À propos des véhicules à trois roues

Un véhicule à trois roues possède :

  • un moteur;
  • trois roues en contact avec le sol;
  • un volant;
  • des ceintures de sécurité;
  • des pédales pour commander l’embrayage (transmission manuelle uniquement), les freins et l’accélérateur.

Il diffère des autres véhicules légers, tels que les automobiles, les tricycles à moteur et les motocyclettes, et est soumis à des normes de sécurité fédérales différentes.

La conduite d’un véhicule à trois roues nécessite un permis de classe G.

À propos du programme pilote

Le programme pilote de l’Ontario est en vigueur du 1er mars 2016 au 1er mars 2026. Pendant cette période, vous pouvez conduire un véhicule à trois roues approuvé par le gouvernement fédéral et conçu pour être utilisé sur la route, sur toutes les routes de l’Ontario.

Le programme pilote fixe des exigences pour :

  • les casques;
  • l’octroi de permis;
  • l’équipement. 

Nous utiliserons les renseignements recueillis au cours du programme pilote pour déterminer si les véhicules à trois roues seront autorisés à circuler de façon permanente en Ontario et, le cas échéant, quelles seront les règles à respecter.

Comment participer

Si vous souhaitez participer au programme pilote, vous devez respecter les exigences relatives aux véhicules à trois roues et à leurs conducteurs.

Les véhicules à trois roues sont soumis au même processus d’immatriculation que tous les autres véhicules. Aux fins du programme pilote, les véhicules à trois roues doivent être enregistrés comme des motocyclettes. Apprenez comment enregistrer un véhicule.

Les constructeurs qui veulent s’assurer que leurs véhicules répondent aux exigences du programme pilote doivent envoyer un courriel au Bureau de l’optimisation du programme d’immatriculation des véhicules à l’adresse VPO@Ontario.ca.

Exigences

Exigences relatives aux véhicules

Les véhicules à trois roues autorisés dans le cadre du programme pilote doivent :

  • être un véhicule à trois roues approuvé par le gouvernement fédéral et conçu pour être utilisé sur la route;
  • avoir une étiquette de conformité fédérale indiquant qu’il s’agit d’un véhicule à trois roues (le type de véhicule est étiqueté « twv/vtr »).

Exigences pour les conducteurs

Pour conduire un véhicule à trois roues, vous devez :

  • être titulaire d’un permis de conduire complet de la classe G, ou d’un permis de conduire A, B, C, D, E ou F;
  • porter un casque de sécurité approuvé pour les motocyclettes;
  • porter la ceinture de sécurité;
  • immatriculer votre véhicule à trois roues comme une motocyclette et payer la taxe correspondante.

Vous n’êtes pas autorisé à :

  • transporter des passagers qui sont des nourrissons, des tout-petits, des enfants d’âge préscolaire ou des enfants de niveau primaire;
  • utiliser votre véhicule à trois roues pour l’examen pratique du permis de conduire de l’Ontario;
  • fixer une nacelle latérale ou une remorque sur le véhicule à trois roues.

Autres exigences

Toutes les règles du Code de la route et les pénalités s’appliquent au conducteur ou au propriétaire du véhicule. Les pénalités s’appliquent également aux infractions au règlement sur le programme pilote (amende de 250 $ à 2500 $).

Pour la liste complète des exigences relatives au programme pilote, veuillez consulter le Règlement de l’Ontario sur les véhicules à trois roues (seulement en anglais).