Immatriculer une autocaravane
Apprenez comment immatriculer votre autocaravane neuve ou d’occasion.
Immatriculer une autocaravane neuve
Pour immatriculer votre nouvelle autocaravane, rendez-vous dans un centre ServiceOntario.
Apportez l’un des documents suivants :
- votre fiche de description de véhicule neuf (DVN)
- un certificat d’origine (si votre autocaravane provient des États-Unis)
Le fabricant ou l’importateur doit vous remettre le DVN avec l’autocaravane.
Immatriculer une autocaravane d’occasion
Pour immatriculer votre autocaravane d’occasion, vous devez apporter les documents justificatifs à un centre ServiceOntario.
Pour une autocaravane d’occasion précédemment immatriculée en Ontario, vous devez posséder :
- la partie du certificat d’immatriculation relative au véhicule de l’Ontario
- un certificat des normes de sécurité de l’Ontario
- l’acte de vente
- la trousse d’information sur les véhicules d’occasion (TIVO)
Pour une autocaravane d’occasion précédemment immatriculée à l’extérieur de l’Ontario, vous devez :
- une preuve d’immatriculation à l’extérieur de l’Ontario
- un certificat des normes de sécurité de l’Ontario
- Le formulaire 1 du Registraire des véhicules importés si vous avez acheté votre véhicule à l’extérieur du Canada.
Changer l’année, la marque et le modèle
Pour changer l’année, la marque et le modèle d’une autocaravane immatriculée, rendez-vous dans un centre ServiceOntario.
Apportez toutes les pièces justificatives suivantes :
- l’immatriculation de l’Ontario - la partie du certificat d’immatriculation relative au véhicule est requise
- l’un des documents énumérés ci-dessous contenant l’année, la marque et le modèle corrects :
- la garantie d’origine du constructeur du véhicule
- une copie de la facture du fabricant
- une copie de l’acte de vente ou du certificat de vente du vendeur d’origine
- une copie du certificat de titre de propriété ou du certificat d’origine
- une copie de la fiche de description de véhicule neuf (DVN), le cas échéant
- une lettre d’un concessionnaire de véhicules neufs qui vend la même marque de véhicule
- une déclaration sous serment du propriétaire du véhicule expliquant l’anomalie