriculation relative au véhicule;
  • un certificat de sécurité de l'Ontario;
  • le contrat de vente;
  • le dossier de renseignements sur le véhicule d'occasion.

Achat ailleurs qu'en Ontario

S'il s'agit d'une autocaravane d'occasion qui était auparavant immatriculée ailleurs qu'en Ontario, vous devrez présenter les documents suivants :

  • une preuve d'immatriculation du territoire de compétence;
  • un certificat de sécurité de l'Ontario;
  • le formulaire 1 du Registraire des véhicules importés, le cas échéant.

Modification des renseignements relatifs à l'année, à la marque et au modèle

Pour modifier les données relatives à l'année, à la marque et au modèle d'une autocaravane immatriculée, vous devez vous présenter dans un centre ServiceOntario avec les bons documents.

Vous aurez besoin de la partie du certificat d'immatriculation relative au véhicule et d'un des documents suivants indiquant l'année, la marque et le modèle corrects de l'autocaravane :

  • la garantie d'origine du fabricant de l'autocaravane;
  • une copie de la facture du fabricant;
  • une copie du contrat ou du certificat de vente du concessionnaire d'origine;
  • une copie du certificat de titre ou du certificat d'origine;
  • une copie de la description du véhicule neuf, le cas échéant;
  • une lettre d'un concessionnaire de véhicules neufs qui vend la même marque de véhicules;
  • une déclaration sous serment du propriétaire du véhicule expliquant la divergence.

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