Véhicules à trois roues

Le gouvernement de l’Ontario a lancé, le 1er mars 2016, un projet-pilote pour autoriser les véhicules à trois roues sur les routes ontariennes.

Pourquoi le gouvernement de l’Ontario a-t-il décidé d’autoriser les véhicules à trois roues?

Le gouvernement a lancé le projet-pilote pour pouvoir évaluer ces véhicules sur une période de 10 ans. Son évaluation lui permettra de voir si les véhicules à trois roues peuvent partager la route de manière sécuritaire avec les autres sortes de véhicules. Elle lui permettra aussi de déterminer si les règles de la route actuelles sont adéquates pour ces véhicules et s’il faut des règlements particuliers relativement à leur utilisation, au permis de conduire, etc.

Au sujet du projet-pilote :

  • Seuls peuvent participer au projet-pilote les véhicules à trois roues approuvés par le gouvernement fédéral et conçus pour être conduits sur des routes.
  • Le projet-pilote est prévu pour une période de 10 ans.
  • Les règles de la route et les peines que prévoit le Code de la route s’appliquent aux conducteurs et aux propriétaires des véhicules à trois roues.
  • Les conducteurs doivent être titulaires d’un permis de conduire de catégorie G doté de tous les privilèges ou d’un permis de conduire d’une catégorie supérieure.
  • Les véhicules à trois roues sont immatriculés dans la catégorie des motocyclettes; leurs droits d’immatriculation sont identiques à ceux des motocyclettes.
  • Les véhicules à trois roues sont soumis aux règles ontariennes sur l’utilisation obligatoire de la ceinture de sécurité et le port d’un casque de moto approuvé.
  • Les bébés, les tout-petits, les enfants d’âge préscolaire et les enfants d’âge scolaire (école primaire) ne sont pas autorisés à bord des véhicules à trois roues.
  • Il est interdit d’utiliser un véhicule à trois roues pour l’examen menant au permis de conduire de l’Ontario.
  • Il est interdit d’attacher une nacelle latérale ou une remorque à un véhicule à trois roues.

Dispositifs de sécurité des véhicules à trois roues

Les véhicules à trois roues ont moins de dispositifs de sécurité que les voitures de tourisme.

Bien que les véhicules à trois roues aient plusieurs dispositifs de sécurité qui ressemblent à ceux des voitures de tourisme (ceintures de sécurité, volant, pédales, etc.), ils ne sont pas conçus pour satisfaire aux normes qui s’appliquent aux voitures de tourisme. Les règles de sécurité pour les véhicules à trois roues conduits sur des routes sont établies par le gouvernement fédéral et exposées à l’annexe III du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles.

Le projet-pilote est strict. Il encourage l’innovation dans le secteur automobile de l’Ontario tout en garantissant la sécurité routière. 

Pour tout savoir sur le projet-pilote, veuillez vous reporter au Règlement de l’Ontario 28/16.


Foire aux questions

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